art. 16 LPGA
4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 47/83
Comme norme- 9C_154/201119.07.2011droit d'être entendu · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
- 9C_226/201115.07.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer
- 8C_437/201113.07.2011assurance-invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
- 9C_414/201111.07.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- ATF 137 V 33408.07.2011Art. 28a al. 3 LAI ; art. 8 al. 1 et 2 ainsi qu' art. 13 al. 1 Cst. ; art. 8 CEDH ; méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Confirmation de la jurisprudence sur la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (consid. 5). La méthode mixte d'évaluation de l'invalidité ne viole p
- 9C_126/201108.07.2011Révision de la rente · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_790/201008.07.2011Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode générale de comparaison des revenus
- 8C_282/201107.07.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Appréciation des preuves
- 9C_435/201107.07.2011assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité résiduelle de travail
- 9C_910/201007.07.2011Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Salaire statistique
- 8C_304/201106.07.2011Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_535/201006.07.2011Évaluation de l'invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Moment déterminant de la survenance de l'incapacité de travail
- 8C_131/201105.07.2011Recours au Tribunal fédéral · droit d'être entendu · Indépendance du tribunal
- 8C_261/201105.07.2011Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_801/201005.07.2011Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Établissement des faits
- 8C_391/201101.07.2011Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_298/201129.06.2011revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Indemnité pour heures supplémentaires
- 8C_259/201128.06.2011décision finale · arrêt de renvoi · Décision incidente
- 9C_243/201028.06.2011Indépendance des centres d'expertise médicale (CED) · Expertise médicale dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_321/201127.06.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_856/201027.06.2011Invalidité · droit d'être entendu · Interdiction de la reformatio in peius
- 8C_167/201121.06.2011Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_751/201020.06.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_913/201020.06.2011Droit au reclassement · Exigibilité de la réadaptation · Comparaison des revenus
- 9C_980/201020.06.2011Rente d'invalidité · Qualité pour recourir de l'office AI · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_767/201015.06.2011Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Motifs de révision
- 8C_80/201114.06.2011droit d'être entendu · Appréciation des preuves médicales · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_971/200914.06.2011Valeur probante des rapports médicaux · Début de la rente et délai d'attente · Moyenne rétrospective
- 9C_188/201108.06.2011Invalidité · comparaison des revenus · Reconversion professionnelle
- 9C_1040/201006.06.2011Trouble somatoforme douloureux persistant · CIM-10 F45.4 · Épisode dépressif léger
- 9C_739/201001.06.2011Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_63/201127.05.2011Recours en matière de droit public · droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_283/201126.05.2011Déduction liée à l'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
- 8C_77/201126.05.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
- 9C_734/201018.05.2011droit d'être entendu · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_858/201017.05.2011Intérêt à la constatation · Effet contraignant du degré d'invalidité AI · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus
- 9C_414/201012.05.2011Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de la bonne foi
- 9C_996/201005.05.2011Jonction de procédures · droit d'être entendu · Droit de réplique
- 9C_34/201103.05.2011Surindemnisation · Gain présumé perdu · revenu sans invalidité
- 8C_953/201029.04.2011Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_228/201026.04.2011Révision de la rente d'invalidité · Réadaptation avant rente · Interaction dans le calcul de l'invalidité mixte
- 8C_17/201121.04.2011Assurance-accidents · Lien de causalité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_210/201121.04.2011Révision procédurale · Degré d'invalidité · Révision de la rente
- 8C_1018/201018.04.2011Invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Aptitude au placement
- 8C_882/201015.04.2011Révision de la rente d'invalidité · Changement de méthode d'évaluation (méthode mixte vs. comparaison des revenus) · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_898/201013.04.2011Décision partielle · Décision incidente · Évaluation de l'invalidité
- ATF 137 V 7112.04.2011Art. 16 LPGA ; contrôle de l'étendue de l'abattement sur le revenu d'invalide. Etendue du pouvoir d'examen du Tribunal fédéral (consid. 5.1) et des tribunaux cantonaux des assurances (consid. 5.2) lorsqu'il s'agit de vérifier, en matière d'assurance-invalidité, l'étendue de l'aba
- 9C_280/201012.04.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
- 9C_316/201012.04.2011Recevabilité du recours contre une décision · Méthode d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_474/201011.04.2011assurance-invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide