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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 48/83

Comme norme
  1. 9C_98/201111.04.2011Assistance judiciaire gratuite · Reconsidération · droit d'être entendu
  2. 8C_31/201106.04.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  3. 8C_367/201006.04.2011rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Surindemnisation · comparaison des revenus
  4. 9C_40/201101.04.2011Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité
  5. 9C_673/201031.03.2011Comparaison des revenus · Abattement sur le salaire statistique · Pouvoir d'appréciation
  6. 9C_96/201131.03.2011Compensation de rappel de rente · Prestations d'avance de l'employeur · Droit de récupération de l'employeur
  7. 9C_1041/201030.03.2011Interdiction de traitement plus défavorable · Qualité pour recourir dans la procédure cantonale · Invalidité
  8. 9C_58/201125.03.2011Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Service médical régional
  9. 9C_407/201022.03.2011Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · comparaison des revenus
  10. 9C_490/201022.03.2011Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  11. 9C_698/201018.03.2011Révision de la rente · Reconsidération · Incapacité de gain
  12. 8C_990/201016.03.2011comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  13. 8C_668/201015.03.2011Révision de la rente · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  14. 9C_695/201015.03.2011Rente de l'assurance-invalidité · Reclassement professionnel · Exigibilité d'une activité
  15. 8C_811/201014.03.2011Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Gain assuré
  16. 8C_362/201011.03.2011Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 8C_70/201111.03.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les tables
  18. 9C_428/201010.03.2011Revenu d'invalide · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  19. 9C_998/201008.03.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Établissement des faits
  20. 9C_965/201001.03.2011Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  21. 8C_671/201025.02.2011Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  22. 9C_394/201024.02.2011objet du litige · Rente d'invalidité · Mesures de reclassement
  23. 8C_891/201023.02.2011rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  24. 9C_694/201023.02.2011Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Capacité résiduelle de travail médico-théorique
  25. 9C_533/201021.02.2011droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
  26. 9C_8/201121.02.2011Capacité de travail · Force probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  27. 9C_969/201018.02.2011Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  28. 8C_1055/201017.02.2011Invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  29. 8C_760/201015.02.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  30. 8C_659/201014.02.2011Lien de causalité naturelle · Degré d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  31. 8C_791/201014.02.2011Calcul du taux d'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité
  32. 9C_617/201010.02.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  33. 9C_251/201008.02.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Accord sur la libre circulation des personnes
  34. 8C_914/201007.02.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  35. 9C_928/201007.02.2011Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  36. 9C_929/201004.02.2011Invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  37. 8C_731/201002.02.2011Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
  38. 9C_368/201031.01.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office
  39. 9C_468/201031.01.2011droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  40. 9C_759/201031.01.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Comparaison statistique des salaires
  41. 9C_1053/201028.01.2011Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
  42. 9C_746/201028.01.2011Incapacité de travail · Libre appréciation des preuves · droit d'être entendu
  43. 8C_488/201026.01.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité
  44. 8C_931/201026.01.2011Calcul du revenu d'invalide · INSAI
  45. 9C_416/201026.01.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Constatation manifestement inexacte
  46. 9C_547/201026.01.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  47. 9C_882/201025.01.2011Révision de la rente · comparaison des revenus · droit d'être entendu
  48. 9C_870/201024.01.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  49. 8C_636/201017.01.2011Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Expertise médicale
  50. 9C_961/200917.01.2011droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Exigibilité d'une activité professionnelle