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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 64/83

Comme norme
  1. 9C_628/200719.11.2007Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  2. I 961/0619.11.2007assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  3. 9C_341/200716.11.2007Valeur probante des rapports du Service médical régional (SMR) · Appréciation des preuves et procédure probatoire en droit des assurances sociales · Évaluation de l'invalidité
  4. I 1005/0616.11.2007assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  5. 8C_234/200714.11.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  6. I 1094/0614.11.2007Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité · Expertise psychiatrique
  7. 9C_382/200713.11.2007Déduction liée à l'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  8. 9C_564/200708.11.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  9. I 782/0608.11.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente d'invalidité · comparaison des revenus
  10. I 902/0608.11.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  11. 9C_208/200707.11.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Incapacité de travail
  12. B 119/0607.11.2007Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · Gain présumé perdu · Coordination en cas de temps partiel
  13. I 964/0607.11.2007Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  14. I 421/0606.11.2007Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus sans et avec invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  15. I 822/0606.11.2007Nouvelle demande en assurance-invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  16. I 963/0606.11.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  17. I 699/0605.11.2007Révision de la rente · Révision de décisions administratives entrées en force · Nouvelle demande
  18. U 389/0605.11.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  19. 8C_223/200702.11.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Nouvelle demande et révision · Déduction sur le revenu liée au handicap
  20. I 69/0702.11.2007Déduction sur le revenu liée au handicap · Abattement pour temps partiel · Évaluation de l'invalidité
  21. U 473/0602.11.2007revenu sans invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  22. I 785/0631.10.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  23. ATF 134 V 930.10.2007Art. 28 al. 2 et art. 5 al. 1 LAI , art. 27 RAI (selon leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) ainsi qu' art. 27bis al. 1 RAI (selon sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003); art. 16 LPGA , art. 5 al. 1 LAI (entré en vigueur le 1er janvier 2003); art. 8 al. 3 LPG
  24. 8C_130/200730.10.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · comparaison des revenus
  25. I 125/0730.10.2007assurance-invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  26. I 246/0530.10.2007Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Valeur probante du rapport d'enquête à domicile · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
  27. I 873/0629.10.2007arrêt de renvoi · Méthode extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves et contrôle des faits
  28. I 938/0629.10.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales et rapports médicaux · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  29. 9C_178/200725.10.2007Valeur probante des expertises médicales · Expertise dans la langue maternelle · Surenchère d'expertise
  30. 9C_304/200725.10.2007Décision incidente · Préjudice irréparable · Méthode de comparaison des revenus
  31. I 72/0725.10.2007Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  32. 9C_610/200723.10.2007Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité · Activité d'exigible
  33. I 1015/0622.10.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
  34. 9C_55/200718.10.2007assurance-invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  35. 9C_89/200718.10.2007Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Question de fait et question de droit
  36. I 843/0612.10.2007Droit d'être entendu · Expertise MEDAS · Évaluation de l'invalidité
  37. U 369/0611.10.2007Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
  38. 9C_319/200710.10.2007Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  39. I 594/0610.10.2007assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  40. I 831/0610.10.2007Révision de la rente · revenu sans invalidité · comparaison des revenus
  41. 9C_513/200709.10.2007Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  42. I 821/0609.10.2007assurance-invalidité · Incapacité de travail · Réadaptation professionnelle
  43. I 881/0609.10.2007Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · comparaison des revenus
  44. I 492/0605.10.2007assurance-invalidité · Taux d'invalidité · comparaison des revenus
  45. I 801/0605.10.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  46. U 450/0604.10.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  47. I 56/0703.10.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Activités de substitution
  48. I 853/0603.10.2007assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  49. 9C_326/200701.10.2007Réadaptation avant rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  50. 9C_572/200701.10.2007Décision incidente · Caractère manifestement infondé · Appréciation des preuves