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art. 26 al. 1 LCR

188 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 3/4

Comme norme
  1. 6B_299/201101.09.2011Appréciation des preuves · Principe de la bonne foi (principe de confiance) · miroir de circulation
  2. 6B_256/201131.08.2011droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence
  3. 6B_302/201129.08.2011Principe de la confiance dans la circulation routière · Négligence · Évitabilité du résultat
  4. 6B_313/201129.08.2011Arbitraire dans l'établissement des faits · Prudence particulière envers les enfants · Principe de la confiance dans la circulation routière
  5. 6B_290/201117.08.2011Arbitraire dans l'établissement des faits · In dubio pro reo · Garantie du double degré de juridiction
  6. 6B_272/201109.08.2011Arbitraire (dans la constatation des faits) · présomption d'innocence · Critique appellatoire
  7. 1C_32/201104.07.2011Retrait du permis de conduire · Infraction moyennement grave · Négligence
  8. 6B_1020/201014.06.2011Principe de la confiance · Devoir de diligence du conducteur qui s'insère dans la circulation · Devoir de diligence du conducteur qui dépasse
  9. 6B_1080/201014.06.2011Droit de priorité dans un giratoire · Principe de la confiance dans la circulation routière · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  10. 6B_194/201106.06.2011interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Principe de la confiance dans la circulation routière
  11. 6B_915/201001.06.2011Violation simple des règles de la circulation · Violation grave des règles de la circulation · Ne bis in idem
  12. 6B_19/201123.05.2011Violation grave des règles de la circulation · Dépassement par la droite · Danger abstrait accru
  13. 6B_10/201129.03.2011interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · droit d'être entendu
  14. 6B_509/201014.03.2011recours en matière pénale · interdiction de l'arbitraire · constatations de fait
  15. 6B_1086/201028.02.2011Principe de la confiance dans la circulation routière · Causalité adéquate · Excès de vitesse
  16. 1C_279/201031.01.2011Retrait du permis de conduire · Infraction de gravité moyenne · Liaison aux constatations pénales
  17. 6B_573/201005.11.2010interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · constatations de fait
  18. 6B_311/201003.06.2010Principe de l'accusation · droit d'être entendu · arbitraire
  19. 6B_886/200911.03.2010Légitime défense · Freinage brusque · Mise en danger de la circulation routière
  20. 6B_365/200912.11.2009présomption d'innocence · interdiction de l'arbitraire · Principe de la confiance
  21. 6B_388/200922.10.2009Causalité adéquate · Principe de la bonne foi (principe de confiance) · Homicide par négligence
  22. 6B_448/200901.09.2009interdiction de l'arbitraire · constatations de fait · Vitesse excessive
  23. 6B_525/200931.08.2009Violation de la présomption d'innocence / in dubio pro reo · interdiction de l'arbitraire · Principe de la bonne foi (principe de confiance)
  24. 6B_439/200918.08.2009Homicide par négligence · Négligence · causalité naturelle
  25. 6B_315/200920.07.2009Lien de causalité · Délit de négligence · Infraction simple aux règles de la circulation
  26. 6B_263/200914.07.2009Principe de la bonne foi (principe de confiance) · Négligence · Droit de priorité
  27. 6B_821/200814.07.2009présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · interdiction de l'arbitraire
  28. 6B_922/200802.04.2009interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Principe de la bonne foi (principe de confiance)
  29. 6B_1009/200825.02.2009lésions corporelles par négligence · Principe de la confiance · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  30. 6B_868/200820.01.2009Homicide par négligence · Négligence · Lien de causalité naturelle
  31. 6B_306/200809.10.2008qualité pour recourir de la victime · Classement de la procédure pénale · lésions corporelles par négligence
  32. 6B_746/200729.02.2008Principe de la bonne foi (principe de confiance) · Règle du tâtonnement · Circulation routière
  33. 6B_377/200706.02.2008Violation grave des règles de la circulation · Principe de la confiance dans la circulation routière · Devoirs de diligence au passage pour piétons
  34. 6B_443/200710.10.2007interdiction de l'arbitraire · Principe de la confiance · Lésions corporelles graves par négligence
  35. 6S.125/200719.06.2007Principe de la confiance · Devoir de diligence · Négligence
  36. 6S.70/200702.04.2007Pourvoi en nullité · Négligence · Lésions corporelles graves par négligence
  37. 6S.495/200606.03.2007Principe de la confiance · Devoir de prudence lors d'un virage à droite
  38. 6S.411/200608.02.2007Principe de la confiance · Causalité adéquate · Interruption du lien de causalité
  39. 6S.431/200612.12.2006Pourvoi en nullité · Classement de la procédure pénale · Statut de victime
  40. 6S.325/200603.11.2006Principe de la confiance · Interruption du lien de causalité adéquate · Ordonnance de non-entrée en matière
  41. 6P.182/200602.11.2006droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Principe de la confiance
  42. 6S.140/200620.10.2006Principe de la confiance · Pourvoi en nullité · Primauté des constatations de l'autorité précédente
  43. 6S.252/200617.08.2006Principe de la confiance · Inobservation de la priorité avec accident · Fixation de la peine
  44. 6S.201/200615.06.2006Lésions corporelles graves par négligence · Causalité adéquate · Négligence
  45. 6S.120/200509.01.2006Principe de la confiance · violation du devoir de diligence
  46. 6A.52/200502.12.2005Recours de droit administratif · Mesure administrative · Avertissement
  47. 6S.274/200527.10.2005Principe de la confiance · Devoir de diligence lors d'un virage à gauche · Interdiction de dépasser lors d'un virage à gauche
  48. 6P.64/200519.10.2005Négligence · Devoir de diligence · Lien de causalité naturelle et adéquate
  49. 6P.10/200504.05.2005interdiction de l'arbitraire · Principe de la confiance
  50. 6S.457/200421.03.2005Négligence · Droit de priorité · Vitesse