FR

art. 27bis al. 1 RAI

211 arrêts portant exactement sur cette disposition · 212 y compris alinéas et lettres · Page 5/5

Comme norme
  1. I 23/0027.09.2000Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  2. I 72/0011.09.2000Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · comparaison des revenus
  3. I 666/9908.09.2000Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Rente de l'assurance-invalidité
  4. I 110/0021.07.2000Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Statut de l'assuré · Appréciation des preuves et maxime inquisitoire
  5. I 294/9904.07.2000Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail dans le domaine lucratif · triense de lettres
  6. I 244/9926.06.2000Droit à la rente et évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves et degré de la preuve
  7. I 679/9908.05.2000Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité
  8. I 195/9905.05.2000Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  9. I 266/9915.03.2000assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Travaux ménagers et activité lucrative
  10. I 548/9901.02.2000Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Réparation des violations du droit d'être entendu
  11. I 566/9931.01.2000Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Rapports médicaux postérieurs · Valeur probante des rapports du médecin traitant