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art. 28 al. 1 LAI

2 492 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 926 y compris alinéas et lettres · Page 15/50

Comme norme
  1. 9C_439/200728.02.2008Reconsidération · Degré d'invalidité · Révision de la rente
  2. 9C_895/200725.02.2008Appréciation des preuves · Maxime d'office · Irrecevabilité pour vice de forme (défaut de motivation)
  3. I 99/0725.02.2008Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Trouble somatoforme douloureux
  4. 8C_438/200720.02.2008Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  5. 8C_395/200718.02.2008Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Trouble somatoforme douloureux · Ampleur hypothétique de l'activité lucrative
  6. 8C_613/200715.02.2008assurance-invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
  7. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  8. 9C_578/200713.02.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves
  9. I 1105/0612.02.2008Révision d'une rente d'invalidité · Appréciation des preuves / valeur probante des rapports médicaux · Reformatio in peius
  10. 9C_801/200707.02.2008Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  11. 8C_18/200701.02.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux persistant
  12. 8C_63/200725.01.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  13. 9C_462/200725.01.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  14. I 27/0724.01.2008Révision de la rente · Méthode mixte · comparaison des revenus
  15. 8C_379/200722.01.2008Révision de la rente d'invalidité · Établissement des faits
  16. 9C_148/200721.01.2008Révision de la rente d'invalidité · Graduation des rentes · Taux d'invalidité
  17. 9C_33/200721.01.2008Notion d'invalidité · comparaison des revenus · Graduation des rentes
  18. 9C_552/200717.01.2008Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  19. I 1018/0616.01.2008Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Influence temporelle des nouveaux rapports médicaux sur l'objet du litige
  20. I 128/0716.01.2008Incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  21. I 1041/0615.01.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral
  22. 8C_306/200709.01.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Assistance judiciaire
  23. 9C_603/200708.01.2008Reformatio in peius · Droit transitoire de la 4e révision de l'AI · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus
  24. 9C_286/200707.01.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · assurance-invalidité
  25. I 101/0703.01.2008assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  26. 9C_661/200728.12.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Comportement addictif
  27. I 666/0621.12.2007Incapacité de gain · Appréciation des rapports médicaux · capacité de travail dans une activité adaptée
  28. I 997/0618.12.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Libre appréciation des preuves
  29. I 1048/0613.12.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Incapacité de gain
  30. 9C_463/200712.12.2007Évaluation de l'invalidité · Suppression de rente · Amélioration de l'état de santé
  31. I 1092/0612.12.2007Évaluation de l'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique
  32. I 74/0711.12.2007Pouvoir d'examen restreint en matière de prestations de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  33. 9C_694/200710.12.2007Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Trouble de l'adaptation
  34. 8C_247/200704.12.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  35. 9C_583/200704.12.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Déduction sur le salaire de référence · Volonté de la partie
  36. I 937/0630.11.2007Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Novas en procédure fédérale
  37. 9C_244/200728.11.2007Recours en matière de droit public · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
  38. I 833/0623.11.2007comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  39. 8C_511/200722.11.2007Incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  40. I 709/0622.11.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans les litiges AI · Assistance judiciaire · Assistance judiciaire gratuite
  41. 9C_400/200720.11.2007Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  42. I 758/0620.11.2007comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Établissement manifestement inexact des faits
  43. 8C_364/200719.11.2007Décision incidente · Préjudice irréparable · Recours en matière de droit public
  44. 9C_483/200719.11.2007Méthode mixte · Évaluation de l'invalidité · force probante des rapports médicaux
  45. 9C_628/200719.11.2007Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  46. I 961/0619.11.2007assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  47. 9C_341/200716.11.2007Valeur probante des rapports du Service médical régional (SMR) · Appréciation des preuves et procédure probatoire en droit des assurances sociales · Évaluation de l'invalidité
  48. I 1005/0616.11.2007assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  49. 8C_234/200714.11.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  50. I 1009/0614.11.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Facteurs psychosociaux et socioculturels