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art. 28 al. 1 LAI

2 492 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 926 y compris alinéas et lettres · Page 16/50

Comme norme
  1. I 1094/0614.11.2007Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité · Expertise psychiatrique
  2. 9C_564/200708.11.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  3. I 782/0608.11.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente d'invalidité · comparaison des revenus
  4. I 902/0608.11.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  5. I 964/0607.11.2007Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  6. I 822/0606.11.2007Nouvelle demande en assurance-invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  7. I 963/0606.11.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  8. I 699/0605.11.2007Révision de la rente · Révision de décisions administratives entrées en force · Nouvelle demande
  9. 8C_223/200702.11.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Nouvelle demande et révision · Déduction sur le revenu liée au handicap
  10. I 69/0702.11.2007Déduction sur le revenu liée au handicap · Abattement pour temps partiel · Évaluation de l'invalidité
  11. I 785/0631.10.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  12. 8C_130/200730.10.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · comparaison des revenus
  13. I 246/0530.10.2007Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Valeur probante du rapport d'enquête à domicile · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
  14. I 873/0629.10.2007arrêt de renvoi · Méthode extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves et contrôle des faits
  15. I 938/0629.10.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales et rapports médicaux · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
  16. 9C_178/200725.10.2007Valeur probante des expertises médicales · Expertise dans la langue maternelle · Surenchère d'expertise
  17. 9C_304/200725.10.2007Décision incidente · Préjudice irréparable · Méthode de comparaison des revenus
  18. I 72/0725.10.2007Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  19. I 1015/0622.10.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
  20. I 771/0619.10.2007Rente de l'assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
  21. 9C_55/200718.10.2007assurance-invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  22. 9C_571/200716.10.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Détermination de l'ampleur de l'activité lucrative hypothétique sans atteinte à la santé
  23. I 894/0616.10.2007Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  24. 9C_319/200710.10.2007Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  25. I 594/0610.10.2007assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  26. 9C_513/200709.10.2007Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  27. I 801/0605.10.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  28. I 67/0704.10.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  29. I 789/0604.10.2007Droit intertemporel · Revenu hypothétique · Interdiction de l'arbitraire
  30. I 56/0703.10.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Activités de substitution
  31. I 883/0603.10.2007Droit d'être entendu · Appréciation arbitraire des preuves / constatation des faits · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_326/200701.10.2007Réadaptation avant rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  33. 9C_572/200701.10.2007Décision incidente · Caractère manifestement infondé · Appréciation des preuves
  34. 9C_330/200728.09.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  35. I 1097/0626.09.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière d'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  36. I 792/0626.09.2007Révision de la rente · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  37. I 830/0625.09.2007Rente de l'assurance-invalidité · Fibromyalgie · Troubles somatoformes douloureux
  38. 8C_4/200719.09.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Autorité de la chose jugée
  39. I 811/0611.09.2007Révision de la rente d'invalidité · Pouvoir d'examen limité du Tribunal fédéral · Données salariales statistiques
  40. I 609/0610.09.2007Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Maxime d'office
  41. I 713/0610.09.2007assurance-invalidité · Recours de droit administratif · Maxime d'office
  42. 9C_459/200706.09.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  43. I 466/0606.09.2007Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Droit d'être entendu
  44. 9C_309/200705.09.2007Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Bonne foi
  45. I 791/0604.09.2007Révision de la rente en raison d'un changement important des circonstances · Valeur probante des rapports médicaux · Réadaptation professionnelle
  46. 9C_386/200729.08.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung
  47. 9C_30/200728.08.2007Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Méthode mixte · Préjudice ménager
  48. 9C_394/200728.08.2007Rente d'invalidité · Devoir d'examen et d'investigation · Obligation de collaborer de l'assuré
  49. I 90/0728.08.2007Force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves en cas de rapports médicaux contradictoires · Droit d'être entendu
  50. ATF 133 V 54524.08.2007Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 41 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 28 al. 1 LAI : Notion de modification notable du degré d'invalidité comme condition de révision de la rente. Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une modification peu importante de