art. 28 al. 1 LAI
2 492 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 926 y compris alinéas et lettres · Page 17/50
Comme norme- 9C_237/200724.08.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- I 735/0624.08.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Abattements sur le revenu d'invalide
- 9C_77/200722.08.2007Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_368/200721.08.2007Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- I 797/0621.08.2007Facteurs psychosociaux et socioculturels dans l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Valeur probante des expertises médicales
- I 112/0616.08.2007Recours de droit administratif · Assistance judiciaire · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_278/200707.08.2007Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- I 126/0706.08.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage · enquête sur la situation domestique
- 9C_241/200730.07.2007Évaluation de l'invalidité · Établissement des faits · Exercice du pouvoir d'appréciation
- I 106/0724.07.2007Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- I 448/0619.07.2007Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
- I 557/0619.07.2007assurance-invalidité · Droit à la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 1075/0617.07.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 1036/0616.07.2007Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Recours de droit administratif
- 9C_177/200710.07.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
- I 707/0609.07.2007Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Révision des décisions · Motifs de révision des rentes d'invalidité
- I 620/0606.07.2007Révision de la rente d'invalidité · Réduction · Déduction pour raisons de santé sur le salaire de référence
- I 802/0605.07.2007Droit à la rente · Appréciation des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
- I 20/0704.07.2007Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
- I 698/0604.07.2007Rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_131/200703.07.2007Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
- 9C_215/200702.07.2007Reconsidération · Erreur manifeste · Conditions du droit à la rente de l'assurance-invalidité
- I 377/0602.07.2007Révision de la rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Comparaison des revenus pour les rentes d'invalidité
- I 1012/0629.06.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans la procédure de recours · Distinction entre questions de fait et questions de droit · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_144/200726.06.2007Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Évaluation de l'invalidité
- I 370/0626.06.2007Taux d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) et coordination des systèmes de sécurité sociale
- 9C_17/200725.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_188/200725.06.2007Maxime d'office · Capacité de travail exigible · revenu d'invalide
- I 109/0725.06.2007Droit intertemporel · Recours de droit administratif · Procédure de révision
- I 110/0725.06.2007Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- I 993/0625.06.2007Invalidité · Incapacité de travail · Méthode de comparaison des revenus
- I 359/0622.06.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
- U 293/0622.06.2007Effet suspensif · Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Effet contraignant de l'assureur-accidents sur le taux d'invalidité de l'assurance-invalidité
- I 364/0621.06.2007Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des rapports médicaux · Nouveaux moyens de preuve après le délai de recours
- I 115/0615.06.2007Réexamen d'une décision en cours de procédure (lite pendente) · Objet de la contestation dans la procédure de recours de première instance · Évaluation de l'invalidité
- I 575/0615.06.2007revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
- I 700/0615.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · obligation de diminuer le dommage
- I 770/0615.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_101/200712.06.2007Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Limites temporelles du contrôle judiciaire (jusqu'à la décision sur opposition) · Valeur probante des rapports et expertises médicales
- 9C_200/200712.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
- I 402/0611.06.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement pour invalidité
- I 951/0508.06.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 390/0606.06.2007Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- I 253/0605.06.2007Calcul du taux d'invalidité · Protection de la bonne foi · Déduction liée à l'invalidité
- I 645/0604.06.2007Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Pouvoir d'examen limité en matière de prestations de l'AI
- I 227/0601.06.2007Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des expertises médicales
- I 872/0631.05.2007Retard injustifié à statuer · Obligation de motiver · Rente d'invalidité
- I 1/0630.05.2007Invalidité · Révision · Assistance judiciaire
- I 720/0630.05.2007Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie
- I 32/0725.05.2007Rente de l'assurance-invalidité · Force probante des rapports médicaux · Facteurs psychosociaux et socioculturels