art. 4 al. 1 LAI
1 851 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 18/38
Comme norme- I 833/0623.11.2007comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
- 8C_511/200722.11.2007Incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- ATF 133 V 59815.11.2007Art. 73 al. 1, art. 73 al. 2 let . c et art. 75 al. 1 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003); art. 100 al. 1 let. b, art. 101 al. 2, art. 106 al. 2 et art. 107 al. 3 RAI : Subventions aux homes destinés à héberger des invalides; preuve de l'invalidité des rés
- I 782/0608.11.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente d'invalidité · comparaison des revenus
- I 125/0730.10.2007assurance-invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
- I 246/0530.10.2007Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Valeur probante du rapport d'enquête à domicile · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
- I 873/0629.10.2007arrêt de renvoi · Méthode extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves et contrôle des faits
- I 938/0629.10.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales et rapports médicaux · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
- 8C_66/200725.10.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Incapacité de gain
- I 50/0723.10.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Dépendance à l'alcool
- 9C_595/200717.10.2007Invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- I 594/0610.10.2007assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_513/200709.10.2007Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- 9C_330/200728.09.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_45/200725.09.2007Reconsidération d'une rente d'invalidité · Abus du pouvoir d'appréciation lors de la révocation d'une rente · Trouble somatoforme douloureux
- I 830/0625.09.2007Rente de l'assurance-invalidité · Fibromyalgie · Troubles somatoformes douloureux
- B 3/0721.09.2007Compétence en matière de prévoyance professionnelle · Notion d'invalidité dans l'assurance de libre passage · Fardeau de la preuve de la prétention d'invalidité
- I 466/0606.09.2007Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Droit d'être entendu
- B 1/0704.09.2007Prévoyance professionnelle · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Effet contraignant de l'assureur-pension aux constatations de l'AI
- I 791/0604.09.2007Révision de la rente en raison d'un changement important des circonstances · Valeur probante des rapports médicaux · Réadaptation professionnelle
- 9C_386/200729.08.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung
- 8C_368/200721.08.2007Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- I 797/0621.08.2007Facteurs psychosociaux et socioculturels dans l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Valeur probante des expertises médicales
- I 705/0616.08.2007Incapacité de travail · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- I 825/0614.08.2007Recours de droit administratif · Appréciation des preuves · Maxime d'office
- I 106/0724.07.2007Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- I 752/0623.07.2007Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- I 448/0619.07.2007Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- P 49/0616.07.2007Imputation d'un revenu hypothétique dans les prestations complémentaires · Présomption de la possibilité et de l'exigibilité de la réalisation d'un revenu · Lien à la détermination de l'invalidité de l'assurance-invalidité
- I 945/0611.07.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
- I 707/0609.07.2007Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Révision des décisions · Motifs de révision des rentes d'invalidité
- 9C_215/200702.07.2007Reconsidération · Erreur manifeste · Conditions du droit à la rente de l'assurance-invalidité
- I 4/0626.06.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- I 359/0622.06.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
- I 770/0615.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- I 402/0611.06.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement pour invalidité
- I 270/0608.06.2007Droit intertemporel · Survenance de l'invalidité · Trouble de stress post-traumatique
- I 951/0508.06.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 645/0604.06.2007Révision de la rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Pouvoir d'examen limité en matière de prestations de l'AI
- I 622/0616.05.2007Fibromyalgie comme atteinte à la santé invalidante · Excès ou abus du pouvoir d'appréciation et violation du droit
- I 894/0516.05.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux
- I 923/0611.05.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- I 946/0511.05.2007Invalidité · Troubles somatoformes douloureux persistants · Principe de la célérité
- I 513/0610.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Invalidité psychique
- I 553/0610.05.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative
- I 604/0608.05.2007Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- I 871/0603.05.2007Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Reconversion professionnelle
- I 597/0602.05.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
- I 342/0630.04.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Assistance judiciaire gratuite
- I 484/0630.04.2007Invalidité · Quotité de la rente · Valeur probante des rapports médicaux