art. 7 LPGA
1 280 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 730 y compris alinéas et lettres · Page 11/26
Comme norme- 9C_654/201510.08.2016Invalidité · Valeur probante des expertises médicales · droit d'être entendu
- 9C_281/201604.08.2016Invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 9C_415/201604.08.2016Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Établissement des faits
- 8C_324/201625.07.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
- 8C_71/201601.07.2016Révision de la rente · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_296/201629.06.2016Invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Aggravation
- 8C_289/201620.06.2016Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Incapacité de gain
- 8C_198/201608.06.2016Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · revenu d'invalide
- 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
- 8C_910/201519.05.2016Rente d'invalidité · Expertise médicale · Marché équilibré du travail
- 8C_26/201618.05.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Aggravation
- 8C_168/201609.05.2016Assurance-accidents · Clôture du cas · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 9C_592/201502.05.2016Rente d'invalidité · Survenance de l'invalidité · Cas d'assurance
- 9C_603/201525.04.2016droit d'être entendu · Marché équilibré du travail · Abattement sur le revenu statistique
- 8C_940/201519.04.2016Révision de la rente · Méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_168/201513.04.2016Droit à la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
- 8C_19/201604.04.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_558/201504.04.2016objet du litige · Valeur probante des expertises médicales · Jurisprudence sur la surmontabilité
- 9C_450/201529.03.2016Réexamen de la rente d'invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux · Conditions de la suppression de la rente selon let. a al. 1 des dispositions finales de la 6e révision de l'AI · Valeur probante des expertises médicales selon ATF 141 V 281
- 9C_955/201522.03.2016Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Tableaux cliniques syndromaux sans cause organique établie
- 8C_551/201517.03.2016Droit à la rente en cas de troubles psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux · Renvoi pour mise en œuvre d'une expertise
- 9C_354/201529.02.2016Révision de la rente · Jurisprudence sur la surmontabilité · Trouble douloureux chronique
- 8C_759/201525.02.2016Vraisemblance d'une aggravation déterminante · Changement déterminant du degré d'invalidité · syndrome d'apnées obstructives du sommeil
- 8C_1/201622.02.2016Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_481/201516.02.2016Nouvelle demande · Détérioration psychique · Valeur probante des expertises
- ATF 142 V 10612.02.2016Art. 4 al. 1 LAI ; art. 6, art. 7 al. 2, art. 8 LPGA ; affection psychosomatique et invalidité ouvrant droit à une rente; concrétisation de la jurisprudence de l'arrêt ATF 141 V 281 . Du point de vue de la science médicale déjà, les symptômes, décrits sur le plan psychiatrique, d
- 8C_478/201512.02.2016Rente d'invalidité · Pratique de la surmontabilité · Valeur probante des expertises psychiatriques
- 8C_851/201510.02.2016droit d'être entendu · Maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_292/201527.01.2016Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- 9C_286/201512.01.2016Invalidité · Incapacité de gain · Facteurs psychosociaux
- 9C_470/201507.01.2016Incapacité de gain · Invalidité · Rente d'invalidité
- 8C_427/201529.12.2015pseudo-nova · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_625/201522.12.2015Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente
- 8C_680/201514.12.2015assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_574/201504.12.2015Incapacité de gain · Invalidité · Incapacité de travail
- 8C_486/201530.11.2015Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur · Mise en œuvre d'une expertise médicale externe
- 9C_739/201430.11.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
- ATF 141 V 58524.11.2015Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA : changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ni de révision (consid.
- 8C_590/201524.11.2015Nouvelle demande et révision · Aggravation notable de l'état de santé · droit d'être entendu
- 9C_518/201516.11.2015Rente d'invalidité · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
- 8C_349/201502.11.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
- 8C_255/201522.10.2015assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_519/201414.10.2015Rente d'invalidité · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité · Absence de preuve en droit des assurances sociales
- 8C_582/201508.10.2015Invalidité et incapacité de gains · Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_393/201528.09.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Jurisprudence sur la surmontabilité
- 8C_217/201528.08.2015Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 9C_245/201519.08.2015Nullité des actes administratifs · Nouvelle décision (reconsidération) · Rente d'invalidité
- 8C_269/201518.08.2015Révision de la rente · Octroi rétroactif de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_253/201513.07.2015Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_104/201503.07.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité résiduelle de travail