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art. 8 al. 1 LPGA

1 389 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 391 y compris alinéas et lettres · Page 25/28

Comme norme
  1. U 303/0622.11.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  2. I 82/0620.11.2006Notion d'invalidité · Alcoolisme comme atteinte à la santé · Reconversion professionnelle
  3. I 876/0509.11.2006Rente de l'assurance-invalidité · taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  4. I 593/0508.11.2006Notion d'invalidité · Graduation des rentes · Valeur probante des rapports médicaux
  5. I 633/0607.11.2006Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  6. I 262/0616.10.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
  7. ATF 132 V 39328.09.2006Art. 132 al. 2 OJ (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2006), art. 104 let. a, art. 105 al. 2 OJ : Cognition du Tribunal fédéral des assurances en cas d'évaluation d'invalidité. Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances selon la nouvelle réglementation en ma
  8. I 232/0528.09.2006Révision de la rente · Comparaison des revenus · Mesures de réadaptation
  9. U 61/0619.09.2006Renvoi pour amélioration · Personne appelée à donner des renseignements · Droit d'être entendu
  10. I 867/0513.09.2006Rente d'invalidité · Capacité de travail · Libre appréciation des preuves
  11. I 46/0612.09.2006Invalidité · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  12. U 15/0612.09.2006Rente d'invalidité · Taux de rente · Causalité adéquate
  13. I 569/0501.09.2006Assurance-invalidité: mesures de réadaptation · État de fait déterminant dans le temps · Assistance judiciaire
  14. I 444/0523.08.2006Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  15. I 159/0618.07.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des rapports médicaux
  16. I 293/0517.07.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  17. I 201/0614.07.2006Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Droit à la rente
  18. I 337/0614.07.2006Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  19. I 843/0511.07.2006Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Révision de la rente d'invalidité
  20. I 224/0603.07.2006Notion d'invalidité · Comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux
  21. I 880/0529.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Aggravation notable de l'état de santé · Force probante des rapports médicaux
  22. I 791/0526.06.2006Rente de l'assurance-invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  23. I 43/0621.06.2006Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves · droit intertemporel
  24. I 77/0620.06.2006Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Frais supplémentaires lors de la formation professionnelle · Études de médecine
  25. I 101/0516.06.2006Reconversion professionnelle · Efficacité de l'intégration · Nécessité due à l'invalidité
  26. I 22/0506.06.2006Qualité pour recourir en matière de droit public · Force obligatoire des constatations de l'AI pour l'institution de prévoyance · Évaluation de l'invalidité
  27. I 764/0530.05.2006Droit à la rente de l'assurance-invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  28. U 230/0524.05.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  29. I 117/0623.05.2006Taux de rente · Tabellenlohnabzug · Comparaison des revenus
  30. I 152/0523.05.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  31. I 2/0623.05.2006Appréciation des preuves médicales · Mesures de réadaptation · Stage d'adaptation
  32. I 546/0511.05.2006Expertise médicale · Force probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  33. U 458/0508.05.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Détermination du degré d'invalidité
  34. I 917/0504.05.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  35. I 588/0527.04.2006Notion d'invalidité · Rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  36. I 807/0527.04.2006Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  37. I 604/0524.04.2006Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Maxime d'office · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  38. I 98/0621.04.2006Moyens de preuve en dernière instance · Invalidité · Droit à la rente
  39. I 933/0519.04.2006Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  40. I 288/0413.04.2006Recours de droit administratif · Caractère attaquable des décisions de renvoi · droit intertemporel
  41. I 750/0405.04.2006Évaluation de l'invalidité · Exigibilité d'un changement de profession · Interdiction de la discrimination
  42. I 561/0531.03.2006Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  43. I 655/0520.03.2006Invalidité · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  44. I 494/0416.03.2006Droit à la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
  45. I 692/0510.03.2006droit intertemporel · incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  46. I 963/0501.03.2006incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  47. I 618/0513.02.2006assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  48. I 329/0510.02.2006Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux persistant · Nouvelle demande
  49. I 695/0501.02.2006Droit intertemporel · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  50. I 89/0530.01.2006Invalidité · Droit à la rente · Évaluation du taux d'invalidité