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art. 8 al. 1 LPGA

1 389 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 391 y compris alinéas et lettres · Page 28/28

Comme norme
  1. I 704/0328.12.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité · droit intertemporel
  2. ATF 131 V 4916.12.2004Art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2003) en liaison avec art. 8 al. 1 LPGA : Troubles somatoformes douloureux et invalidité. L'examen du caractère invalidant de troubles somatoform
  3. I 496/0415.12.2004assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  4. I 227/0407.12.2004Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  5. I 500/0406.12.2004droit intertemporel · incapacité de travail · Invalidité
  6. I 548/0401.12.2004Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  7. I 163/0430.11.2004Mesures de réadaptation professionnelle · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  8. I 50/0430.11.2004Invalidité · Mesures de réadaptation · Reconversion professionnelle
  9. I 517/0430.11.2004Invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  10. I 383/0426.11.2004Invalidité · Incapacité de gain · incapacité de travail
  11. I 94/0425.11.2004droit intertemporel · Notion d'invalidité · Droit à la rente
  12. U 182/0425.11.2004Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  13. I 360/0423.11.2004droit intertemporel · Appréciation des preuves · Invalidité
  14. I 420/0423.11.2004taux d'invalidité · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  15. I 149/0404.11.2004Droit intertemporel · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  16. I 299/0412.10.2004Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  17. I 68/0412.10.2004Invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  18. I 287/0407.10.2004Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation
  19. U 205/0407.10.2004Effet contraignant des évaluations de l'invalidité · Qualité pour recourir de l'assureur-accidents · droit intertemporel
  20. I 407/0427.09.2004Invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  21. U 169/0427.09.2004Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus
  22. I 323/0422.09.2004Recours de droit administratif · Objet du litige · Extension de la procédure de recours administratif
  23. I 233/0413.09.2004Objet du litige · Notion d'invalidité · Droit à la rente
  24. I 249/0406.09.2004Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · droit intertemporel
  25. U 251/0402.09.2004rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Caractère adéquat des troubles psychiques
  26. I 741/0301.09.2004Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · Exigibilité d'une activité lucrative
  27. I 783/0318.08.2004Reconversion comme mesure de réadaptation professionnelle · Equivalence approximative des activités · Hernie discale L4/L5
  28. I 29/0417.08.2004Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Participation antérieure d'experts · Récusation des experts
  29. I 801/0320.07.2004Invalidité · Incapacité de gain · Comparaison des revenus
  30. I 792/0313.07.2004Droit à la réadaptation · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  31. I 80/0412.07.2004Comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux · Recours pour déni de justice
  32. I 740/0328.06.2004Procédure d'opposition · droit intertemporel · Notion d'invalidité
  33. ATF 130 V 39315.06.2004Art. 1 al. 1 LAI en relation avec art. 8 al. 1 et 3 LPGA ainsi que art. 16 LPGA ; art. 28 al. 3 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003) en relation avec art. 27bis al. 1 et 2 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003); art. 28 al. 2ter LAI en rela
  34. I 634/0315.06.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Comparaison des revenus
  35. ATF 130 V 34330.04.2004Art. 1 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2003) en relation avec les art. 6, 7, 8 al. 1, art. 16 et 17 LPGA ; art. 4 al. 1, art. 28 al. 2 et art. 41 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002): Notions d'incapacité de travail, d'incapacité de
  36. I 626/0330.04.2004incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  37. I 254/0326.04.2004Valeur probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux · Invalidité
  38. U 288/0324.03.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  39. U 38/0308.03.2004Force obligatoire de la décision de rente de l'assurance-invalidité pour l'assureur-accidents · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA)