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art. 87 al. 2 RAI

385 arrêts portant exactement sur cette disposition · 387 y compris alinéas et lettres · Page 2/8

Comme norme
  1. 8C_316/202412.03.2025Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Droit d'être entendu
  2. 9C_267/202410.03.2025Nouvelle demande en assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Reclassement dans une nouvelle profession
  3. 9C_486/202406.03.2025Révision de la rente · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  4. 8C_293/202427.02.2025Non-entrée en matière sur une nouvelle demande de prestations dans l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Libre appréciation des preuves
  5. 8C_388/202424.02.2025Conditions de recevabilité · Décision incidente · Préjudice irréparable
  6. 9C_641/202431.01.2025Établissement des faits · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
  7. 8C_128/202416.01.2025Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Force probante des rapports médicaux
  8. 9C_425/202410.01.2025Nouvelle demande de rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit à un interprète lors d'expertises médicales
  9. 8C_431/202416.12.2024Nouvelle demande · Vraisemblance · assurance-invalidité
  10. 8C_4/202427.11.2024Rente d'invalidité · Nouvelle demande · comparaison des revenus
  11. 8C_96/202425.11.2024
  12. 8C_40/202421.11.2024Révision de rente en cas de nouvelle demande · Changement de fait déterminant · Principe de la maxime d'office
  13. 9C_310/202407.11.2024Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  14. 9C_377/202405.11.2024Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Changement important des circonstances · Valeur probante des rapports médicaux
  15. 8C_284/202415.10.2024Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · CEMEDEX
  16. 8C_97/202429.08.2024Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Rendre vraisemblable un changement déterminant pour le droit · Fardeau de la preuve de l'assuré
  17. 8C_677/202322.08.2024Nouvelle demande · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Constatation manifestement inexacte des faits
  18. 9C_100/202412.08.2024Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé · Demande de reconsidération · Révision procédurale
  19. 8C_34/202408.08.2024Non-entrée en matière sur nouvelle demande auprès de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Révision de la rente d'invalidité
  20. 8C_76/202408.08.2024Nouvelle demande · Vraisemblance · Ordonnance de non-entrée en matière
  21. 9C_367/202431.07.2024Nouvelle demande de prestations · Révision de la rente · Syndrome de dépendance
  22. 9C_573/202323.07.2024Révision de la rente · Constatation manifestement inexacte des faits · Nouvelle demande
  23. 9C_26/202403.07.2024Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Établissement des faits · Capacité de travail
  24. 9C_572/202318.06.2024Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Nouvelle demande
  25. 9C_517/202313.06.2024Révision de rente en cas de nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail globale
  26. 9C_487/202203.06.2024Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Syndrome de sensibilité chimique multiple (SCM) · Droit d'être entendu
  27. 8C_557/202322.05.2024Nouvelle demande de prestations après refus de rente · Droit d'être entendu · assurance-invalidité
  28. 9C_725/202302.05.2024Nouvelle demande en assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Établissement des faits
  29. 9C_46/202323.04.2024Nouvelle demande · Révision · Rente d'invalidité
  30. 9C_555/202315.04.2024Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Plausibilité de la modification de l'état de santé · Principe de la maxime d'office
  31. 9C_587/202308.04.2024Nouvelle demande et révision de rente · Changement déterminant de l'état de fait médical · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 8C_605/202304.04.2024Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Établissement manifestement inexact des faits
  33. 9C_603/202314.03.2024Révision de la rente · Changement important de l'état de santé · Appréciation des preuves
  34. 9C_433/202312.03.2024Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  35. 8C_571/202329.02.2024Nouvelle demande · Vraisemblance · Mesures de réadaptation professionnelle
  36. 9C_412/202327.02.2024Révision procédurale · Nouvelle demande · Naissance du droit à la rente
  37. 8C_396/202319.02.2024Assistance judiciaire · Valeur probante des rapports et expertises médicales · Principe de la maxime d'office
  38. 8C_555/202304.01.2024Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement de l'état de santé · Degré de la preuve de la vraisemblance
  39. 9C_395/202311.12.2023Révision de la rente d'invalidité pour aggravation · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Prise en charge des frais d'expertise médicale par l'assureur
  40. 9C_520/202204.12.2023Droit d'être entendu · Appréciation des preuves des expertises médicales · Changement pertinent (révision/ nouvelle demande)
  41. 8C_385/202330.11.2023Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_238/202322.11.2023Nouvelle demande · Vraisemblance
  43. 9C_63/202306.11.2023Rente d'invalidité · Méthode mixte · Nouvelle demande de prestations
  44. 9C_160/202317.10.2023Nouvelle demande en assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Arbitraire
  45. 8C_247/202308.09.2023arrêt de renvoi · Nouvelle demande · Mesures de réadaptation
  46. 8C_505/202206.09.2023Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  47. 9C_234/202304.09.2023Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales · Principe de la maxime d'office
  48. 9C_375/202322.08.2023Rente de l'assurance-invalidité · Notion d'invalidité · Appréciation des preuves médicales
  49. 8C_557/202204.08.2023Nouvelle demande de rente d'invalidité · Vraisemblance · arrêt de renvoi
  50. 9C_60/202320.07.2023Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux