art. 87 al. 2 RAI
385 arrêts portant exactement sur cette disposition · 387 y compris alinéas et lettres · Page 7/8
Comme norme- 8C_30/201717.03.2017Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_650/201609.03.2017Nouvelle demande après refus antérieur · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Force probante des rapports médicaux
- 9C_841/201608.02.2017Nouvelle demande · Vraisemblance · Maladie invalidante
- 9C_550/201630.12.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Aggravation de l'état de santé
- 8C_660/201629.12.2016arrêt de renvoi · Décision partielle · Droit à la rente
- 8C_756/201629.12.2016assurance-invalidité · Nouvelle demande · Révision de la rente
- 8C_489/201629.11.2016Durée excessive de la procédure · Trouble somatoforme douloureux persistant · Résistance au traitement
- 9C_472/201629.11.2016Nouvelle demande dans l'assurance-invalidité · Nouveau cas d'assurance dans l'assurance-invalidité · Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé
- 9C_288/201618.10.2016Vraisemblance de la modification pertinente du taux d'invalidité · Critique appellatoire · Nouvelle demande
- 9C_437/201417.10.2016Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Capacité de travail exigible
- 8C_314/201616.09.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves médicales
- 8C_325/201631.08.2016Vraisemblance · Nouvelle demande en assurance-invalidité · Changement important pour la rente
- 8C_415/201630.08.2016Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement pertinent · Pertinence du changement de faits
- 9C_367/201610.08.2016Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Trouble de stress post-traumatique
- 9C_654/201510.08.2016Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
- 9C_114/201608.08.2016Rente d'invalidité · Nouvelle demande en assurance-invalidité · Cas de révision selon LPGA
- 8C_244/201621.06.2016Nouvelle demande en cas d'invalidité · Vraisemblance · Établissement des faits
- 8C_846/201503.06.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
- 9C_30/201618.05.2016Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
- 8C_183/201609.05.2016Vraisemblance de la modification pertinente pour la rente · Non-entrée en matière sur nouvelle demande · Révision de la rente
- 8C_120/201629.04.2016Nouvelle demande · Vraisemblance du changement de l'état de santé
- 8C_731/201518.04.2016Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_902/201529.03.2016Nouvelle demande · Révision de la rente · Degré d'invalidité
- 8C_47/201615.03.2016Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
- 8C_759/201525.02.2016Vraisemblance d'une aggravation déterminante · Changement déterminant du degré d'invalidité · syndrome d'apnées obstructives du sommeil
- 8C_911/201503.02.2016Assistance judiciaire dans la procédure administrative · Nouvelle demande
- 9C_778/201528.01.2016Appréciation des preuves · Caractère manifestement mal fondé du recours · SAM (Service de médecine du travail)
- 8C_699/201528.12.2015Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
- ATF 141 V 58524.11.2015Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA : changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ni de révision (consid.
- 9C_213/201505.11.2015Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 9C_409/201526.10.2015Révision de la rente d'invalidité · assurance-invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_72/201526.10.2015Établissement inexact des faits · Principe inquisitoire / Devoir d'instruction · Nouvelle demande / Révision
- 9C_289/201512.10.2015Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé lors d'une nouvelle demande · Appréciation des preuves
- 8C_434/201528.08.2015Récusation · Mesures de réadaptation · Volonté de réinsertion
- 8C_316/201513.07.2015Nouvelle demande de rente d'invalidité · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Question de fait
- 9C_705/201413.07.2015Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'un changement pertinent · Principe de la maxime d'office
- 9C_107/201510.07.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Mesures médicales de l'assurance-invalidité
- 9C_82/201523.06.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · canton d'Argovie
- 8C_288/201526.05.2015Invalidité · Mesures de réadaptation · Droit d'être entendu
- 9C_122/201527.04.2015Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
- 8C_673/201427.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Incapacité de gain
- 9C_690/201413.03.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_9/201504.03.2015Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
- 8C_872/201403.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
- 9C_760/201412.01.2015Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Révision de la rente d'invalidité
- 9C_691/201411.12.2014Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Six actes ordinaires de la vie
- 8C_676/201426.11.2014Nouvelle demande de rente · Pertinence du changement de faits · Vraisemblance
- 9C_523/201419.11.2014Appréciation arbitraire des preuves · assurance-invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_460/201411.09.2014Vraisemblance · Mesures de réadaptation · Établissement des faits
- 8C_320/201414.08.2014Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Invalidité