art. 87 al. 2 RAI
385 arrêts portant exactement sur cette disposition · 387 y compris alinéas et lettres · Page 6/8
Comme norme- 9C_698/201803.12.2018Droit d'être entendu · Nouvelles demandes de prestations · typhlite
- 9C_822/201803.12.2018Défaut de motivation · Critique appellatoire · Rente d'invalidité
- 9C_676/201827.11.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation de l'état de santé · Perturbation
- 8C_363/201826.11.2018Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Reconversion professionnelle
- 8C_496/201826.11.2018Révision de la rente · Nouvelle demande de prestations · Droit à la rente
- 9C_686/201822.11.2018Révision de la rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_496/201821.11.2018Décision préjudicielle ou incidente · Préjudice irréparable · Nouvelle demande
- 8C_454/201816.11.2018Nouvelle demande · Révision de la rente d'invalidité · Changement pertinent
- 9C_451/201806.11.2018Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Changement de l'état de santé significatif au sens de la révision · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_601/201802.11.2018Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification de l'état de santé · Établissement des faits
- 9C_291/201720.09.2018Conclusion réformatoire dans le recours · Jonction de procédures · Révision procédurale pour faits nouveaux
- 8C_329/201807.09.2018Rente d'invalidité · Révision · Nouvelle demande
- 9C_137/201803.09.2018Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une modification du degré d'invalidité
- 9C_432/201803.09.2018Demande de reconsidération · Révision procédurale · Nouvelle demande
- 9C_237/201831.08.2018Procédure de révision dans l'assurance-invalidité · Obligation de renseigner dans l'assurance-invalidité · Reconsideration d'une décision de l'assurance-invalidité
- 8C_100/201822.08.2018Nouvelle demande · Révision · Question du statut
- 9C_86/201820.08.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_181/201807.08.2018Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
- 9C_269/201825.07.2018Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus (évaluation de l'invalidité) · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_182/201817.07.2018Révision de prestations · Nouvelle demande · Vraisemblance
- 9C_671/201712.07.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité · Question du statut
- 8C_82/201806.07.2018Nouvelle demande · Aggravation déterminante pour la rente · Trouble psychique
- 8C_880/201722.06.2018Nouvelle demande selon l'art. 87 al. 3 RAI · Vraisemblance · Droit d'être entendu
- 9C_252/201821.06.2018Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_240/201820.06.2018assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_79/201806.06.2018Révision de prestations · Vraisemblance · Ordonnance de non-entrée en matière
- 8C_9/201804.06.2018Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises de médecins spécialistes externes · Récusation du médecin expert
- 9C_59/201815.05.2018Nouvelle demande après refus de rente d'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Effet invalidant des troubles psychiques
- 8C_822/201709.05.2018Révision de la rente d'invalidité · douleurs au coude gauche · syndrome du canal ulnaire gauche
- 9C_142/201824.04.2018Droit d'être entendu · Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_589/201717.04.2018Révision de la rente · Nouvelle demande après refus de rente · force probante des rapports médicaux
- 9C_715/201716.04.2018Nouvelles demandes de prestations · Appréciation arbitraire des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_797/201722.03.2018Rente d'invalidité · Révision (révision de la rente) · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_664/201725.01.2018Nouvelle demande · Vraisemblance · Demande de reconsidération
- 9C_22/201823.01.2018Exigences de motivation du recours · Critique appellatoire · Exigence de motivation des griefs constitutionnels
- 8C_597/201712.01.2018Nouvelle demande de rente d'invalidité · Vraisemblance · Trouble panique avec agoraphobie
- 9C_846/201714.12.2017Exigences de motivation du recours · Arbitraire (dans la constatation des faits) · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
- 9C_301/201727.10.2017Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance d'une aggravation · Valeur probante d'un rapport médical
- 9C_244/201726.10.2017Moyen de réforme · Droit d'être entendu · Force de chose jugée
- 9C_316/201705.10.2017Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 8C_263/201728.08.2017Nouvelle demande · Vraisemblance d'une modification pertinente pour le droit · Principe de la maxime d'office
- 9C_362/201708.08.2017Demande de reconsidération · Erreur manifeste · Principe de la maxime d'office
- 9C_247/201707.08.2017Nouvelle demande de prestations · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_353/201725.07.2017Nouvelle demande et vraisemblance d'une aggravation · Vraisemblance comme degré de preuve · Principe de la maxime d'office
- 8C_185/201706.07.2017Révision de la rente · Période de référence pour la révision matérielle · Principe de la maxime d'office
- 9C_127/201714.06.2017Allocation pour impotent · Nouvelle demande · Modification sensible des circonstances
- 9C_265/201714.06.2017Nouvelle demande (assurance-invalidité), vraisemblance d'une aggravation
- 8C_104/201713.06.2017Valeur probante des rapports médicaux · Changement de circonstances dans l'assurance-invalidité · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_71/201724.04.2017Nouvelle demande · Révision de la rente · Troubles somatoformes douloureux
- 9C_675/201618.04.2017Révision de la rente · comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage