art. 97 al. 2 LTF
3 358 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 363 y compris alinéas et lettres · Page 57/68
Comme norme- 8C_10/200903.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_179/200903.08.2009Lien de causalité naturelle · Rechute · Séquelle tardive
- 8C_249/200903.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_1001/200831.07.2009droit d'être entendu · Obligation de motiver · Libre appréciation des preuves
- 8C_172/200931.07.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_404/200931.07.2009Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Assistance judiciaire gratuite
- 8C_1022/200830.07.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_926/200830.07.2009Incapacité de travail · Status quo sine vel ante · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_999/200830.07.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_115/200928.07.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_315/200928.07.2009Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans les litiges de droit des assurances sociales · Publicité des débats · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte
- 8C_333/200928.07.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · Documentation des postes de travail (DAP)
- 8C_348/200928.07.2009Adéquance dans le lien de causalité naturelle · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure de recours · comparaison des revenus
- 8C_456/200928.07.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Causalité partielle
- 8C_113/200927.07.2009Appréciation des preuves médicales · Rente de l'assurance-accidents · Capacité de travail
- 8C_386/200927.07.2009Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_105/200924.07.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_341/200924.07.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Status quo sine
- 8C_173/200922.07.2009Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Non-entrée en matière
- 8C_211/200910.07.2009Assurance-accidents · Traitement médical · Indemnités journalières
- 8C_673/200810.07.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_294/200908.07.2009Recours en matière de droit public · droit d'être entendu · Degré d'invalidité
- 8C_466/200908.07.2009Adéquance en droit de l'assurance-accidents
- 8C_802/200808.07.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Distorsion cervicale
- 8C_91/200906.07.2009Prévention / Récusation · Causalité naturelle et adéquate · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
- 8C_346/200903.07.2009Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Maxime d'office
- 8C_99/200903.07.2009Maladie professionnelle · Ténosynovite de De Quervain
- 8C_141/200902.07.2009Notion d'accident · Caractère inhabituel du facteur extérieur · Blessure sportive
- 8C_383/200902.07.2009droit d'être entendu · Garantie du juge · Causalité adéquate
- 8C_435/200902.07.2009Restitution du délai de recours · Assistance judiciaire gratuite
- 8C_208/200901.07.2009Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
- 8C_250/200901.07.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Règle spéciale liée à l'âge (art. 28 al. 4 OLAA)
- 8C_571/200801.07.2009Décision préjudicielle · Détective privé · Assurance-accidents
- 8C_428/200930.06.2009Abus de droit · Délai supplémentaire pour opposition · Opposition
- 8C_116/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_175/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_837/200826.06.2009Second échange d'écritures · droit d'être entendu · Tribunal établi par la loi
- 8C_962/200826.06.2009Appréciation des preuves · Évaluation de l'atteinte à l'intégrité en cas de pose d'endoprothèse · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_17/200925.06.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_138/200923.06.2009Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Gravité de l'accident comme critère d'adéquation · Valeur probante des expertises accidentologiques internes à l'assureur
- 8C_781/200823.06.2009Révision de la rente · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · Gain annuel déterminant
- 8C_277/200919.06.2009Assurance-accidents · Accident professionnel · Accident non professionnel
- 8C_809/200819.06.2009Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · comparaison des revenus
- 8C_776/200818.06.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · comparaison des revenus
- 8C_298/200917.06.2009Lien de causalité naturelle · Valeur probante de l'expertise médicale · Appréciation des preuves
- 8C_52/200916.06.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Adéquance dans la pratique du coup du lapin · Appréciation des preuves
- 8C_94/200916.06.2009Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_807/200815.06.2009Examen du rapport de causalité adéquate · Observation de personnes assurées · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_890/200815.06.2009Notion d'accident · Prestation en nature · Facteur extérieur extraordinaire
- 8C_142/200912.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Marché équilibré du travail · Déduction liée à l'invalidité