art. 97 al. 2 LTF
3 358 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 363 y compris alinéas et lettres · Page 58/68
Comme norme- 8C_25/200912.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_701/200812.06.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
- 8C_292/200910.06.2009Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le revenu d'invalide · Révision de la rente
- 8C_748/200810.06.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_140/200909.06.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_316/200908.06.2009Interdiction de la reformatio in peius · Examen du rapport de causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_154/200905.06.2009Adéquance du lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Jurisprudence relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_80/200905.06.2009droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_913/200805.06.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères d'adéquation en matière d'accident
- 8C_484/200804.06.2009comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_77/200904.06.2009Recours en matière de droit public · Respect du délai · Causalité adéquate
- 8C_95/200904.06.2009Traitement médical · Amélioration notable · Séjour de cure
- 8C_98/200904.06.2009Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle
- 8C_260/200903.06.2009Irrecevabilité des faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure de recours · Prestations de l'assurance-accidents
- 8C_768/200803.06.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_771/200803.06.2009Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_780/200803.06.2009Évaluation de l'invalidité · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves médicales
- 8C_951/200803.06.2009droit d'être entendu · Consultation du dossier · Réparation des violations du droit d'être entendu
- 8C_953/200803.06.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_278/200902.06.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_282/200902.06.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_427/200802.06.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
- 8C_704/200802.06.2009Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique · Assistance judiciaire gratuite
- 8C_804/200802.06.2009Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_737/200829.05.2009Lien de causalité · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Rente de l'assurance-accidents
- 8C_920/200828.05.2009revenu d'invalide · Appréciation des preuves · Assurance-accidents
- 8C_221/200927.05.2009Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_37/200925.05.2009Adéquation du lien de causalité · Séquelles objectivables · Accident de peu d'importance
- 8C_864/200825.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Opportunité de mesures d'instruction complémentaires
- 8C_1002/200822.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · objet du litige
- 8C_76/200919.05.2009Caractère manifestement mal fondé du recours · Application du droit dans le temps · Expertise MEDAS
- 8C_83/200915.05.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
- 8C_830/200815.05.2009Gain assuré · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
- 8C_342/200814.05.2009Gain assuré · Rente de survivant · Maladie professionnelle
- 8C_526/200814.05.2009Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_880/200814.05.2009Rente de l'assurance-accidents · Rechute · Lien de causalité naturelle et adéquate
- 8C_30/200913.05.2009Assurance-accidents · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
- 8C_410/200813.05.2009Adéquance du lien de causalité dans l'assurance-accidents · droit d'être entendu · Coup du lapin
- 8C_1047/200811.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
- 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_652/200808.05.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus
- 8C_854/200808.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_68/200907.05.2009droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_868/200805.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_929/200805.05.2009Couverture d'assurance-accidents en cas d'occupation à temps partiel · Appréciation des preuves selon le degré de vraisemblance prépondérante
- 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_805/200804.05.2009Lien de causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_949/200804.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Catégorisation de l'accident · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_29/200901.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives