art. 97 al. 2 LTF
3 358 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 363 y compris alinéas et lettres · Page 60/68
Comme norme- 8C_217/200820.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- 8C_695/200720.03.2009Traitement médical · Traitement permanent pour le maintien de la capacité de gain
- 8C_899/200820.03.2009Assurance-accidents · Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_725/200818.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- ATF 135 V 19417.03.2009Art. 99 al. 1, art. 97 al. 2 et art. 105 al. 3 LTF ; inadmissibilité de moyens nouveaux dans la procédure concernant l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance militaire ou de l'assurance-accidents. Dans la procédure concernant l'octroi ou le refus de prestatio
- 8C_290/200817.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves selon le principe de la probabilité prépondérante
- 8C_558/200817.03.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Uniformité de la notion d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_917/200817.03.2009Notion d'accident · Lien de causalité · Appréciation des preuves
- 8C_934/200817.03.2009Interdiction des faits nouveaux · Libre cognition · Assurance-accidents
- 8C_715/200816.03.2009droit d'être entendu · Revenu d'invalide · Descriptions de postes de travail (DPT)
- 8C_1046/200811.03.2009Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_874/200811.03.2009Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · revenu d'invalide
- 8C_875/200806.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_990/200806.03.2009droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_178/200805.03.2009Lien de causalité naturelle · Rechute · Séquelles tardives
- 8C_506/200805.03.2009rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_694/200805.03.2009Invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_543/200804.03.2009Lien de causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves · expertise judiciaire
- 8C_649/200802.03.2009Traumatisme psychique · Causalité adéquate · droit d'être entendu
- 8C_789/200802.03.2009Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité et méthode mixte · droit d'être entendu
- 8C_204/200826.02.2009Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Droit acquis lors du passage de la rente
- 8C_810/200826.02.2009Adéquation du lien de causalité · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_431/200826.02.2009Non-entrée en matière sur recours pour défaut d'objet de recours · Établissement des faits et appréciation des preuves · Allocation pour impotent
- 8C_669/200825.02.2009Prestations de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_476/200824.02.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Question du statut
- 8C_765/200820.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Maladie de Sudeck
- 8C_268/200816.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_327/200816.02.2009Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_656/200813.02.2009Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Lien de causalité naturelle
- 8C_262/200811.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_799/200811.02.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_576/200810.02.2009Rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus
- 8C_729/200809.02.2009Suspension de la procédure · Révision d'une décision cantonale · Causalité de l'accident
- 8C_828/200809.02.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Droit aux indemnités journalières · Traitement médical
- 8C_813/200806.02.2009Lien de causalité · Haute vraisemblance · Obligation de prestations de l'assurance-accidents
- 9C_850/200806.02.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Libre appréciation des preuves
- 8C_956/200805.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_64/200804.02.2009Rente d'invalidité selon LAA · Exercice du pouvoir d'appréciation · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
- 8C_702/200804.02.2009Lien de causalité adéquat en cas de troubles psychiques après un accident · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_811/200804.02.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Maxime d'office
- 8C_894/200803.02.2009Conditions de recevabilité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_535/200802.02.2009Rechute · Lien de causalité naturelle · Statu quo ante
- 8C_666/200802.02.2009Lien de causalité naturelle · Rechute · Coup du lapin
- 8C_700/200830.01.2009Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_824/200830.01.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_1030/200829.01.2009Droit à la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité surpassante
- 8C_794/200829.01.2009Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Maxime d'office
- 8C_847/200829.01.2009Causalité de l'accident · adéquation · Assistance judiciaire gratuite
- 2D_136/200828.01.2009Recours constitutionnel subsidiaire · Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_519/200828.01.2009Recours en matière de droit public · décision finale · Décision préjudicielle