Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 CMRM (transféré à la circulaire (CMRM))

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Département fédéral de l’intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS

Domaine Assurance-invalidité

Secteur Prestations en nature et en espèces

15 octobre 2024

Lettre circulaire AI n° 446

Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM

De nouveaux produits destinés au traitement de certaines maladies métaboliques congénitales figurent sur la liste de l’annexe 1 de la CMRM depuis le 14 octobre 2024 :

Numéro Infirmité Nom du produit Caractéristiques du Fabricant Limitation (L) de congénitale produit

l’infirmité

congénit

ale

452 Phénylcétonurie PKU start Poudre à base Vitaflo -

d’acides aminés

sans phénylalanine,

convient dès la

naissance,

seulement en

combinaison avec le

lait maternel ou une

formule infantile

341 L Tubulopathies et Nephea infant, Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies Nephea HD faible teneur en malnutrition infant protéines, E43, E44 * potassium,

phosphore, calcium,

chlorure et vitamine

A

(durant la première

année de vie)

341 L Tubulopathies et Nephea infant Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies AS faible teneur en malnutrition protéines, E43, E44 et en potassium, présence phosphore, calcium, d'une allergie chlorure et vitamine aux protéines A de lait de vache *

(durant la première

année de vie)

341 L Tubulopathies et Nephea infant, Riche en énergie, MetaX Si DFG<30,

glomérulopathies Nephea HD faible teneur en malnutrition infant protéines, E43, E44 * potassium,

phosphore, calcium,

chlorure et vitamine

A

(1-10 ans)

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DFI OFAS Lettre circulaire AI no 446 / Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM (valable à partir du 14.10.2024)

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Informations complémentaires

Pour les produits suivants des lettres circulaires 422 et 425, la limitation fixée dans la décision a été ajoutée (les limitations sont toujours adaptées et revues en fonction des nouvelles connaissances).

341 L Tubulopathies et Renastart Riche en énergie, Vitaflo Si DFG<30,

glomérulopathies faible teneur en malnutrition E43, protéines, E44 *

potassium,

phosphore,

calcium, chlorure

et vitamine A (de

la naissance à

10 ans)

451 L Galactosémie Aliments pour Bimbosan Riso PH Hochdorf Uniquement si les

nourrissons sans

galactose préparations pour

nourrissons

recommandées

jusqu’à présent

par le SGIEM ne

conviennent pas.

Rémunération jusqu'à l'âge de 1 an maximum:

En cours

d’examen jusqu’au 1.12.2024

* Limitation actuellement en cours de révision, tenir compte des dernières recommandations

Le contenu de la présente lettre circulaire AI sera repris lors de la prochaine révision de la CMRM.

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DFI OFAS Lettre circulaire AI no 446 Nouveaux produits diététiques dans l’annexe 1 de la CMRM (valable à partir du 14.10.2024)