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Dépendance alcoolique

191 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/4

Comme thème principal
  1. 6B_625/201322.11.2013Principe de l'accusation · Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu
  2. 2C_501/201308.11.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · droit d'être entendu · Proportionnalité
  3. 5A_638/201320.09.2013Placement à des fins d'assistance · Proportionnalité · Trouble psychique
  4. 1C_238/201327.08.2013Retrait du permis de conduire · Ré attribution du permis de conduire · Dépendance à l'alcool
  5. 5A_519/201302.08.2013Placement à des fins d'assistance · Vaud · EMS
  6. 9C_168/201325.07.2013arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  7. 9C_36/201321.06.2013Statut de personne exerçant une activité lucrative · Méthode d'évaluation de l'invalidité · arrêt de renvoi
  8. 5A_299/201306.06.2013Placement à des fins d'assistance · droit d'être entendu · Audition personnelle
  9. 8C_991/201213.05.2013Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  10. 1C_195/201320.03.2013Restitution de l'effet suspensif · Retrait provisoire du permis de conduire · Interdiction de l'arbitraire
  11. 1C_545/201213.02.2013Retrait du permis de conduire · Aptitude à conduire · Examen médico-psychologique
  12. 8C_356/201211.02.2013Révision d'une rente d'invalidité · Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 6B_495/201206.02.2013Récusation d'experts · droit d'être entendu · Fixation de la peine
  14. 5A_31/201329.01.2013Placement à des fins d'assistance · Proportionnalité · arbitraire
  15. 5A_879/201212.12.2012Privation de liberté à des fins d'assistance · expertise judiciaire · Dépendance à l'alcool
  16. 5A_796/201216.11.2012Privation de liberté à des fins d'assistance · Proportionnalité · Alcoolisme
  17. 5A_707/201211.10.2012Privation de liberté à des fins d'assistance · Maladie mentale · Besoin d'assistance
  18. 1B_454/201224.08.2012Risque de récidive · Libération de la détention · Détention provisoire
  19. 9C_72/201221.08.2012Invalidité · Atteinte à la santé · Incapacité de travail
  20. 5A_627/201116.04.2012Interdiction · Abus de boissons alcooliques · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de constatation des faits
  21. 1C_73/201223.03.2012Mesure provisionnelle · Retrait de sécurité · Interdiction de l'arbitraire
  22. 6B_404/201102.03.2012Internement à vie ultérieur · Révision défavorable au condamné · Faits et moyens de preuve nouveaux
  23. 5A_111/201227.02.2012Privation de liberté à des fins d'assistance · Proportionnalité · Expertise
  24. 5A_110/201217.02.2012Privation de liberté à des fins d'assistance · Maladie mentale · Proportionnalité
  25. 6B_232/201117.11.2011Libération conditionnelle de l'internement · Principe de proportionnalité · Libre appréciation des preuves
  26. 9C_213/201102.11.2011Notion d'invalidité · Alcoolisme comme atteinte à la santé · Appréciation anticipée des preuves
  27. 6B_438/201118.10.2011Mesure ambulatoire · Expertise · Expertise de partie
  28. 6B_807/201007.07.2011arbitraire · Responsabilité pénale restreinte · Fixation de la peine
  29. 1B_277/201128.06.2011Mesures de contrainte dans la procédure pénale · Détention de sûreté · Risque de fuite
  30. 5A_335/201107.06.2011Privation de liberté à des fins d'assistance · droit d'être entendu · Audition orale
  31. 9C_678/201022.02.2011Assistance judiciaire gratuite · Caractère téméraire des conclusions · Compétence fonctionnelle
  32. 5A_36/201124.01.2011Privation de liberté à des fins d'assistance · Placement à des fins d'expertise · Mise en danger de soi-même
  33. 9C_914/201002.12.2010arrêt de renvoi · Risque de préjudice irréparable · Mesures de réadaptation
  34. 1B_254/201023.08.2010Détention provisoire · Risque de récidive · Liberté personnelle
  35. 1B_236/201010.08.2010Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de réitération · Droit d'être entendu
  36. 9C_34/201009.07.2010Appréciation des preuves · Expertise médicale · Administration des preuves
  37. 6B_323/201023.06.2010Fixation de la peine · Formation de la peine d'ensemble · Principe de l'absorption
  38. 6B_161/201007.06.2010Menaces · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  39. 6B_28/201019.03.2010Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Appréciation arbitraire des preuves
  40. 6B_929/200909.03.2010Assistance judiciaire gratuite · droit d'être entendu · Défense nécessaire
  41. 6B_111/200916.07.2009rixe · Concours imparfait · Choix de la sanction
  42. 9C_345/200902.06.2009Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente
  43. 1C_173/200927.05.2009droit d'être entendu · Aptitude à conduire · Dépendance à l'alcool
  44. 9C_395/200715.04.2008Dépendance à l'alcool · Invalidité · Incapacité de gain
  45. 6B_690/200714.04.2008Litige de droit public · valeur litigieuse · Nature pécuniaire ou non pécuniaire du litige
  46. 8C_480/200720.03.2008dépendance alcoolique · dépression
  47. 1B_241/200713.11.2007Détention · Détention provisoire · Risque de récidive
  48. I 50/0723.10.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Dépendance à l'alcool
  49. 2C_178/200730.07.2007Accord sur la libre circulation des personnes · Révocation de l'autorisation de séjour pour tromperie · France
  50. 1C_99/200713.07.2007Retrait de sécurité du permis de conduire · Dépendance à l'alcool · Examen de l'aptitude à conduire