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Principe de la célérité

1 883 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 11/38

Comme thème principal
  1. 6B_1193/202013.10.2021Jonction de procédures · Disjonction de procédure · droit d'être entendu
  2. 1C_635/202011.10.2021Recours en matière de droit public · Décision incidente · arrêt de renvoi
  3. 1B_443/202106.10.2021Principe de la célérité · Recours pour déni de justice · Affaires de détention
  4. 1B_482/202101.10.2021Détention de sûreté · Risque de collusion · Risque de fuite
  5. 1B_478/202128.09.2021Libération de la détention · Détention de sûreté · Risque de fuite
  6. 6B_519/202027.09.2021Qualité pour recourir · Renonciation à la peine · Fixation de la peine
  7. 6B_434/202014.09.2021droit d'être entendu · Juge constitutionnel · Principe de la célérité
  8. 6B_652/202114.09.2021Libération conditionnelle · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  9. 1B_82/202109.09.2021Principe de la célérité · Recevabilité du recours en matière pénale · Décision incidente
  10. 6B_1401/202006.09.2021Autorité de l'arrêt de renvoi · Classement partiel · Présomption d'innocence
  11. 2C_235/202103.09.2021Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  12. 4A_232/202130.08.2021Procédure de récusation · Apparence de prévention · Interaction entre les procédures
  13. 1B_383/202104.08.2021Risque de collusion · Principe de proportionnalité · Durée de la détention provisoire
  14. 1B_405/202102.08.2021Détention provisoire · Principe de la célérité · Proportionnalité de la détention
  15. 6B_774/202028.07.2021Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Établissement manifestement inexact des faits
  16. 6B_23/202120.07.2021Bonne foi · Interdiction des comportements contradictoires · Droit de consulter le dossier
  17. 1B_358/202116.07.2021Détention provisoire · Risque de collusion · Risque de fuite
  18. 1B_332/202106.07.2021Mesures de substitution à la détention · Principe de la célérité · proportionnalité de la durée de la détention
  19. 6B_1335/202028.06.2021Libération conditionnelle de la mesure · Arbitraire (dans la constatation des faits) · Devenir sans objet de la procédure
  20. 1B_312/202123.06.2021Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de fuite · Risque de collusion
  21. 6B_606/202115.06.2021Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Violation des droits de partie
  22. 1B_257/202110.06.2021Détention provisoire pour risque de récidive · Mesures de substitution à la détention provisoire · Proportionnalité de la détention provisoire
  23. 6B_280/202127.05.2021Recours pour déni de justice · Principe de la célérité · Réparation morale pour déni de justice
  24. 2C_562/202021.05.2021Principe de la célérité · Interdiction des faits nouveaux · Bonne foi
  25. 4A_668/202017.05.2021Arbitrage international · Ordre public procédural · Délai de réponse (BGG)
  26. 1C_301/202012.05.2021Recours en matière de droit public · Décision incidente · Droit de l'expropriation
  27. 6G_1/202112.05.2021Interprétation et rectification de l'arrêt · Principe de la célérité
  28. 1B_445/202027.04.2021Suspension de la procédure pénale · Jonction de procédures · droit d'être entendu
  29. 6B_1147/202026.04.2021Principe de la célérité · Révocation d'une mesure ambulatoire · Risque de récidive
  30. 6B_1003/202021.04.2021Principe de l'accusation · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  31. 1B_163/202116.04.2021Détention provisoire · Risque de collusion · Mesures de substitution
  32. 1B_142/202115.04.2021droit d'être entendu · Détention provisoire · Risque de fuite
  33. 1C_156/202015.04.2021Retrait du permis de conduire · Infraction grave · Violation grave des règles de la circulation
  34. 1C_661/202015.04.2021Procédure d'autorisation · droit d'être entendu · Déni de justice et retard injustifié
  35. 6B_1083/202031.03.2021Présomption d'innocence · Appréciation arbitraire des preuves · Principe in dubio pro reo
  36. 1B_96/202125.03.2021Détention de sûreté · Risque de récidive · droit d'être entendu
  37. ATF 147 I 25924.03.2021Art. 6 par. 1 CEDH ; art. 5 par. 4 CEDH ; art. 64a en corrélation avec l' art. 64b CP ; examen de la libération conditionnelle de l'internement par le juge administratif, principe de célérité. L' art. 6 par. 1 CEDH énonce nombre de garanties. Le recours doit spécifier laquelle a
  38. 6B_124/202124.03.2021Libération conditionnelle de l'internement · droit d'être entendu · Principe de la célérité
  39. 1B_77/202123.03.2021mesures de substitution à la détention provisoire · Principe de la célérité · Suspicions suffisantes
  40. 2C_908/202023.03.2021Interdiction du déni de justice · Suspension de la procédure · Droit des jeux d'argent
  41. 1B_318/202011.03.2021Suspension de l'instruction pénale · Principe de la célérité · droit d'être entendu
  42. 6B_460/202010.03.2021Principe de l'accusation · droit d'être entendu · Droits de la défense
  43. 6B_520/202010.03.2021droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  44. 6B_575/202022.02.2021Audience publique · Légitime défense · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  45. 1B_570/202017.02.2021Risque de préjudice irréparable · Jonction de procédures · Principe de la célérité
  46. 1B_552/202012.02.2021Retard injustifié à statuer · Principe de la célérité · Durée raisonnable de la procédure
  47. 6B_597/202010.02.2021Principe de la célérité · droit d'être entendu · Sursis à l'exécution de la peine
  48. 6B_771/202009.02.2021Responsabilité pénale restreinte · Libre appréciation des expertises · Fixation de la peine
  49. 1C_698/202008.02.2021Entraide judiciaire internationale en matière pénale · Cas particulièrement important · Formalisme excessif
  50. 1C_724/202004.02.2021Entraide judiciaire internationale en matière pénale · Cas particulièrement important · Principe de la double incrimination