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Appréciation des preuves

13 557 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 60/272

Comme thème principal
  1. 8C_105/202108.06.2021Incapacité de gain · Invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  2. 8C_152/202108.06.2021revenu sans invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  3. 9C_595/202008.06.2021droit d'être entendu · appréciation des preuves · Riva San Vitale
  4. 1B_638/202004.06.2021Surveillance par appareils techniques de surveillance · Protection de la sphère privée en procédure pénale · Principe de la proportionnalité
  5. 2C_881/202003.06.2021Domicile fiscal · Présomption naturelle du domicile fiscal principal · appréciation des preuves
  6. 6B_1284/202003.06.2021Interdiction de l'arbitraire · recours en matière pénale · Faits nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  7. 6B_140/202003.06.2021Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · appréciation des preuves
  8. 6B_384/202103.06.2021Établissement manifestement inexact des faits · Interdiction de la reformatio in peius · appréciation des preuves
  9. 2C_1000/202002.06.2021Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Administration des preuves
  10. 4A_12/202002.06.2021Effet contraignant du renvoi · droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  11. 6B_1176/202002.06.2021Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Présomption d'innocence
  12. 9C_210/202102.06.2021Rente d'invalidité · appréciation des preuves
  13. 4A_669/202001.06.2021Résiliation abusive · Devoir de fidélité et de diligence du travailleur · appréciation des preuves
  14. 4A_73/202101.06.2021Contraire aux mœurs · Accord de renonciation à un recours · Lésion
  15. 8C_530/202001.06.2021droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Principe de la proportionnalité
  16. 9C_98/202131.05.2021Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré · Valeur probante des expertises médicales · Rente d'invalidité
  17. 2C_962/202028.05.2021Recours en matière de droit public · arbitraire · Établissement des faits
  18. 4A_118/202128.05.2021Recevabilité du recours en matière civile · Obligation de motiver · Établissement des faits
  19. 4A_587/202028.05.2021Protection contre le licenciement en cas de maladie · appréciation des preuves · Principe de la confiance
  20. 6B_451/202128.05.2021Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  21. 4A_148/202127.05.2021Tromperie intentionnelle selon l'art. 40 LCA · Remboursement de prestations d'assurance · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  22. 8C_40/202127.05.2021Lien de causalité naturelle · Lien de causalité adéquate · Gravité de l'accident
  23. 8C_95/202127.05.2021Rente d'invalidité · Indemnité journalière · Capacité de travail
  24. 8C_96/202127.05.2021Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail · Force probante des rapports médicaux
  25. 1B_254/202126.05.2021Séquestre pénal · Confiscation · Critique appellatoire
  26. 8C_204/202126.05.2021Incapacité de gain · Invalidité · Droit à la rente
  27. 2C_315/202125.05.2021Révision · Reconsidération · appréciation des preuves
  28. 9C_578/202025.05.2021Activité lucrative · appréciation des preuves · droit d'être entendu
  29. 9C_758/202025.05.2021Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  30. 2C_562/202021.05.2021Principe de célérité · interdiction des nova · Bonne foi
  31. 6B_1035/202020.05.2021Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Présomption d'innocence · Dol éventuel
  32. 6B_359/202120.05.2021droit d'être entendu · Première audition · couteau
  33. 6B_76/202120.05.2021Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  34. 1C_259/202119.05.2021Entraide judiciaire internationale en matière pénale · droit d'être entendu · Cas particulièrement important
  35. 5A_318/202119.05.2021recours en matière civile · Mesure de protection de l'enfant · Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
  36. 5A_645/202019.05.2021mesures provisionnelles · Interdiction de l'arbitraire · Constatation des faits
  37. 8C_229/202119.05.2021Causalité de l'accident · Rechute · appréciation des preuves
  38. 4A_558/202018.05.2021Décision incidente sur la compétence · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
  39. 8C_176/202118.05.2021Rente d'invalidité · Maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves
  40. 8C_59/202118.05.2021appréciation des preuves · Expertise · Expertise médicale
  41. 8C_119/202117.05.2021Recours en matière de droit public · Valeur probante des expertises médicales · Maxime inquisitoire
  42. 4A_45/202114.05.2021droit d'être entendu · arbitraire · appréciation des preuves
  43. 9C_374/202012.05.2021Vrais nova · Exigences de motivation · Remboursement des frais d'examens médicaux
  44. 5A_617/202007.05.2021Mesures provisionnelles · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  45. 5A_716/202007.05.2021Restitution · Notification · Conséquences de l'absence
  46. 9C_779/202007.05.2021Responsabilité de l'employeur · droit d'être entendu · Lien de causalité
  47. 6B_1031/202006.05.2021Mise en danger de la vie · arbitraire · Présomption d'innocence
  48. 8C_166/202106.05.2021Interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire · Indemnité de chômage
  49. 8C_607/202006.05.2021Taux de rente de l'assurance-accidents (degré d'invalidité) · appréciation des preuves · Utilisation des descriptions de poste de travail (DPT) pour la détermination du revenu d'invalide
  50. 6B_1047/202005.05.2021arbitraire dans l'appréciation des preuves · Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo