FR

Incapacité de gain

628 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 7/13

Comme thème principal
  1. 9C_584/201112.03.2012Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 9C_294/201124.02.2012assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  3. 8C_621/201131.01.2012Incapacité de gain · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  4. 8C_647/201104.01.2012Révision de la rente · Reconsidération · Appréciation des preuves
  5. 8C_589/201123.12.2011Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
  6. 8C_548/201122.11.2011Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  7. 9C_195/201107.10.2011Établissement des faits · Appréciation des preuves · Effet contraignant de la fixation du degré d'invalidité par l'assurance-invalidité
  8. 9C_979/201006.10.2011Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Valeur probante d'une expertise médicale
  9. 8C_871/201004.10.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  10. 8C_420/201126.09.2011Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · droit d'être entendu
  11. 8C_392/201119.09.2011Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  12. 9C_24/201112.09.2011assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Fibromyalgie
  13. 9C_156/201106.09.2011Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de gain
  14. 9C_962/201001.09.2011Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Révision de la rente d'invalidité
  15. 9C_64/201130.08.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Prévoyance professionnelle
  16. 8C_583/201004.08.2011Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Incapacité de gain
  17. 9C_38/201112.07.2011Révision de la rente · Incapacité de gain · Notion d'invalidité
  18. 9C_790/201008.07.2011Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode générale de comparaison des revenus
  19. 2C_111/201107.07.2011Indemnisation pour lésion corporelle · Responsabilité de l'Etat (droit cantonal) · Question de fait et de droit
  20. 8C_304/201106.07.2011Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  21. 9C_801/201005.07.2011Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Établissement des faits
  22. 8C_243/201108.06.2011Invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves
  23. ATF 137 V 19901.06.2011Art. 10, 16 s. et 19 al. 1 LAA; traitement médical et indemnité journalière; liquidation du cas; traumatisme du type "coup du lapin" à la colonne cervicale. La jurisprudence de l' ATF 130 V 352 ne trouve pas application pour l'examen du droit au traitement médical et à l'indemnit
  24. 8C_86/201105.04.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Invalidité
  25. 8C_432/201001.04.2011Gain assuré · Incapacité de gain · Appréciation des preuves
  26. 8C_944/201021.03.2011droit d'être entendu · Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 9C_698/201018.03.2011Révision de la rente · Reconsidération · Incapacité de gain
  28. 9C_620/201015.03.2011Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  29. 9C_533/201021.02.2011droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
  30. 9C_437/201014.02.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Établissement des faits
  31. 9C_509/201004.02.2011droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  32. 8C_500/201005.01.2011Recours en matière de droit public · nova · Incapacité de gain
  33. 9C_144/201010.12.2010assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  34. 8C_486/201002.12.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Incapacité de travail
  35. 8C_555/201022.11.2010Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves
  36. 8C_945/200923.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de gain
  37. 9C_238/201010.09.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  38. 9C_510/200930.08.2010Coup du lapin (HWS) · Trouble somatoforme douloureux · Causalité adéquate
  39. 9C_195/201016.08.2010assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · comparaison des revenus
  40. 9C_925/200916.07.2010Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de gain
  41. 9C_34/201009.07.2010Appréciation des preuves · Expertise médicale · Administration des preuves
  42. 9C_872/200930.06.2010Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de gain
  43. 8C_111/201022.06.2010Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
  44. 8C_249/201001.06.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 8C_1058/200910.05.2010Évaluation de l'invalidité · Notion d'invalidité · Incapacité de gain
  46. 9C_714/200906.05.2010Rente d'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · droit d'être entendu
  47. 8C_96/201003.05.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  48. 8C_670/200907.04.2010Révision de la rente d'invalidité · Assurance-accidents · Incapacité de travail
  49. 9C_459/200931.03.2010droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 9C_844/200929.03.2010Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité