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Incapacité de gain

628 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 8/13

Comme thème principal
  1. 8C_83/201022.03.2010Contrôle des faits dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Invalidité · Incapacité de gain
  2. 8C_566/200909.03.2010Suspension de la procédure · Effet contraignant de l'évaluation de l'invalidité · Nova irrecevables en procédure fédérale
  3. 9C_574/200905.03.2010Rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  4. 8C_393/200916.02.2010Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  5. 9C_396/200912.02.2010Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  6. 4A_283/200911.02.2010Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · recours en matière civile · Interdiction de l'arbitraire
  7. 9C_980/200910.02.2010assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de gain
  8. 9C_663/200901.02.2010Appréciation des preuves · Assistance judiciaire gratuite · Frais et indemnités
  9. 8C_600/200908.01.2010Rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  10. 8C_362/200914.12.2009Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  11. 8C_200/200911.12.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Incapacité de travail
  12. 9C_696/200709.11.2009Révision de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence et adaptation des prestations dures · Principe de la sécurité juridique
  13. 8C_750/200926.10.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  14. 9C_80/200926.10.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  15. 8C_376/200923.10.2009Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  16. 9C_1072/200813.10.2009Alimentation forcée dans le cadre d'une mesure de protection · Révision de la rente d'invalidité · Incapacité de gain
  17. 9C_661/200929.09.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Incapacité de gain
  18. 8C_694/200924.09.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Mesures de réadaptation professionnelle
  19. 9C_775/200815.09.2009Valeur probante d'une expertise médicale · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  20. 9C_519/200925.08.2009Recours constitutionnel subsidiaire · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  21. 9C_46/200914.08.2009Révision de la rente · Adaptation à des bases légales modifiées · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  22. 9C_716/200821.07.2009Nouvelle demande · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
  23. 9C_1012/200830.06.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  24. 8C_236/200924.06.2009Incapacité de gain · Invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales
  25. 9C_255/200928.05.2009Rente de l'assurance-invalidité · Objet de la contestation · Appréciation des preuves
  26. 9C_680/200812.05.2009Évaluation du taux d'invalidité selon l'art. 16 LPGA · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  27. 8C_868/200805.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  28. 9C_907/200805.05.2009Droit à une rente d'invalidité · Notion d'invalidité et son évaluation · Facteurs psychosociaux et socioculturels
  29. ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
  30. 8C_945/200808.04.2009Risque de préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Causalité adéquate en matière d'accident
  31. 8C_730/200823.03.2009Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  32. 9C_510/200823.03.2009comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants
  33. 8C_218/200820.03.2009Rente d'invalidité · Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux persistant
  34. 9C_533/200819.03.2009Libre appréciation des preuves · Arbitraire · Trouble somatoforme douloureux
  35. 8C_874/200811.03.2009Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · revenu d'invalide
  36. 9C_671/200806.03.2009Violation de l'obligation de déclarer · Résiliation du contrat d'assurance · Assistance judiciaire gratuite
  37. 8C_856/200827.02.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  38. 9C_111/200827.01.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  39. 9C_983/200814.01.2009Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  40. 8C_948/200812.01.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Incapacité de travail
  41. 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de gain
  42. 5A_708/200817.12.2008Contribution d'entretien après divorce · Liquidation du régime matrimonial · Assistance judiciaire gratuite
  43. 8C_96/200828.11.2008assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Principe de la libre appréciation des preuves
  44. 9C_685/200826.11.2008Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  45. 8C_542/200820.11.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
  46. 9C_508/200828.10.2008droit d'être entendu · Obligation de motiver · Rente d'invalidité
  47. 9C_142/200816.10.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · droit d'être entendu
  48. 9C_87/200809.10.2008Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Valeur probante des rapports et expertises médicales · Incapacité de gain
  49. 8C_812/200706.10.2008Incapacité de gain · Invalidité · Mesures de réadaptation
  50. 8C_641/200717.09.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin