Vie familiale
420 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/9
Comme thème principal- 2C_192/201404.12.2014Vie familiale · Vie privée
- 2C_570/201426.11.2014Autorisation d'établissement · Révocation de l'autorisation d'établissement · Droit d'être entendu
- 2C_229/201420.11.2014Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Proportionnalité · Pesée des intérêts
- 2C_30/201431.10.2014Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Vie familiale · Proportionnalité
- 2D_12/201431.10.2014Recours constitutionnel subsidiaire · Recours en matière de droit public · Droit à l'aide d'urgence
- 2C_87/201427.10.2014Droit d'être entendu · Exigence d'intégration · Réinsertion
- 2C_881/201424.10.2014Vie familiale · Droit d'être entendu
- 8C_438/201422.10.2014Aide d'urgence · Domicile de soutien · Répartition des requérants d'asile
- 2C_1229/201314.10.2014Autorisation de séjour · Vie familiale · Vie privée
- 2C_754/201415.09.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Vie familiale · Proportionnalité
- 2C_100/201422.08.2014Vie familiale · Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité
- 2C_280/201422.08.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · reconsidération · Pesée des intérêts
- 2C_634/201307.08.2014Liberté d'établissement / Autorisation de séjour · Proportionnalité · Assistance judiciaire
- 2C_28/201421.07.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Renvoi · Droit d'être entendu
- 2C_1186/201309.07.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Droit d'être entendu
- 2C_815/201326.05.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Raisons personnelles majeures
- 2C_1025/201307.04.2014Recours en matière de droit public · Autorisation de séjour · Cas de rigueur après dissolution du mariage
- 2C_606/201304.04.2014Droit d'être entendu · Droit de séjour selon l'ALCP · Vie familiale
- 2C_551/201324.02.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Maxime d'office
- 2C_710/201310.02.2014Autorisation de séjour · Droit au respect de la vie familiale · Droit de visite
- 1B_324/201324.01.2014Droit d'être entendu · Analyse ADN · Proportionnalité
- 2C_1198/201308.01.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Pesée des intérêts · Renvoi
- 9C_383/201306.12.2013égalité de traitement · Interdiction de la discrimination · Vie familiale
- 2C_329/201327.11.2013Recours en matière de droit public · Regroupement familial et consolidation du droit de séjour · Intégration réussie
- 2C_476/201327.11.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Peine privative de liberté de longue durée
- 2C_705/201311.11.2013Regroupement familial · Révocation de l'autorisation de séjour · Peine privative de liberté de longue durée
- 2C_755/201311.11.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Pesée des intérêts
- 2C_791/201322.10.2013Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Intérêt de l'enfant · Vie familiale
- 2C_789/201323.09.2013Droit d'être entendu · Regroupement familial · Droit des étrangers
- 2C_724/201323.08.2013Autorisation de séjour · Regroupement familial · Vie familiale
- 1B_57/201302.07.2013Analyse ADN · Identification signalétique · Proportionnalité
- 2C_544/201318.06.2013reconsidération · Vie familiale · Vie privée
- ATF 139 I 31514.06.2013Art. 50 al. 1 let. b LEtr; art. 8 par. 1 CEDH ; art. 13 al. 1 Cst. ; conditions pour reconnaître un droit de séjour au parent étranger d'un enfant disposant du droit de résider en Suisse, dont il n'a pas l'autorité parentale. Pour admettre l'existence d'un tel droit selon la juri
- 2C_906/201205.06.2013Regroupement familial · Droit d'être entendu · Bien de l'enfant
- 2C_461/201329.05.2013Autorisation d'établissement · Autorisation de séjour après dissolution du mariage · Raisons personnelles majeures
- 2C_1188/201217.04.2013Regroupement familial · cas de rigueur · Séparation et ménage commun
- ATF 139 I 15515.04.2013Art. 8 et 14 CEDH ; art. 39 al. 1 et art. 42 al. 1 LAI ; exigence du domicile en Suisse comme condition du droit à la prestation d'assurance. La suppression du droit à une rente extraordinaire d'invalidité et du droit à une allocation pour impotent, en raison de l'absence de domi
- 2C_963/201201.04.2013Révocation de l'autorisation d'établissement · Droit d'être entendu · Principe de proportionnalité
- 2C_873/201228.03.2013Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 2C_856/201225.03.2013Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit d'être entendu
- ATF 139 I 14515.03.2013Art. 63 al. 1 let. a en relation avec les art. 62 let. b et 51 al. 1 let. b LEtr; art. 96 al. 1 LEtr; art. 8 par. 1 et 2 CEDH ; autorisation de séjour et d'établissement; examen de la proportionnalité lorsqu'il existe des motifs de révocation. Récapitulation des critères détermin
- 2C_545/201222.02.2013Autorisation de séjour · Vie familiale · cas de rigueur
- 2C_605/201220.02.2013Cas de rigueur après dissolution du mariage · Violence domestique · Vie familiale
- ATF 139 I 3702.01.2013Art. 8 CEDH ; art. 13 al. 1 et art. 29 al. 1 Cst. ; art. 34 du code des visas (Règlement [CE] n° 810/2009); art. 5, 10 et 17 LEtr; art. 6 et 11 OASA ; art. 2, 4, 15 en relation avec l' art. 16 OEV ; refus par l'autorité de police des étrangers d'examiner une demande de regroupeme
- 2C_195/201202.01.2013Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Séjour provisoire durant la procédure
- 2C_183/201217.12.2012Irrecevabilité pour défaut de droit à une autorisation (art. 83 let. c ch. 2 LTF) · Recours constitutionnel subsidiaire · Intérêt juridiquement protégé absent
- 2C_422/201216.12.2012Cas de rigueur après dissolution du mariage · Regroupement familial · Droit de visite
- 2C_1056/201201.11.2012Exécution du renvoi · reconsidération · Assistance judiciaire
- 2C_1064/201230.10.2012Vie familiale · Autorisation de séjour
- 2C_476/201230.10.2012Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Obligation de motiver