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Expertise de crédibilité

127 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3

Comme thème principal
  1. 6B_146/202005.05.2020Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Expertise de crédibilité
  2. 1B_185/202029.04.2020Détention provisoire · droit d'être entendu · Risque de fuite
  3. 6B_944/201910.12.2019Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  4. 6B_962/201917.09.2019droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Administration de preuves complémentaires en procédure de recours
  5. 6B_1211/201803.07.2019Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves · Expertise de crédibilité
  6. 6B_204/201915.05.2019Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Présomption d'innocence
  7. 6B_276/201824.09.2018Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Principe in dubio pro reo
  8. 6B_1215/201722.05.2018Irrecevabilité pour défaut d'épuisement des voies de recours cantonales · Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
  9. 6B_1070/201720.04.2018Expertise de crédibilité · Libre appréciation des preuves · Présomption d'innocence
  10. 6B_1002/201723.03.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Principe in dubio pro duriore
  11. 6B_244/201712.02.2018Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Expertise de crédibilité
  12. 6B_288/201719.01.2018Présomption d'innocence · Arbitraire dans la constatation des faits · In dubio pro reo
  13. 6B_434/201714.12.2017Arbitraire dans l'établissement des faits · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  14. 6B_58/201721.08.2017Interdiction de l'arbitraire · Expertise de crédibilité · Présomption d'innocence
  15. 6B_506/201622.06.2017droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
  16. 6B_653/201619.01.2017Droit de confrontation · droit d'être entendu · Statut de victime
  17. 6B_729/201623.12.2016Révision · droit d'être entendu · arbitraire
  18. 6B_644/201602.11.2016Critique appellatoire · Crédibilité des déclarations · Expertise de crédibilité
  19. 6B_945/201511.10.2016Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Établissement des faits
  20. 6B_431/201618.08.2016Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Maxime d'office
  21. 6B_1237/201525.02.2016Interdiction de l'arbitraire · Crédibilité des déclarations · Appréciation des preuves
  22. 6B_328/201514.01.2016Appréciation anticipée des preuves · Présomption d'innocence · Établissement des faits
  23. 6B_304/201514.09.2015droit d'être entendu · Procès équitable · Interdiction de l'arbitraire
  24. 6B_1008/201425.03.2015Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  25. 6B_834/201314.07.2014Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Contrainte sexuelle
  26. 6B_427/201326.05.2014Établissement des faits · arbitraire · droit d'être entendu
  27. 6B_837/201308.05.2014Expertise de crédibilité · droit d'être entendu · Maxime d'office
  28. 1B_240/201316.07.2013Risque de préjudice irréparable · Administration des preuves · Expertise de crédibilité
  29. 6B_703/201203.06.2013droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Critique appellatoire
  30. 6B_681/201212.03.2013droit d'être entendu · Droit de confrontation · Procès équitable
  31. 6B_197/201205.02.2013droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Contrainte sexuelle
  32. 6B_402/201215.10.2012Principe d'accusation · Expertise de crédibilité · Principe in dubio pro reo
  33. 1B_692/201129.03.2012Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Classement de la procédure pénale
  34. 6B_253/201105.10.2011Expertise de crédibilité · Libre appréciation des preuves · Principe in dubio pro reo
  35. 6B_84/201128.06.2011Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Expertise de crédibilité
  36. 6B_760/201013.12.2010Appréciation arbitraire des preuves · droit d'être entendu · Expertise de crédibilité
  37. 6B_705/201002.12.2010Présomption d'innocence · Expertise de crédibilité · Audition de l'enfant
  38. 6B_298/201030.11.2010Interdiction de l'arbitraire · Expertise de crédibilité · Appréciation des preuves
  39. 6B_608/200908.04.2010Interdiction de l'arbitraire · Expertise de crédibilité · Appréciation arbitraire des preuves
  40. 6B_936/200923.02.2010droit d'être entendu · Procès équitable · Expertise de crédibilité
  41. 6B_326/200903.09.2009Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu · Expertise de crédibilité
  42. 6B_79/200909.07.2009Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Principe in dubio pro reo
  43. 6B_729/200808.06.2009Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  44. 6B_129/200918.05.2009Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Mise à la charge des frais en cas d'acquittement
  45. 6B_929/200805.03.2009droit d'être entendu · Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire
  46. 6B_332/200822.08.2008Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  47. 6B_626/200719.02.2008Interdiction de l'arbitraire · Contrainte sexuelle · Expertise de crédibilité
  48. 1P.852/200612.09.2007Recours de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
  49. 6B_45/200708.07.2007Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  50. 6P.218/200630.03.2007Recours de droit public · Pourvoi en nullité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves