Enquête ménagère
109 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3
Comme thème principal- 9C_315/201130.05.2011Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Révision de la rente · Changement du domaine d'activité
- 8C_831/201031.03.2011Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_731/201002.02.2011Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
- 8C_359/201010.11.2010Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Maxime d'office
- 8C_437/201008.09.2010Invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 9C_103/201002.09.2010Enquête ménagère · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_157/201008.04.2010Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_39/201025.03.2010Taux d'activité hypothétique · Méthode mixte · Question de fait
- 9C_631/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Suppression de la rente d'invalidité
- 9C_810/200830.12.2008Valeur probante du rapport d'enquête ménage · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
- 9C_784/200806.11.2008Rente d'invalidité · Enquête ménagère · Droit d'être entendu
- 9C_686/200804.11.2008Évaluation du taux d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Interactions entre les domaines professionnel et ménager
- 8C_352/200809.10.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_129/200807.08.2008Méthode mixte pour l'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_693/200702.07.2008Reconsidération · Enquête ménagère · Évaluation de l'invalidité pour les travaux ménagers
- 8C_671/200713.06.2008Évaluation de l'invalidité · Méthode spécifique · Enquête ménagère
- I 1077/0605.12.2007Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Efficacité de l'intégration · Recours de droit administratif
- I 56/0703.10.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Activités de substitution
- I 923/0611.05.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- I 503/0413.09.2006Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Travaux ménagers comme facteur d'évaluation de l'invalidité · Enquête ménagère
- I 353/0519.07.2006Troubles somatoformes douloureux · Capacité de travail résiduelle · Comorbidité psychiatrique
- I 954/0524.05.2006Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- I 623/0515.11.2005Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- I 491/0513.10.2005Décision de renvoi et recours · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales
- I 212/0517.08.2005Droit intertemporel · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
- I 142/0516.08.2005Reconsidération · Restitution de prestations indûment perçues · Rente complémentaire pour le conjoint
- I 418/0509.08.2005Méthode mixte pour l'évaluation de l'invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale · Enquête ménagère
- I 200/0513.06.2005assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
- I 13/0512.05.2005Comparaison des activités · Enquête à domicile · obligation de diminuer le dommage
- I 380/0428.02.2005Invalidité · Force probante des expertises médicales · Appréciation des preuves
- I 633/0423.02.2005Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut · Incapacité de travail
- I 568/0416.02.2005Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
- I 300/0419.10.2004Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
- I 253/0413.09.2004Révision de la rente · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Méthode mixte
- I 768/0316.08.2004Méthode d'évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- I 178/0412.08.2004assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
- I 246/0315.06.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Maxime d'office
- I 457/0218.05.2004Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Atteinte à la santé
- I 733/0306.04.2004Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Enquête ménagère · Force probante des rapports médicaux
- I 748/0303.03.2004Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · Méthode de comparaison des revenus
- I 620/0321.01.2004Évaluation de l'invalidité dans le ménage · Trouble de la santé psychique · Renvoi pour complément d'instruction
- ATF 130 V 9706.01.2004Art. 29 al. 1 let. b LAI ; art. 27 et 27bis RAI : Détermination du début du droit à la rente chez les assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel et chez ceux n'exerçant pas d'activité lucrative. De même que pour les assurés actifs (consid. 3.2), l'incapacité de trava
- I 373/0202.09.2003Droit d'être entendu · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
- I 306/0226.06.2003Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Méthode mixte
- I 635/0220.06.2003Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Discrimination fondée sur le sexe
- I 409/0227.05.2003Méthode d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Méthode mixte
- I 583/0202.05.2003Degré d'invalidité global · Méthode mixte · comparaison des revenus
- I 406/0220.02.2003Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
- I 272/0206.02.2003Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
- ATF 129 V 6730.12.2002Art. 8 al. 1 et 2, art. 21 al. 1 LAI ; art. 2 al. 1 et 2 OMAI ; ch. 13.05* de l'annexe à l'OMAI; ch. 1019 et ch. 13.05.5* de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances sociales concernant la remise des moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (CMAI): Efficacité de la r