In dubio pro duriore
282 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 4/6
Comme thème principal- 6B_1056/201829.01.2019Qualité pour recourir de la partie plaignante · Suspicions suffisantes · Réunion des éléments constitutifs
- 6B_819/201825.01.2019Qualité pour recourir de la partie plaignante · Classement implicite · Principe de l'accusation
- 6B_1010/201822.01.2019Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles de la partie plaignante · Principe in dubio pro duriore
- 6B_1238/201816.01.2019Recours en matière pénale · Recours constitutionnel subsidiaire · Qualité pour recourir de la partie plaignante
- 6B_1202/201811.01.2019qualité pour recourir · in dubio pro duriore · Qualité pour recourir de la partie plaignante
- 6B_335/201818.12.2018in dubio pro duriore · droit d'être entendu · Preuve de la bonne foi
- 6B_962/201814.11.2018droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · in dubio pro duriore
- 6B_576/201815.08.2018Astuce · responsabilité concomitante de la victime · in dubio pro duriore
- 6B_317/201810.08.2018droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · in dubio pro duriore
- 6B_1190/201704.07.2018interdiction de l'arbitraire · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
- 6B_109/201813.06.2018recours en matière pénale · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Classement de la procédure
- 1C_584/201701.06.2018Autorisation de poursuivre pénalement · Abus d'autorité · Séquestration
- 6B_3/201816.05.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Escroquerie · Gestion déloyale
- 6B_1104/201713.04.2018Partie plaignante · Victime et proches · in dubio pro duriore
- 6B_1002/201723.03.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Principe in dubio pro duriore
- 6F_26/201721.02.2018Révision · Partie plaignante · Légitimation active
- 6B_469/201720.02.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Non-entrée en matière · in dubio pro duriore
- 6B_568/201711.01.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Tort moral pour atteinte à la personnalité · Diffamation
- 6B_246/201728.12.2017Force de chose jugée · Vices du consentement · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 6B_1345/201630.11.2017qualité pour recourir · Lésé · Arbitraire dans la constatation des faits
- 6B_607/201730.11.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
- 6B_1192/201716.11.2017Classement de la procédure pénale · Arbitraire dans l'établissement des faits · Homicide par négligence
- 6B_498/201706.11.2017recours en matière pénale · Classement de la procédure pénale · in dubio pro duriore
- 6B_1100/201625.10.2017Classement de la procédure pénale · in dubio pro duriore · Mise en danger du développement des mineurs (art. 219 CP)
- 6B_170/201719.10.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles dans la procédure pénale · Obligation de protection de l'État
- 6B_555/201729.09.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétention civile comme condition de recevabilité · Classement de la procédure pénale
- 6B_1413/201626.09.2017in dubio pro duriore · droit d'être entendu · arbitraire
- 6B_194/201725.08.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
- 6B_733/201725.07.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Indemnité pour tort moral
- 6B_1055/201604.07.2017Classement de la procédure pénale · in dubio pro duriore · Négligence
- ATF 143 IV 24101.06.2017Art. 319 al. 1 CPP ; art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 LTF ; violence domestique; classement de la procédure pénale dans des situations de parole de l'un contre parole de l'autre; pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de classement. La décision ordonnant le classement d'u
- 6B_1048/201624.03.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · droit d'être entendu · Obligation de motiver
- 6B_238/201722.03.2017Délai de dépôt de la plainte pénale · arbitraire · in dubio pro duriore
- 1B_362/201627.02.2017Préjudice irréparable · in dubio pro duriore · Classement de la procédure pénale
- 6B_816/201620.02.2017Classement de la procédure pénale · in dubio pro duriore · Proportionnalité de l'usage de la force par la police
- 6B_979/201620.02.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · in dubio pro duriore · droit d'être entendu
- 6B_347/201610.02.2017droit d'être entendu · Formalisme excessif · Classement de la procédure
- 6B_1053/201525.11.2016Succession · Délai de recours · Qualité pour recourir de la partie plaignante
- 6B_1306/201517.11.2016in dubio pro duriore · Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles de la partie plaignante
- 6B_1315/201509.08.2016Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Gestion déloyale
- 6B_45/201613.06.2016Qualité pour agir du plaignant · in dubio pro duriore · Caractère peu grave de la faute et des conséquences
- 6B_381/201519.04.2016Classement de la procédure pénale · Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance · Dol éventuel
- 6B_241/201615.04.2016in dubio pro duriore · Contrainte sexuelle · Abus de la détresse d'autrui
- 6B_693/201531.03.2016droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Expertise de crédibilité
- 6B_1158/201516.03.2016Qualité pour recourir de la partie plaignante · constatations de fait · arbitraire
- 6B_1095/201508.03.2016Qualité pour recourir de la partie plaignante · Dénonciation calomnieuse · in dubio pro duriore
- 6B_806/201501.02.2016in dubio pro duriore · Classement de la procédure · lésions corporelles par négligence
- 6B_458/201516.12.2015Qualité pour recourir de la partie plaignante · constatations de fait · interdiction de l'arbitraire
- 6B_572/201524.11.2015Qualité de partie dans la procédure pénale · Escroquerie · in dubio pro duriore
- 6B_425/201512.11.2015Classement de la procédure pénale · Classement partiel · Ne bis in idem