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Kantonsgericht St. Gallen

123 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3

Comme thème principal
  1. 5A_895/201406.05.2015Recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Protection de la bonne foi
  2. 4A_15/201502.04.2015Recours en matière civile · Conclusions · Recours manifestement irrecevable
  3. 6B_715/201427.01.2015Libération conditionnelle · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  4. 5A_814/201412.12.2014Droit de voisinage · mesures provisionnelles · Droit d'être entendu
  5. 2C_957/201429.10.2014Assistance judiciaire · Prévention · Avance de frais
  6. 6B_491/201401.07.2014Risque de récidive · Droit d'être entendu · Principe de célérité
  7. 6B_1022/201307.03.2014Représentation en procédure · Droit d'être entendu · Retrait du recours
  8. 5A_948/201312.02.2014Représentation volontaire · Monopole des avocats · Irrecevabilité
  9. 4D_1/201306.06.2013Recours constitutionnel subsidiaire · Droit d'être entendu · Autonomie privée
  10. 5A_98/201319.04.2013entretien après le divorce · capacité de subvenir à ses propres besoins · Entretien convenable
  11. 5A_197/201023.11.2010entretien après le divorce · Arbitraire · Exigence de motivation du recours
  12. 6B_644/201027.08.2010Exécution anticipée des mesures · Risque de récidive · Droit d'être entendu
  13. 5A_453/201011.08.2010Assistance judiciaire · principe d'allégation · Capacité d'ester en justice
  14. 5A_838/200906.05.2010Recours en matière civile · Protection de l'union conjugale · Interdiction de l'arbitraire
  15. 4A_123/201030.04.2010Épuisement des voies de recours · Exigences de motivation · Réduction de loyer
  16. 5A_696/200903.03.2010Minimum vital du droit des poursuites · Chien de thérapie · Kantonsgericht St. Gallen
  17. 6B_799/200719.06.2008Indemnité de partie dans la procédure pénale · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  18. ATF 133 IV 2116.02.2007Art. 138 ch. 1 al. 2 et ch. 2 CP ; abus de confiance qualifié portant sur des valeurs patrimoniales confiées. Fondées sur une tromperie, des contre-prestations correspondant à la prestation contractuellement promise dans un contrat bilatéral parfait, n'imposent pas un devoir de c
  19. 4P.7/200601.05.2006Subsidiarité du recours de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  20. 7B.55/200517.06.2005Plainte selon LP · Recours abusif · Obligation de substantier
  21. 6P.23/200420.04.2005Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · In dubio pro reo
  22. 6P.130/200403.02.2005Droit de confrontation · Interdiction de double prise en compte · Sursis à l'exécution de la peine
  23. 4C.371/200410.01.2005Compétence matérielle · contrat de vente du 31 août 2001 · tribunal du travail de Gaster-See
  24. 7B.49/200431.03.2004Irrecevabilité faute de motivation suffisante · vente aux enchères · office du registre foncier de Flawil
  25. 7B.226/200310.12.2003Droit d'être entendu · Représentation du créancier poursuivant · Délai de recours
  26. 7B.239/200319.11.2003Irrecevabilité · Office des poursuites de Saint-Gall · Tribunal de district de Saint-Gall
  27. 1P.544/200312.11.2003Recours de droit public · Sanabilité des vices de procédure · Droit de refuser de déposer
  28. 5P.374/200305.11.2003Interdiction de l'arbitraire · Kantonsgericht St. Gallen · Tribunal de district de Saint-Gall
  29. 1P.168/200325.08.2003Récusation et refus de magistrats · Kantonsgericht St. Gallen · Principauté de Liechtenstein
  30. ATF 129 I 12914.01.2003Art. 29 al. 3 Cst. et art. 6 par. 3 let . c CEDH, art. 87 al. 2 OJ , art. 90 al. 1 let. a OJ ; droit d'être assisté gratuitement par un avocat d'office, décision incidente attaquable, nature cassatoire du recours de droit public. Quand, dans une procédure de révision, le requéran
  31. 7B.215/200212.12.2002Plainte en matière de poursuite · Werdenberg · adjudication du bien-fonds
  32. 4P.146/200224.10.2002Garantie du juge constitutionnel · Prévention · Harcèlement sexuel
  33. 5P.334/200221.10.2002Demande de récusation · Procédure de mainlevée · Juge constitutionnel
  34. 4C.57/200210.09.2002Égalité salariale entre femmes et hommes · Renvoi et portée contraignante · canton de Saint-Gall
  35. 7B.78/200229.07.2002Assistance judiciaire · Plainte en matière de poursuite pour dettes et faillite · Avis d'enchères
  36. 1P.285/200217.06.2002Irrecevabilité faute de motivation suffisante · canton de Saint-Gall · Tribunal de district de Saint-Gall
  37. 7B.65/200206.05.2002Qualité pour recourir · Action populaire · Office des faillites du canton de Saint-Gall, succursale d'Oberuzwil
  38. 1P.589/200117.04.2002Recours de droit public · Épuisement des instances cantonales · Épuisement des voies de recours
  39. 1P.149/200225.03.2002Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Tribunal de district de Wil · Kantonsgericht St. Gallen
  40. 7B.227/200115.11.2001Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Kantonsgericht St. Gallen · poursuite pour dettes et faillite
  41. 7B.228/200115.11.2001Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Kantonsgericht St. Gallen · Saint-Gall
  42. 6A.71/200113.11.2001Droit d'être entendu · Sanabilité des vices de procédure · réintégration dans l'exécution de la peine
  43. 5P.150/200110.07.2001Interdiction de l'arbitraire · Obtention frauduleuse de prestations · Recours de droit public
  44. 5P.156/200109.07.2001sursis · Interdiction de l'arbitraire · canton de Saint-Gall
  45. 5P.390/200014.11.2000Recours de droit public · Égalité de traitement et interdiction de discrimination · Droit d'être entendu
  46. ATF 126 III 44902.10.2000Art. 7b al. 1 et 3 Tit. fin. CC ; droit applicable en cas d'annulation d'un jugement de divorce par le Tribunal fédéral. Si le Tribunal fédéral a annulé un jugement cantonal de divorce sous l'empire de l'ancien droit, le nouveau droit s'applique, en vertu de l' art. 7b al. 1 Tit.
  47. 5C.159/200006.09.2000Légitimation passive · Interprétation des conclusions · 48 stores à lamelles
  48. 5P.257/200006.09.2000Recours de droit public · Subsidiarité du recours de droit public · Épuisement des voies de recours
  49. 5C.155/200031.08.2000Privilège du travailleur · 13ème salaire · Action en contestation de l'état de collocation
  50. 5C.200/199925.04.2000Construction par le propriétaire (utilisation de matériaux sur le fonds d'autrui) · Bonne foi lors de l'incorporation de matériaux · Recours en réforme