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Assurance-maladie

690 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/14

Comme thème principal
  1. 9C_1053/200930.11.2010Assurance-maladie · Travailleur frontalier · Régularisation
  2. 9C_1054/200930.11.2010Assurance-maladie · Travailleur frontalier
  3. 9C_1077/200930.11.2010Assurance-maladie · Droit d'option pour les frontaliers · Régularisation (sanierung) du délai
  4. 9C_4/201030.11.2010Assurance-maladie · Travailleur frontalier · droit d'être entendu
  5. ATF 136 V 39523.11.2010Art. 32 et 52 al. 1 let. b LAMal ; art. 34 et 64 ss OAMal ; art. 9 al. 4 et art. 14 al. 1 let . f LPTh; médicaments orphelins (Myozyme dans la maladie de Pompe); prise en charge d'un médicament ne figurant pas dans la liste des spécialités; examen du caractère économique. Que l'a
  6. 5A_468/201027.10.2010contribution d'entretien de l'enfant · Revenu hypothétique · arbitraire
  7. 9C_151/201011.10.2010droit d'être entendu · Reformatio in pejus · Appréciation arbitraire des preuves
  8. 9C_388/201021.09.2010Assurance-maladie · Obligation de payer la différence · Motif médical
  9. ATF 136 V 29507.09.2010Section A par. 1 let. o point 3b/aa annexe II ALCP; art. 13 par. 2 let. a du Règlement (CEE) n° 1408/71; art. 3 al. 3 let. a LAMal ; art. 1 al. 2 let . d et art. 2 al. 6 OAMal ; obligation d'assurance et droit d'option. En l'absence de preuve de la notification (ou cas échéant de
  10. 9C_1042/200907.09.2010Coordination des systèmes de sécurité sociale · Droit d'option · Travailleur frontalier
  11. 9C_750/200916.06.2010Assurance-maladie · Obligation de s'assurer · clause de rigueur
  12. 9C_62/200927.04.2010Assurance-maladie · Prestations de soins · Aide et soins à domicile
  13. 9C_827/200925.02.2010Obligation de liste positive · Obligation de prestations de l'assurance obligatoire des soins · gouttière de Michigan
  14. 2C_584/200924.02.2010Exonération fiscale des assureurs-maladie · Impôt sur les immeubles · Exonération fiscale
  15. 9C_397/200916.10.2009Tiers payant · Obligations du pharmacien en matière de médicaments prescrits par le médecin · Fardeau de la preuve
  16. 9C_97/200914.10.2009Devoir de renseignement de l'assureur · Traitement à l'étranger · Assurance-maladie
  17. ATF 135 V 33907.09.2009Art. 8 et 15 de l'Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP); art. 1 par. 1 annexe II ALCP ; art. 13 par. 1, art. 19 par. 1 let. a, art. 20, art. 22 par. 1 let. a et art. 89 du Règlement (CEE) n° 1408/71; art. 114 du Règlement (CEE) n° 574/72. Une personne résidant en F
  18. 8C_66/200907.09.2009Prestations de soins · Coordination des systèmes de sécurité sociale · Droit d'option
  19. 9C_408/200903.09.2009Participation aux coûts du canton de domicile · Libre choix de l'hôpital · Désignation des parties
  20. 9C_399/200905.08.2009Restitution du délai · droit d'être entendu · Imputation de la faute du mandataire
  21. 9C_766/200815.07.2009Liste des spécialités · Caractère de décision d'une adaptation de prix · Protection des tarifs
  22. 9C_246/200914.07.2009droit d'être entendu · Assistance judiciaire · appréciation des preuves
  23. 2C_71/200910.06.2009Recours en matière de droit public · Légitimation active · Établissement des faits
  24. 9C_812/200831.03.2009Assurance-maladie · Prise en charge des coûts d'hospitalisation hors canton
  25. ATF 135 V 10625.03.2009Art. 66 al. 1 RAI ; art. 70 al. 2 let. a et al. 3 LPGA ; art. 12 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007); qualité de l'assureurmaladie pour annoncer un assuré à l'assurance-invalidité. Lorsqu'il a payé des frais de traitement conformément à son obligation
  26. 9C_876/200727.01.2009Prise en charge des frais de sauvetage · Conditions de la prestation d'assurance · Assurance-maladie
  27. 9C_918/200714.01.2009Protection de la bonne foi · Droit fondamental · Assurance-maladie
  28. 9C_658/200701.12.2008Assurance-maladie · Fixation des primes · Economicité
  29. 9C_259/200828.11.2008Frais et dépens · Protection de la bonne foi · Assurance-maladie
  30. 9C_743/200728.11.2008Frais et indemnités · Usage hors étiquette · Médicaments
  31. 4A_307/200827.11.2008Jonction de causes · recours en matière civile · droit d'être entendu
  32. 8C_816/200711.11.2008Subsidiarité du recours constitutionnel subsidiaire · Principe d'allégation · Principe de la confiance
  33. 9C_116/200820.10.2008Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Garantie de l'accès au juge
  34. 9F_7/200809.09.2008Révision · Changement de jurisprudence · Notion d'accident
  35. 9C_546/200728.08.2008Indemnité journalière en cas de maladie · Délai d'adaptation · Passage à l'assurance individuelle
  36. 9C_477/200826.08.2008Assurance obligatoire des soins · Réduction des primes · Changement d'assureur
  37. 9C_348/200815.07.2008Décision incidente · Préjudice irréparable · Procédure probatoire
  38. 9C_454/200706.06.2008Assurance-maladie · Séjour hospitalier · Indication médicale
  39. ATF 134 V 26929.05.2008Art. 12 al. 3, art. 41, art. 43, art. 44 al. 1, art. 49, art. 89 LAMal ; art. 85 al. 2 LSA ; compétence du tribunal arbitral cantonal. Le tribunal arbitral n'est pas compétent pour juger d'un litige en matière de rémunération d'un traitement hospitalier fourni sans que des raison
  40. 9C_660/200725.04.2008Obligation d'entretien des parents · Responsabilité solidaire des parents · Capacité de discernement du mineur
  41. 9C_217/200708.04.2008Assurance-maladie · Exception à l'obligation d'assurance · Domicile
  42. 9C_220/200707.04.2008droit d'être entendu · assurance-invalidité · Assurance-maladie
  43. 9C_824/200703.04.2008droit d'être entendu · Établissement des faits · Assurance-maladie
  44. 8C_782/200714.03.2008Recours en matière de droit public · Assurance-maladie · Prestations complémentaires à l'AVS/AI
  45. 9C_11/200704.03.2008Assurance-maladie · Prise en charge des soins à l'étranger · Principe de territorialité
  46. K 44/0620.02.2008droit d'être entendu · Force obligatoire de la décision de renvoi · Soins à l'étranger
  47. 9C_675/200706.02.2008Traitement dentaire · Traitement médical · Délimitation entre traitement médical et traitement dentaire
  48. K 143/0601.02.2008Assurance-maladie · Chirurgie esthétique · Atteinte à l'intégrité physique
  49. K 136/0618.01.2008Notion d'accident · Changement de jurisprudence · Assurance-maladie
  50. K 147/0609.01.2008Assurance-maladie · Lipodystrophie · Liste positive des prestations