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Pronostic sur le comportement futur

275 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/6

Comme thème principal
  1. 6B_265/202421.10.2024Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel à l'exécution de la peine · Révocation du sursis
  2. 6B_395/202416.10.2024Sursis partiel · Pronostic sur le comportement futur · pouvoir d'appréciation
  3. 7B_45/202404.10.2024Allègements de l'exécution · Dangerosité pour la collectivité · Libre appréciation des preuves
  4. 6B_333/202430.08.2024Obligation de motiver · Présomption d'innocence · Sursis à l'exécution de la peine
  5. 7B_465/202314.08.2024Droits de participation aux auditions · Responsabilité pénale · Droit d'être entendu
  6. 6B_855/202315.07.2024Conclusions · Demande de renvoi · fixation de la peine
  7. 6B_1234/202311.07.2024Interdiction de l'arbitraire · Expulsion obligatoire · Cas de rigueur personnel grave
  8. 6B_376/202405.06.2024Requête de procédure pour un deuxième échange d'écritures · Prolongation d'une mesure thérapeutique institutionnelle · Droit d'être entendu
  9. 7B_157/202422.04.2024Libération conditionnelle · Pronostic sur le comportement futur · Pronostic différentiel
  10. 6B_577/202218.03.2024Expulsion obligatoire · clause de rigueur · Droit au respect de la vie privée et familiale
  11. 7B_252/202418.03.2024Détention provisoire · Risque de passage à l'acte · Charges suffisantes
  12. 7B_261/202318.03.2024Surveillance électronique · recours en matière pénale · Sursis partiel
  13. 6B_84/202326.02.2024Expulsion du territoire suisse · Cas de rigueur personnel grave · Principe de proportionnalité
  14. 6B_962/202326.02.2024Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel à l'exécution de la peine · Révocation du sursis
  15. 6B_890/202329.01.2024Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  16. 7B_208/202225.01.2024Sursis à l'exécution de la peine · Vrais nova · Pronostic sur le comportement futur
  17. 6B_1308/202322.01.2024Droit d'être entendu · Harcèlement sexuel · Sursis à l'exécution de la peine
  18. 7B_820/202310.01.2024Révocation de la libération conditionnelle · Mauvais pronostic · Pronostic sur le comportement futur
  19. ATF 150 IV 115.12.2023Art. 61 CP ; mesures pour jeunes adultes, interdiction de sanctions trop clémentes ("Untermassverbot"). L'interdiction de sanctions trop clémentes ("Untermassverbot"), qui découle du principe de proportionnalité, selon laquelle la durée de la mesure et l'intensité de l'atteinte q
  20. 6B_563/202306.12.2023Principe de l'accusation · Arbitraire dans l'établissement des faits · Publicité des débats
  21. 6B_694/202306.12.2023Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  22. 7B_144/202301.12.2023Reprise du traitement ambulatoire · Mesure ambulatoire · Droit d'être entendu
  23. 7B_729/202320.11.2023recours en matière pénale · Conditions de recevabilité · Expulsion du territoire suisse
  24. 7B_243/202314.11.2023Libération conditionnelle · Pronostic sur le comportement futur · Droit d'être entendu
  25. 6B_665/202305.10.2023recours en matière pénale · Interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire
  26. 6B_709/202204.10.2023Expulsion du territoire suisse · Droit au respect de la vie privée et familiale · Cas de rigueur personnel grave
  27. 6B_844/202311.09.2023Puissance sur l'acte · Enlèvement · Soustraction de mineurs
  28. 6B_1384/202129.08.2023Expulsion obligatoire · Cas de rigueur personnel grave · Droit au respect de la vie privée et familiale
  29. 6B_209/202218.08.2023Abus de confiance · Commission de vente · Compensation
  30. 6B_1262/202212.07.2023Enregistrement électronique des débats · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  31. 6B_1493/202222.06.2023Défense effective · Devoir de diligence du juge · Maxime d'office
  32. 6B_1351/202118.04.2023Expulsion obligatoire · clause de rigueur · pesée des intérêts
  33. 6B_244/202117.04.2023Prescription de l'action pénale · Caractère de document des factures médicales · Lex specialis
  34. 6B_1153/202129.03.2023fixation de la peine · Choix du genre de peine · Sursis à l'exécution de la peine
  35. 6B_210/202322.03.2023Mesure ambulatoire · Assistance de probation · Instructions
  36. 6B_277/202322.03.2023Libération conditionnelle · Pronostic sur le comportement futur · Arbitraire dans la constatation des faits
  37. 6B_355/202122.03.2023fixation de la peine · Rétroactivité de la loi plus douce · Révocation du sursis
  38. 6B_1420/202210.03.2023Réintégration dans une mesure thérapeutique stationnaire · Non-réussite du délai d'épreuve · Libération conditionnelle d'une mesure institutionnelle
  39. 6B_1485/202223.02.2023fixation de la peine · Principe de célérité · Droit d'être entendu
  40. 6B_1412/202109.02.2023Obligation de motiver le recours · Critique appellatoire · Expulsion du territoire suisse
  41. 6B_1500/202209.02.2023Libération conditionnelle de l'internement · Internement · Droit d'être entendu
  42. 6B_272/202218.01.2023Lien de causalité entre condamnation et détention · Principe de la lex mitior · Internement des délinquants d'habitude
  43. 6B_91/202218.01.2023Motivation du recours · Interdiction de l'arbitraire · fixation de la peine
  44. 6B_1136/202212.01.2023Libération conditionnelle · Pronostic sur le comportement futur · Pronostic différentiel
  45. 6B_1332/202110.01.2023fixation de la peine · Sursis à l'exécution de la peine · Peine d'ensemble
  46. 6B_103/202230.11.2022recours en matière pénale · Condamnation pour infraction à la loi sur les stupéfiants · fixation de la peine
  47. 1B_495/202220.10.2022Libération de la détention · Risque de fuite · Proportionnalité de la détention
  48. 6B_923/202205.10.2022Vol en bande · Vol par métier · Principe de l'accusation
  49. 6B_485/202212.09.2022Jonction de procédures · Traitement ambulatoire · Caractère symptomatique
  50. 6B_668/202231.08.2022In dubio pro reo · fixation de la peine · Principe de l'absorption