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Révision procédurale

387 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/8

Comme thème principal
  1. 9C_210/201121.04.2011Révision procédurale · taux d'invalidité · Révision de la rente
  2. 8C_51/201113.04.2011Restitution de prestations indûment touchées · Péremption du droit à restitution · Force juridique des décisions
  3. 8C_717/201015.02.2011Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Révision procédurale · arrêt de renvoi
  4. 9C_334/201023.11.2010Objet du litige · Prestation accordée en procédure non formelle · Révision procédurale
  5. 8C_591/201025.10.2010reconsidération · Révision procédurale · Aptitude au placement
  6. 8C_1069/200926.08.2010Révision procédurale · Faits nouveaux importants · Rente d'invalidité
  7. 8C_302/201025.08.2010Révision procédurale · Délai de la révision · Droit à la rente
  8. 8C_347/201028.07.2010Révision procédurale · Maxime d'office · Nova en procédure devant le Tribunal fédéral
  9. 8C_920/200922.07.2010Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  10. 8C_659/200920.07.2010Révision procédurale · Lien de causalité naturelle · Bâle-Ville
  11. 9C_795/200921.06.2010Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · Révision procédurale
  12. 9C_1094/200931.05.2010Activité lucrative dépendante · Activité lucrative indépendante · reconsidération
  13. ATF 136 V 19525.05.2010Art. 95 al. 1 bis LACI ; art. 43 al. 1 LAI ; art. 24b LAVS ; prestations de l'assurance-chômage en cas d'allocation rétroactive d'une rente entière de l'AI lorsqu'il existe une prétention à la fois à une rente de l'AI et à une rente de veuve ou de veuf de l'AVS. Lorsque pour un t
  14. 8C_629/200929.03.2010Caractère contraignant des arrêts de renvoi · Révision procédurale · Admissibilité des observations
  15. 9C_482/200919.02.2010Prestations complémentaires à l'AVS/AI · reconsidération · Révision procédurale
  16. 8C_720/200915.02.2010Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Assurance-accidents
  17. 8C_603/200901.02.2010Décision incidente · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
  18. 8C_284/200920.01.2010Restitution de prestations d'assurance sociale · Prescription / péremption · Révision procédurale
  19. 8C_119/200927.07.2009allocation pour impotence · reconsidération · Révision procédurale
  20. 8C_307/200901.07.2009Conditions de recevabilité · Recours contre les décisions incidentes · arrêt de renvoi
  21. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · reconsidération
  22. ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
  23. 8C_502/200726.03.2009Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  24. 9C_76/200918.03.2009Révision procédurale · Faits et moyens de preuve nouveaux · Sécurité du droit
  25. 9C_1011/200809.03.2009Révision procédurale · Délai pour la demande de révision · Cotisations AVS
  26. 8C_512/200814.01.2009Prestation d'avance · Restitution de prestations d'assurance sociale · reconsidération
  27. 9C_456/200805.09.2008Révision procédurale
  28. 8C_120/200804.09.2008Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · Droit d'être entendu
  29. 8C_133/200815.07.2008Révision procédurale · reconsidération · Révision en droit des assurances sociales
  30. 8C_569/200704.04.2008Recours en matière de droit public · Violation du droit · Établissement des faits
  31. 8C_738/200726.03.2008Recours pour déni de justice · Procédure informelle · Révision procédurale
  32. 8C_93/200729.02.2008Aptitude au placement · Rapport entre assurance-chômage et assurance-invalidité · Révision procédurale
  33. 8C_78/200727.02.2008Recours en matière de droit public · Aptitude au placement · reconsidération
  34. U 66/0705.12.2007reconsidération · Révision de la rente · Révision procédurale
  35. C 271/0619.11.2007Aptitude au placement · Restitution de prestations indûment perçues · gain assuré
  36. U 55/0713.11.2007rechute et séquelles tardives · Nouvelle demande · reconsidération
  37. 9C_231/200705.11.2007Droit d'être entendu · Droit de réplique · Droit à la consultation du dossier
  38. C 154/0614.09.2007Exemption de la période de cotisation · gain assuré · Perte de travail à prendre en considération
  39. C 274/0612.09.2007reconsidération · Révision procédurale · Compétence de la caisse de chômage
  40. U 51/0710.08.2007reconsidération · Révision procédurale · Lien de causalité naturelle
  41. ATF 133 V 52418.07.2007Art. 15 et 23 LACI ; art. 40b OACI ; gain assuré des handicapés. Contrairement à la ratio legis définie de manière étroite à l'arrêt ATF 132 V 357 , l' art. 40b OACI règle non seulement la coordination des prestations de l'assurance-chômage et de l'assurance-invalidité, mais égal
  42. ATF 133 V 53018.07.2007Art. 23 LACI ; art. 40b OACI : Gain assuré des handicapés. L'atteinte a lieu "immédiatement avant" le chômage, au sens de l' art. 40b OACI , lorsque la diminution de la capacité de gain n'a pas (encore) eu d'effet sur le salaire déterminant pour le calcul du gain assuré selon l'
  43. C 110/0618.07.2007Restitution de prestations indues de l'assurance-chômage · Capacité de placement de personnes handicapées · Gain assuré en cas d'atteinte à la santé
  44. C 79/0618.07.2007gain assuré · Aptitude au placement · Coordination AC/AI
  45. C 119/0624.04.2007Perte de travail à prendre en considération · Aptitude au placement · Révision procédurale
  46. U 454/0611.04.2007Révision procédurale · reconsidération · Assistance judiciaire
  47. I 206/0613.03.2007Révision procédurale · reconsidération · assurance-invalidité
  48. I 522/0619.01.2007reconsidération · Révision procédurale · Évaluation de l'invalidité
  49. U 68/0604.01.2007Révision procédurale · reconsidération · Faits nouveaux importants
  50. P 47/0604.12.2006Restitution de délai · Révision procédurale · reconsidération