Rente de l'assurance-invalidité
729 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 7/15
Comme thème principal- 9C_297/201131.01.2012Déduction sur le revenu d'invalide · Détermination du revenu d'invalide · Détermination du revenu sans invalidité
- 9C_273/201127.01.2012Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Abus ou excès du pouvoir d'appréciation
- 2C_746/201125.01.2012Accord sur la libre circulation des personnes · Expulsion et renvoi · Ordre et sécurité publics
- 9C_518/201118.01.2012Rente de l'assurance-invalidité · Calcul du degré d'invalidité en cas d'activité à temps partiel · Révision de la rente d'invalidité
- 9C_653/201116.12.2011Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
- 9C_181/201109.12.2011Révision · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_665/201121.11.2011Établissement des faits · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
- ATF 137 I 32711.11.2011Art. 13 al. 1 et art. 36 Cst. ; art. 179 quater CP; art. 43 en liaison avec l' art. 28 al. 2 LPGA ; art. 59 al. 5 LAI . L' art. 59 al. 5 LAI constitue une base légale suffisante pour l'observation par un détective privé dans un domaine privé librement visible sans autre par chacu
- 9C_1047/201009.11.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
- 9C_142/201109.11.2011Droit d'être entendu · Égalité des armes · Appréciation des preuves
- 8C_357/201108.11.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 9C_646/201104.11.2011Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_402/201103.10.2011Dates déterminantes lors de l'annonce pour des prestations · Fardeau de la preuve en cas de date de dépôt contestée · Début du droit à la rente
- 9C_44/201101.09.2011Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation
- 9C_860/201016.08.2011Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé et capacité de travail · Degré d'invalidité
- 9C_268/201126.07.2011Rente de l'assurance-invalidité · Capacité résiduelle de travail · Droit à une expertise médicale
- 8C_440/201111.07.2011Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_519/201005.07.2011Droit d'être entendu · arbitraire · Évaluation de l'invalidité
- 8C_281/201129.06.2011Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Critique appellatoire
- 9C_209/201127.05.2011Recours en matière de droit public · Caractère manifestement mal fondé du recours · Établissement des faits
- 9C_876/201019.05.2011Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Examen par un médecin de confiance
- 9C_1018/201012.05.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Délai de carence
- 9C_474/201011.04.2011assurance-invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
- 9C_308/201025.03.2011Droit d'être entendu · Compétence · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_490/201022.03.2011Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
- 9C_695/201015.03.2011Rente de l'assurance-invalidité · Reclassement professionnel · Exigibilité d'une activité
- 9C_533/201021.02.2011Droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
- 9C_935/201018.02.2011Décision sur le droit aux prestations complémentaires · Revenu déterminant pour les prestations complémentaires · Revenu hypothétique du conjoint
- 9C_437/201014.02.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Établissement des faits
- 9C_251/201008.02.2011assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Accord sur la libre circulation des personnes
- 8C_731/201002.02.2011Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
- 8C_684/201025.01.2011Rente de l'assurance-invalidité · Taux d'invalidité dans la sphère professionnelle · revenu sans invalidité
- 8C_556/201024.01.2011Droit d'être entendu · Prévoyance professionnelle · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_664/201022.12.2010Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité et comparaison des revenus · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_591/201020.12.2010Degré d'invalidité · Méthode mixte · Droit d'être entendu
- 9C_676/201022.11.2010Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Délai d'attente
- 9C_386/201015.11.2010Rente de l'assurance-invalidité · Nouvelle demande · Force probante des rapports médicaux
- 9C_317/201011.11.2010Appréciation arbitraire des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_314/201012.10.2010Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_728/200921.09.2010nouveaux moyens de preuve · Établissement des faits · Tabellenlohnabzug
- 9C_234/201007.09.2010Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_393/201022.07.2010comparaison des revenus · Degré d'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_978/200909.07.2010Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante d'une expertise médicale · transplantation des îlots de Langerhans
- 9C_432/201008.07.2010Assistance judiciaire gratuite · Indigence au sens de la procédure · Vie séparée et avance des frais de procès
- 9C_159/201001.07.2010Appréciation anticipée des preuves · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
- 9C_651/200907.05.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 8C_101/201003.05.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_955/200930.04.2010Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
- 9C_752/200920.04.2010Rente de l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation arbitraire des preuves
- 9C_459/200931.03.2010Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux