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Rente de l'assurance-invalidité

729 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 8/15

Comme thème principal
  1. 9C_700/200929.03.2010Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Conditions pour les étrangers (art. 6 LAI)
  2. 9C_844/200929.03.2010Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  3. 9C_466/200901.03.2010Rente de l'assurance-invalidité · Taux d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  4. 9C_666/200926.02.2010assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus
  5. 9C_956/200923.02.2010Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  6. 9C_396/200912.02.2010Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  7. 9C_659/200912.02.2010Reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité · Rapport médical
  8. 8C_120/200903.02.2010Droit d'être entendu · Statut de l'assuré · Rente de l'assurance-invalidité
  9. 8C_798/200901.02.2010Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  10. 9C_386/200901.02.2010Orientation professionnelle · Mesure de réinsertion · Extension de l'objet du litige
  11. 9C_568/200912.01.2010Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 8C_15/200911.01.2010Droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Libre appréciation des preuves
  13. 9C_538/200908.01.2010Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  14. 8C_200/200911.12.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Incapacité de travail
  15. ATF 136 V 3326.11.2009Art. 24 de la Convention relative au statut des réfugiés; art. 1 al. 1 ARéf en lien avec l'art. 6 al. 2 et l' art. 36 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007) ainsi que l' art. 18 al. 3 LAVS en lien avec l' art. 6 OR-AVS . Les cotisations AVS/AI/APG, dont s
  16. 9C_842/200917.11.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Trouble de stress post-traumatique
  17. 8C_766/200906.11.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Établissement des faits · Rente de l'assurance-invalidité
  18. 9C_80/200926.10.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · arbitraire
  19. 9C_458/200912.10.2009Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
  20. 9C_685/200901.10.2009Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  21. 9C_9/200928.09.2009Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Révision
  22. 9C_1037/200825.09.2009Droit d'être entendu · Obligation de motiver · assurance-invalidité
  23. 9C_444/200916.09.2009Rente de l'assurance-invalidité · Taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  24. 9C_335/200911.09.2009Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  25. 9C_1062/200809.09.2009Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Grief relatif à l'évaluation de l'invalidité · Conditions de révision
  26. 8C_477/200907.09.2009Atteinte à la santé psychique · Appréciation anticipée des preuves · Rente de l'assurance-invalidité
  27. 9C_557/200931.08.2009Recours en matière de droit public · Révision · Invalidité révisée
  28. 9C_313/200910.08.2009Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Établissement des faits
  29. 9C_985/200820.07.2009Droit d'être entendu · Invalidité · Appréciation des preuves
  30. 9C_925/200809.07.2009assurance-invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  31. 8C_936/200807.07.2009Invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 9C_1012/200830.06.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  33. 8C_808/200819.06.2009Droit à une décision motivée · Rente de l'assurance-invalidité
  34. 9C_1030/200804.06.2009Appréciation des preuves · revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide
  35. 8C_406/200802.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Parallélisation des revenus comparés
  36. 9C_947/200829.05.2009Rente de l'assurance-invalidité · Méthode extraordinaire de l'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  37. 9C_255/200928.05.2009Rente de l'assurance-invalidité · Objet de la contestation · Appréciation des preuves
  38. 9C_799/200827.05.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  39. 9C_680/200812.05.2009Évaluation du taux d'invalidité selon l'art. 16 LPGA · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  40. 8C_706/200830.04.2009Rente de l'assurance-invalidité · Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité
  41. 9C_43/200827.04.2009Reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_1017/200820.04.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  43. 9C_1040/200817.04.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  44. 9C_932/200809.04.2009Appréciation des preuves · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  45. 8C_730/200823.03.2009Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  46. 9C_167/200811.03.2009Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation
  47. 9C_462/200804.03.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Revenu d'invalide
  48. 8C_856/200827.02.2009Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
  49. 9C_669/200827.02.2009Établissement manifestement inexact des faits · Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  50. 9C_1058/200819.02.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves