Droit à la rente

770 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/16

Comme thème principal
  1. 9C_30/201618.05.2016Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
  2. 9C_121/201627.04.2016Faits et moyens de preuve nouveaux · Appréciation des rapports médicaux · Valeur probante des rapports du SMR
  3. 9C_887/201512.04.2016Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Comparaison des revenus
  4. 9C_770/201524.03.2016Demande de reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  5. 9C_539/201521.03.2016Capacité de travail · Maxime de l'instruction · Appréciation des preuves
  6. 9C_503/201509.03.2016Contrôle des faits · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  7. 9C_534/201501.03.2016assurance-invalidité · Capacité de travail · Droit à la rente
  8. 8C_797/201523.02.2016assurance-invalidité · Invalidité · Appréciation des preuves
  9. 9C_659/201522.02.2016Exigences de motivation du recours · Période d'attente · Droit à la rente
  10. 9C_481/201516.02.2016Nouvelle demande · Détérioration psychique · Valeur probante des expertises
  11. 9C_917/201516.02.2016Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Maxime de l'instruction
  12. 8C_876/201529.01.2016Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  13. 8C_712/201521.01.2016Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  14. 9C_348/201521.01.2016Recours en matière de droit public · Droit à la rente · Taux d'invalidité
  15. 9C_785/201519.01.2016assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité
  16. 9C_554/201515.12.2015Récusation de l'expert · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  17. 9C_422/201507.12.2015Rente d'invalidité · Revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  18. 8C_486/201530.11.2015Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur · Mise en œuvre d'une expertise médicale externe
  19. 8C_572/201523.11.2015Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin
  20. 9C_85/201523.11.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation arbitraire des preuves
  21. 9C_125/201518.11.2015Caractère invalidant d'une dépression en tant que trouble concomitant d'un trouble somatoforme · Jurisprudence relative à la douleur · Appréciation des rapports médicaux
  22. 9C_496/201528.10.2015assurance-invalidité · Marché équilibré de l'emploi · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  23. 8C_207/201529.09.2015Maxime de l'instruction · Établissement des faits · Capacité résiduelle de travail
  24. 8C_421/201523.09.2015Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence concernant les troubles psychosomatiques · Procédure probatoire structurée pour les troubles psychosomatiques
  25. 9C_366/201522.09.2015Tabellenlohnabzug · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus · Rente graduée
  26. 9C_862/201417.09.2015Trouble somatoforme douloureux · Invalidité · Droit à la rente
  27. 9C_242/201516.09.2015Décision incidente · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  28. 8C_651/201431.08.2015Invalidité · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  29. 8C_348/201525.08.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves · obligation de diminuer le dommage
  30. 8C_903/201413.08.2015assurance-invalidité · Droit à la rente · Valeur probante d'un rapport d'examen RAD
  31. 9C_893/201419.06.2015Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
  32. 8C_132/201511.06.2015Invalidité · Droit à la rente · Mesures de réadaptation
  33. 9C_122/201527.04.2015Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  34. 8C_89/201522.04.2015Assistance judiciaire gratuite · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · obligation de diminuer le dommage
  35. 9C_26/201517.04.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Établissement des faits
  36. 8C_36/201509.04.2015assurance-invalidité · Droit à la rente · Appréciation des preuves
  37. 9C_299/201430.03.2015Second échange d'écritures · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  38. 8C_673/201427.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Incapacité de gain
  39. 9C_726/201425.02.2015assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  40. 8C_32/201523.02.2015Incapacité de travail · Nova en procédure fédérale · Assistance judiciaire gratuite
  41. 9C_658/201411.02.2015Établissement des faits · Offensichtliche Unrichtigkeit · Faits et moyens de preuve nouveaux
  42. 8C_375/201410.02.2015assurance-invalidité · Droit à la rente · Psychose puerpérale
  43. 9C_713/201403.02.2015Établissement des faits · Obligation de motiver · Droit d'être entendu
  44. 8C_628/201422.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  45. ATF 141 V 111.12.2014Art. 16 LPGA ; revenu sans invalidité inférieur à la moyenne; heures supplémentaires. Lorsqu'il s'agit de déterminer si le revenu sans invalidité effectivement réalisé est inférieur à la moyenne, il faut partir du salaire que l'assuré a obtenu pour son activité à temps complet da
  46. 9C_432/201410.12.2014Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  47. 8C_758/201428.11.2014Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  48. 9C_528/201424.11.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime de l'instruction
  49. 9C_745/201404.11.2014Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  50. 9C_463/201409.09.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves