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Suppression de rente

161 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/4

Comme thème principal
  1. 9C_819/201419.06.2015Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Mesures de réadaptation
  2. ATF 141 V 38511.06.2015Let. a des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6 e révision de l'AI, premier volet). Dans l'hypothèse où une rente est supprimée en se fondant à tort sur l' art. 17 al. 1 LPGA plutôt qu'en se conformant à la let. a al. 1 des dispositions finales de
  3. 9C_33/201527.05.2015obligation de diminuer le dommage · Conscience de la maladie · Placement à des fins d'assistance
  4. 8C_792/201423.03.2015Appréciation anticipée des preuves · Critique appellatoire · Déduction sur le salaire de référence
  5. 9C_872/201417.03.2015Révision de la rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  6. 8C_616/201425.02.2015Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Interdiction de l'arbitraire
  7. 8C_848/201419.02.2015Révision de la rente · Appréciation des preuves · incapacité de travail
  8. 9C_623/201418.02.2015Révision de la rente · Suppression de rente · Assistance judiciaire gratuite
  9. 8C_693/201422.01.2015revenu d'invalide · incapacité de travail · Pouvoir d'appréciation du tribunal cantonal
  10. ATF 141 V 512.01.2015Art. 17 LPGA ; réadaptation par soi-même raisonnablement exigible. Dans la mesure où ils sont déterminants pour la question de la réadaptation par soi-même raisonnablement exigible de la part d'un assuré, le point de savoir si les critères de la durée de 15 années d'allocation de
  11. 9C_758/201426.11.2014Respect du délai en cas de dépôt auprès de l'autorité incompétente · Obligation de transmission de l'autorité ayant rendu la décision · Bonne foi en procédure
  12. 9C_475/201431.07.2014Décision incidente · Dommage irréparable · office AI
  13. 9C_547/201431.07.2014Décision incidente · Dommage irréparable · arrêt de renvoi
  14. 9C_690/201322.07.2014Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Suppression de rente
  15. 8C_34/201408.07.2014Révision de la rente · Suppression de rente · assurance-invalidité
  16. 9C_752/201327.06.2014Recours en matière de droit public · Question de la réinsertion en cas de rente de longue durée · Révision de la rente
  17. 8C_823/201315.04.2014Révision de la rente · méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  18. 9C_519/201326.02.2014Effet suspensif · Droit d'être entendu · Décision incidente
  19. 8C_468/201324.02.2014Révision de la rente · Invalidité en cas d'atteinte à la santé psychique · Force probante des expertises judiciaires
  20. 9C_125/201312.02.2014reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  21. 9C_376/201330.12.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · Arbitraire
  22. 9C_426/201326.12.2013Droit d'être entendu · taux d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  23. 8C_564/201317.10.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  24. 8C_406/201304.09.2013Évaluation de l'invalidité · Obligation de renseigner · Récupération
  25. 9C_61/201317.07.2013reconsidération · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  26. 8C_22/201304.07.2013Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · Mesure provisionnelle
  27. 8C_983/201208.05.2013recevabilité du recours · mesures provisionnelles · Obligation de motiver
  28. 8C_63/201302.04.2013Révision de la rente · reconsidération · Suppression de rente
  29. 9C_848/201214.02.2013Révision de la rente d'invalidité · Changement de statut · Évaluation de l'invalidité
  30. 8C_110/201216.11.2012Droit d'être entendu · devoir de collaboration · Renversement du fardeau de la preuve
  31. 9C_572/201218.10.2012Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
  32. 8C_955/201109.07.2012Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  33. 8C_266/201202.07.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu liée au handicap
  34. 9C_954/201122.03.2012Liaison de l'institution de prévoyance aux décisions de l'assurance-invalidité · droit intertemporel · Interprétation du règlement selon le principe de la confiance
  35. 8C_617/201126.01.2012assurance-invalidité · Suppression de rente · Principe de l'instruction d'office
  36. 8C_413/201105.12.2011Révision de la rente · Révision procédurale · Interdiction de la reformatio in peius
  37. 8C_706/201102.11.2011Recours en matière de droit public · Révision de la rente · méthode mixte
  38. 9C_579/201110.10.2011Suppression de rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  39. 8C_962/201028.07.2011reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  40. ATF 137 V 7625.03.2011Art. 78 LPGA ; art. 3 al. 1 LRCF ; responsabilité de l'office AI. L'office AI, qui projette de supprimer une rente mais tarde à le faire (en l'espèce, pendant une période de près de dix ans) alors qu'une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle est versée simultanément
  41. 9C_965/201001.03.2011Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  42. 8C_527/201001.11.2010Restitution de prestations indûment perçues · prescription · Péremption
  43. 8C_834/200925.05.2010Trouble somatoforme douloureux persistant · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  44. 9C_25/201018.03.2010obligation de diminuer le dommage · Suppression de rente · Exigibilité des mesures
  45. 9C_901/200905.02.2010Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves des expertises médicales · Suppression de rente
  46. 9C_796/200913.10.2009obligation de diminuer le dommage · Caractère exigible d'un traitement médical · Suppression de rente
  47. 8C_542/200912.10.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  48. 8C_450/200920.08.2009Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut
  49. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · reconsidération
  50. 9C_968/200827.03.2009Droit d'être entendu · Révision matérielle de la rente d'invalidité · Suppression de rente