Suppression de rente
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Comme thème principal- 9C_264/200816.10.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Établissement des faits
- 9C_463/200712.12.2007Évaluation de l'invalidité · Suppression de rente · Amélioration de l'état de santé
- I 921/0616.10.2007Interdiction de la reformatio in peius · reconsidération · Révision en droit des assurances sociales
- I 761/0625.09.2007Révision de la rente · Établissement des faits et appréciation des preuves · Recours de droit administratif
- I 342/0427.03.2006Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Révision de la rente
- I 509/0426.07.2005Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · Comparaison des revenus
- ATF 131 V 8430.03.2005Art. 18 al. 1 et art. 118 al. 5 LAA : Révision de rentes d'invalidité ayant pris naissance avant le 1er juillet 2001. La réglementation intertemporelle, selon laquelle les rentes d'invalidité dont le droit est né avant le 1er juillet 2001 (entrée en vigueur de la modification lég
- I 4/0520.01.2005Effet suspensif · Pesée des intérêts · Décision incidente
- I 7/0321.03.2003Révision de rentes d'invalidité · Méthode mixte · LPGA
- I 199/0023.10.2001Comparaison des revenus · Suppression de rente
- I 309/9914.02.2000Notion d'invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus