Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 37/46

Comme thème principal
  1. I 274/0608.05.2007Révision de la rente · Expertise psychiatrique · Trouble somatoforme douloureux
  2. I 905/0608.05.2007Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  3. 9C_126/200704.05.2007Révision de la rente
  4. I 536/0601.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  5. I 1032/0627.04.2007Révision de la rente · Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  6. I 59/0627.04.2007Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Expertise médicale
  7. I 104/0725.04.2007Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  8. I 122/0725.04.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  9. I 584/0624.04.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  10. I 810/0623.04.2007assurance-invalidité · cognition du Tribunal fédéral · Appréciation des preuves
  11. I 957/0623.04.2007Nouvelle demande · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  12. I 680/0620.04.2007Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  13. U 195/0618.04.2007Révision de la rente · Rechute · Séquelles tardives
  14. I 903/0613.04.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  15. I 535/0611.04.2007Révision de la rente · Question du statut · Comparaison des revenus
  16. I 489/0504.04.2007Nouvelle demande après octroi d'une rente limitée dans le temps · Vraisemblance d'une modification des faits · Révision de la rente
  17. I 551/0602.04.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · méthode mixte
  18. I 877/0630.03.2007Révision de la rente · Pouvoir d'examen · Interdiction de la reformatio in peius
  19. I 541/0628.03.2007Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
  20. I 53/0622.03.2007Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Expertise psychiatrique
  21. I 265/0612.03.2007taux d'invalidité · Garantie de la situation acquise · diabète
  22. I 283/0627.02.2007Révision de la rente · Détermination du revenu d'invalide · Données statistiques salariales (ESS)
  23. I 211/0622.02.2007Droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Facteurs de stress psychosociaux
  24. I 803/0621.02.2007Révision de la rente · reconsidération · Recours de droit administratif
  25. I 73/0619.02.2007Recours de droit administratif · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  26. I 457/0614.02.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  27. I 605/0614.02.2007Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  28. I 149/0606.02.2007Révision de la rente · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  29. I 180/0606.02.2007Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision et réduction ou suppression d'une rente d'invalidité · Objet de la contestation et décision dans la procédure administrative
  30. I 368/0606.02.2007Révision de la rente · Comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  31. I 817/0505.02.2007Rente d'invalidité · Révision de la rente · canton de Zurich
  32. I 970/0630.01.2007Révision de la rente · reconsidération · Droit d'être entendu
  33. I 437/0625.01.2007Révision de la rente · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Répercussions sur la capacité de gain de l'atteinte à la santé
  34. I 671/0622.01.2007Révision de la rente · Force de chose jugée d'une décision de renvoi · Application du droit d'office
  35. I 235/0612.01.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Révision de la rente
  36. I 374/0619.12.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  37. I 865/0515.12.2006Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Révision du jugement
  38. I 930/0515.12.2006Évaluation du taux d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus
  39. I 663/0527.11.2006Révision de la rente · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Expertises médicales et médecins traitants
  40. I 932/0516.11.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  41. U 274/0616.11.2006Révision de la rente · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales
  42. ATF 133 V 10806.11.2006Art. 17 LPGA ; art. 41 LAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002); art. 87 al. 2 et 3 RAI : Base de comparaison déterminante dans le temps. A l'instar de ce qui prévaut pour une nouvelle demande ( ATF 130 V 71 ), c'est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
  43. I 103/0606.11.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité pour les femmes au foyer · Valeur probante des expertises médicales
  44. I 465/0506.11.2006Révision de la rente · Vraisemblance · Période de comparaison
  45. I 215/0603.11.2006Tabellenlohnabzug · Révision de la rente · assurance-invalidité
  46. I 462/0601.11.2006Adaptation transitoire de la rente · Révision de la rente · assurance-invalidité
  47. I 526/0631.10.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · méthode mixte
  48. I 458/0630.10.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  49. I 262/0616.10.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
  50. I 779/0516.10.2006Rente d'invalidité · Naissance du droit à la rente · Révision de la rente