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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 42/46

Comme thème principal
  1. I 287/0309.01.2004Révision de la rente · Objet du litige · recours joint
  2. I 551/0330.12.2003Rente d'invalidité · Révision de la rente · reconsidération
  3. I 499/0303.12.2003Recours pour déni de justice · Effet dévolutif · Dommages-intérêts
  4. ATF 130 V 7101.12.2003Art. 41 LAI , art. 87 al. 3 (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002) et al. 4 RAI: Etat de fait déterminant dans le temps. Etendue de l'analogie entre la révision de la rente et la nouvelle demande par rapport aux bases de comparaison dans le temps quand il s'agit de
  5. I 465/0301.12.2003Nouvelle demande · Révision de la rente
  6. I 492/0317.11.2003Révision de la rente · taux d'invalidité · cotyle
  7. I 533/0328.10.2003Révision de la rente en assurance-invalidité · Non-entrée en matière sur une demande de révision · Assistance judiciaire
  8. I 101/0316.10.2003assurance-invalidité · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  9. I 352/0308.10.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Portugal
  10. U 48/0308.10.2003Rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  11. I 266/0316.09.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  12. I 407/0315.09.2003Évaluation de l'invalidité dans la tenue du ménage · Force probante des rapports médicaux · Espagne
  13. I 36/0312.09.2003Révision de la rente · Nouvelle demande · Expertise médicale
  14. I 77/0302.09.2003Révision de la rente · méthode mixte · Droit d'être entendu
  15. I 212/0328.08.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  16. I 596/0228.08.2003Révision de la rente · Procédure de nouvelle demande · Invalidité
  17. I 88/0128.08.2003Publicité des débats · Droit d'être entendu · Révision de la rente
  18. I 526/0227.08.2003Changement essentiel des faits · Irrecevabilité de la demande de révision · Communication informelle et droit à une décision
  19. I 144/0326.08.2003Révision de la rente · méthode mixte · Salaire social
  20. U 76/0205.08.2003Révision de la rente · Comparaison des revenus · Schlachthof Frauenfeld AG
  21. I 236/0328.07.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  22. I 742/0221.07.2003Recours de droit administratif · Objet du litige · assurance-invalidité
  23. I 426/0214.07.2003assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  24. I 60/0327.06.2003Invalidité · Droit à la rente · taux d'invalidité
  25. I 344/0220.06.2003Invalidité · Comparaison des revenus · Atteinte à la santé psychique
  26. I 259/0205.06.2003Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  27. U 38/0105.06.2003Révision de la rente · rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle
  28. I 748/0204.06.2003Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  29. I 550/0103.06.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  30. U 141/0203.06.2003Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  31. I 717/0230.05.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Tenue du ménage
  32. I 409/0227.05.2003Méthode d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · méthode mixte
  33. I 391/0226.05.2003Notion d'invalidité · Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus
  34. I 462/0226.05.2003Notion d'invalidité · Marché équilibré du travail · Révision de la rente
  35. U 183/0226.05.2003Révision de la rente · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus
  36. I 437/0213.05.2003Valeur probante des rapports médicaux · Assistance judiciaire · greffe rénale
  37. I 258/0202.05.2003Méthode de comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire · Comparaison des activités pondérée par la perte de gain
  38. I 7/0201.05.2003Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux
  39. I 545/0128.04.2003Révision de la rente · méthode mixte · Comparaison des activités
  40. I 675/0228.04.2003Révision de la rente · rente d'invalidité · capacité de travail de 70%
  41. I 628/0222.04.2003Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  42. I 704/0217.04.2003Révision de la rente · taux d'invalidité · Assistance judiciaire
  43. I 345/0214.04.2003revenu sans invalidité · Révision de la rente · mécanicien automobile et moto
  44. U 164/0209.04.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Taux d'invalidité
  45. I 26/0307.04.2003Appréciation des preuves · taux d'invalidité · MEDAS
  46. I 363/0207.04.2003Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  47. U 172/0207.04.2003rechute et séquelles tardives · Révision de la rente · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  48. I 388/0202.04.2003assurance-invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  49. I 611/0202.04.2003Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  50. I 476/0227.03.2003Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Comparaison des revenus