Sursis partiel
230 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 4/5
Comme thème principal- 6B_498/201123.01.2012Appel joint · Interdiction de l'arbitraire · Mesure thérapeutique ambulatoire
- 6B_341/201110.11.2011Abus de confiance commis dans l'exercice d'une fonction publique · Sursis partiel · Créance compensatrice
- 6B_494/201104.10.2011Fixation de la peine · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_175/201101.09.2011Fixation de la peine · Sensibilité à la peine · Principe de célérité
- 6B_233/201107.07.2011Fixation de la peine · Égalité de traitement dans la fixation de la peine · Sursis partiel
- 6B_1073/201021.06.2011Droit à l'assistance judiciaire gratuite · Défense effective · Interdiction de représentation multiple (conflit d'intérêts)
- 6B_1065/201031.03.2011Fixation de la peine · Abus de confiance · Escroquerie
- 6B_705/201002.12.2010présomption d'innocence · Expertise de crédibilité · Audition de l'enfant
- 6B_686/201021.10.2010Sursis partiel · Pronostic · présomption d'innocence
- 6B_510/201004.10.2010Sursis partiel · Pronostic · Antécédents pénaux
- 6B_83/201008.07.2010Immunité diplomatique · Droit d'être entendu · Audition par le juge d'instruction
- 6B_390/201002.07.2010Fixation de la peine · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_244/201004.06.2010Sursis partiel · Antécédents
- 6B_1036/200923.04.2010Sursis partiel · Pronostic de récidive · Révocation du sursis
- 6B_882/200930.03.2010Fixation de la peine · Sursis partiel · présomption d'innocence
- 6B_1076/200922.03.2010Principe de célérité · Escroquerie par métier · Blanchiment d'argent
- 6B_866/200922.02.2010Fixation de la peine · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_1027/200918.02.2010Responsabilité restreinte · Trafic de stupéfiants en bande · Fixation de la peine
- 6B_702/200908.01.2010Actes d'ordre sexuel avec des enfants · Tentative · Interdiction de l'arbitraire
- 6B_844/200921.12.2009Sursis total · Sursis partiel · Pronostic défavorable
- 6B_645/200914.12.2009Sursis partiel · Peine complémentaire · Révocation du sursis
- 6B_459/200910.12.2009Comportement après l'acte · Pronostic sur l'avenir et légal · Sursis partiel
- 6B_623/200905.11.2009Fixation de la peine · Antécédents judiciaires · Sursis partiel
- 6B_172/200929.10.2009présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
- 6B_613/200926.10.2009Sursis partiel · Révocation du sursis
- 6B_664/200926.10.2009Fixation de la peine · Sensibilité à la peine · Sursis partiel
- 6B_438/200928.09.2009Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Coactivité de brigandage
- 6B_373/200922.09.2009prescription · Fixation de la peine · Sursis partiel
- 6B_570/200911.09.2009principe d'allégation · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_376/200931.08.2009Viol · Acte d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 6B_83/200930.06.2009Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel · Fixation de la peine
- 6B_232/200908.06.2009Sursis partiel · Pronostic de l'évolution future · Pouvoir d'appréciation du juge
- 6B_492/200819.05.2009rixe · Lésions corporelles simples · Complicité
- 6B_940/200804.05.2009Interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · Fixation de la peine
- 6B_1046/200821.04.2009Sursis partiel · Pronostic défavorable · Révocation du sursis
- 6B_919/200816.04.2009Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Astuce
- ATF 135 IV 14607.04.2009Art. 87, art. 388 al. 1 et 3, art. 89 al. 6 CP en relation avec l' art. 49 al. 1 CP ; droit transitoire, prononcé d'une peine d'ensemble en cas de procédure de réintégration, exécution de la peine d'ensemble. La décision relative au délai d'épreuve en cas de libération conditionn
- 6B_939/200831.03.2009Sursis partiel · Pronostic
- 6B_968/200820.03.2009Fixation de la peine · Repentir sincère · Sursis partiel
- 6B_600/200803.02.2009Escroquerie · Abus de confiance · Utilisation frauduleuse d'un ordinateur
- 6B_855/200815.01.2009Obligation de motiver le recours · Peine privative de liberté · Sursis complet
- 6B_497/200813.12.2008Sursis total · Sursis partiel · Pronostic
- 6B_583/200813.12.2008Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_404/200824.11.2008Fixation de la peine · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_242/200824.09.2008Fixation de la peine · Interdiction de double prise en compte · Sursis à l'exécution de la peine
- 6B_115/200804.09.2008Délit de mise en danger concret · Intention et négligence · prescription
- 6B_84/200827.06.2008Droit d'être entendu · Complicité · Meurtre
- 6B_538/200702.06.2008Droit pénal intertemporel · Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel
- 6B_101/200827.05.2008Principe de l'accusation · Droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite
- 6B_520/200716.05.2008Sursis à l'exécution de la peine · Sursis partiel · Fixation de la peine