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Principe d'immédiateté

116 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3

Comme thème principal
  1. 6B_1265/201909.04.2020Principe d'immédiateté · Déclarations contradictoires (parole contre parole) · Appréciation des preuves
  2. 6B_1189/201812.09.2019recours en matière pénale · Déclarations contradictoires (parole contre parole) · Principe d'immédiateté
  3. 6B_1327/201809.09.2019Principe de l'accusation · Principe d'immédiateté · In dubio pro reo
  4. 6B_442/201926.08.2019Lésions corporelles graves · Tentative de contrainte · dommages à la propriété
  5. 6B_866/201824.04.2019Jonction de procédures · Moyen de réforme · Conditions de recevabilité
  6. 6B_217/201904.04.2019Principe de l'accusation · Acte d'accusation · Droit d'être entendu
  7. 6B_145/201821.03.2019recours en matière pénale · Recours constitutionnel subsidiaire · Déclarations contradictoires (parole contre parole)
  8. 6B_812/201815.03.2019Droit d'être entendu · Appréciation arbitraire des preuves · Principe d'immédiateté
  9. 6B_1266/201812.03.2019Droit de participer à l'administration des preuves · Principe d'immédiateté · droit à la confrontation
  10. 6B_1180/201806.03.2019Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Principe d'immédiateté
  11. 6B_1330/201710.01.2019Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  12. 6B_1342/201723.11.2018Principe d'immédiateté · Déclarations contradictoires (parole contre parole) · Zurich
  13. 6B_1455/201706.07.2018Principe de l'accusation · Épuisement matériel des voies de recours · Principe d'immédiateté
  14. 6B_1469/201718.06.2018Droit d'être entendu · Principe d'immédiateté · Appréciation des preuves
  15. 6B_1422/201705.06.2018Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Présomption d'innocence
  16. 6B_629/201720.03.2018Droit d'être entendu · Audition de la personne prévenue · Principe d'immédiateté
  17. 6B_888/201725.10.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Procédure d'appel · Administration des preuves en procédure de recours
  18. ATF 143 IV 40829.09.2017Art. 341 al. 3, 409 al. 1 CPP; audition du prévenu; annulation et renvoi du jugement de première instance par la juridiction d'appel. L'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause au tribunal de première instance par la juridiction d'appel n'entrent en considération q
  19. 6B_1403/201622.05.2017Obligation de motiver · Droit d'être entendu · Droit à un procès équitable
  20. 6B_824/201610.04.2017Jonction de causes · Qualité pour recourir en matière pénale · Défense d'office
  21. 6B_1062/201628.03.2017Inexploitabilité des preuves · Effet à distance des interdictions d'utilisation de preuves · Principe d'immédiateté
  22. 6B_957/201622.03.2017Jonction de procédures · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  23. ATF 143 I 14718.01.2017Art. 16 al. 1 et 2 et art. 22 Cst. ; liberté d'opinion et de réunion en lien avec la facturation des frais lors de manifestations sur le domaine public. Facturation des frais comme atteinte à un droit fondamental (consid. 3.1). Principes de la liberté d'opinion et de réunion lors
  24. 6B_1068/201502.11.2016Principe in dubio pro reo · Principe in dubio pro duriore · Principe d'immédiateté
  25. 6B_180/201628.10.2016Maxime d'office · In dubio pro reo · Interdiction de l'arbitraire
  26. 6B_98/201609.09.2016Complément de preuves après les plaidoiries · Principe d'immédiateté · Droit d'être entendu
  27. 6B_522/201630.08.2016Droit de confrontation · Appréciation des preuves · Présomption d'innocence
  28. 6B_683/201507.04.2016Appréciation des preuves · Principe d'immédiateté · Audition de témoins
  29. 6B_957/201511.12.2015Effet suspensif · objet du litige · Droit d'être entendu
  30. 6B_208/201524.08.2015Audition en qualité de personne appelée à donner des renseignements · Statut de prévenu · Interdiction d'exploitation des preuves
  31. 6B_430/201512.06.2015Administration des preuves en procédure de recours · Principe d'immédiateté · Déclarations contradictoires (parole contre parole)
  32. ATF 140 IV 19610.12.2014Art. 343 al. 3 et art. 389 al. 1 et 2 CPP ; principe d'immédiateté; administration des preuves en procédure d'appel; exploitation des preuves lorsque l'audition par le juge n'est pas possible. L' art. 343 al. 3 CPP impose, dans les cas qui y sont énumérés, une immédiateté (unique
  33. 4A_115/201420.11.2014Conclusions · Droit d'être entendu · Principe de la confiance
  34. 1C_808/201322.05.2014Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  35. 6B_4/201428.04.2014Procédure d'appel écrite · Droit d'être entendu · Principe d'immédiateté
  36. 6B_441/201304.11.2013Principe de publicité · Droit d'être entendu · Principe de l'accusation
  37. 6B_599/201205.04.2013Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · In dubio pro reo
  38. 6B_534/201210.01.2013Obligation de motiver le recours · Assistance judiciaire · Principe d'immédiateté
  39. 6B_316/201201.11.2012Principe d'immédiateté · Appréciation des preuves · Contrainte sexuelle / actes d'ordre sexuel avec des personnes dépendantes
  40. 6B_251/201202.10.2012Compétence territoriale · Abus de confiance · Droit d'être entendu
  41. 6B_161/201216.08.2012Droit à un tribunal impartial · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  42. 6B_132/201226.04.2012Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
  43. 6B_740/201103.04.2012Principe d'immédiateté · Interdiction de l'arbitraire · Administration des preuves aux débats
  44. 6B_703/201124.02.2012Droit d'être entendu · Droit à un procès équitable · arbitraire
  45. 6B_749/201117.01.2012Droit d'être entendu · Principe d'immédiateté · Appréciation des preuves
  46. 6B_729/201008.12.2011Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Exigences de motivation du recours constitutionnel
  47. 1B_302/201126.07.2011Examen de l'accusation · Renvoi au ministère public · Administration des preuves aux débats
  48. 6B_694/201016.12.2010Droit d'être entendu · Principe d'immédiateté · Interdiction de l'arbitraire
  49. 6B_711/201002.12.2010Interdiction de l'arbitraire · Principe d'immédiateté · Droit d'être entendu
  50. 6B_979/200921.10.2010Qualification comme médicament versus denrée alimentaire · égalité de traitement dans l'illégalité · Droit d'être entendu