Reconsidération
1 823 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 23/37
Comme thème principal- 8C_627/200908.06.2010Objet du litige · Aptitude au placement · Présomption d'aptitude au placement
- 9C_1094/200931.05.2010Activité lucrative dépendante · Activité lucrative indépendante · reconsidération
- 8C_1061/200928.05.2010reconsidération · inexactitude manifeste · Changement de statut
- 8C_326/201028.05.2010reconsidération · Rente d'invalidité de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_1015/200920.05.2010reconsidération · Révision · canton de Vaud
- 8C_60/201004.05.2010recours en matière de droit public · Rapports de travail de droit public · Interdiction d'accès à un établissement public
- 9C_122/201004.05.2010reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 8C_866/200927.04.2010Non-entrée en matière sur demande de reconsidération · Décision sur reconsidération (avec examen au fond) · Motifs de révision
- 4A_67/201023.04.2010interdiction de l'arbitraire · Assistance judiciaire gratuite · Décision incidente
- 2C_760/200917.04.2010Regroupement familial · reconsidération · Obligation de motiver
- 4F_3/201013.04.2010Rétablissement du délai · reconsidération · Thurgau
- 8C_1042/200912.04.2010reconsidération · Restitution de prestations indûment perçues · Obligation de renseigner
- 9C_438/200926.03.2010Révision de la rente · reconsidération · Procédure de sommation et de délai de réflexion
- 8C_818/200923.03.2010Révision de la rente · reconsidération · maxime inquisitoire
- 1C_124/201022.03.2010Naturalisation facilitée · Révision · reconsidération
- 8C_810/200903.03.2010reconsidération · Marché du travail équilibré hypothétique · revenu d'invalide
- 9C_482/200919.02.2010Prestations complémentaires à l'AVS/AI · reconsidération · Révision procédurale
- 2C_796/200915.02.2010Révocation de l'autorisation de séjour · Renvoi · reconsidération
- 2C_335/200912.02.2010reconsidération · Regroupement familial · Droit des étrangers
- 9C_659/200912.02.2010reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité · Rapport médical
- 2C_749/200911.02.2010Regroupement familial · reconsidération · Chose jugée
- 1C_430/200904.02.2010Liberté personnelle · Droit au respect de la dépouille mortelle · Nécessité et proportionnalité
- 8C_120/200903.02.2010droit d'être entendu · Statut de l'assuré · Rente de l'assurance-invalidité
- ATF 136 II 17702.02.2010Art. 8 CEDH ; art. 29 Cst. ; art. 83 let . c ch. 2 LTF; art. 7 let . d ALCP; art. 2 et 3 Annexe I ALCP ; art. 2 al. 2, 43, 47 et 51 LEtr; demande de reconsidération en vue d'un regroupement familial selon l'Accord sur la libre circulation. Pour que le recours en matière de droit
- 2C_490/200902.02.2010Regroupement familial · reconsidération · Autorisation de séjour
- 8C_603/200901.02.2010Décision incidente · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
- 8C_768/200901.02.2010reconsidération · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_507/200929.01.2010Protection de la bonne foi · reconsidération · Domicile
- 2C_501/200902.11.2009Exigence de motivation des griefs constitutionnels · mainlevée · reconsidération
- 9C_612/200930.10.2009Assistance judiciaire gratuite · Révision de la rente · reconsidération
- 2C_274/200928.10.2009reconsidération · Autorisation de séjour · Renvoi
- 5A_257/200926.10.2009reconsidération · Épuisement des voies de recours · Mesure provisionnelle
- 9C_544/200916.10.2009droit d'être entendu · Indemnité journalière de l'assurance-invalidité durant le délai d'attente · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité
- 2C_168/200930.09.2009reconsidération · Modification sensible des circonstances · Droit des étrangers
- 9C_9/200928.09.2009droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Révision
- 9C_290/200925.09.2009Révision de la rente · reconsidération · maxime inquisitoire
- 9C_272/200916.09.2009droit d'être entendu · Suppression de rente par voie de révision · reconsidération
- 9C_33/200902.09.2009Révision de décisions entrées en force · Obligation de cotiser à l'AVS pour un revenu d'activité lucrative réalisé à l'étranger · Erreur manifeste comme condition de la révision
- 9C_557/200931.08.2009recours en matière de droit public · Révision · Invalidité révisée
- 9C_1070/200820.08.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_1058/200819.08.2009Révision de la rente d'invalidité · reconsidération · inexactitude manifeste
- 8C_1060/200819.08.2009reconsidération · Révision de la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus
- 8C_1012/200817.08.2009reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 8C_119/200927.07.2009allocation pour impotence · reconsidération · Révision procédurale
- 8C_224/200927.07.2009Révision de la rente · reconsidération · droit d'être entendu
- 8C_307/200901.07.2009Conditions de recevabilité · Recours contre les décisions incidentes · arrêt de renvoi
- 9C_527/200829.06.2009reconsidération · Rente d'invalidité · Renvoi à l'autorité cantonale
- 8C_20/200917.06.2009reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- 2C_102/200911.06.2009reconsidération · droit d'être entendu · recours en matière de droit public
- 2D_138/200810.06.2009reconsidération · droit d'être entendu · Protection de la vie familiale