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Reconsidération

1 823 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 24/37

Comme thème principal
  1. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · reconsidération
  2. 8C_264/200919.05.2009Rapports de travail de droit public · valeur litigieuse · reconsidération
  3. 9C_675/200812.05.2009Révision de la rente · reconsidération · Adaptation à un changement de jurisprudence
  4. ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
  5. 9C_1009/200801.05.2009Révision d'une rente · reconsidération · Fibromyalgie
  6. 9C_43/200827.04.2009reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  7. 9C_570/200823.04.2009Révision de la rente · reconsidération · Appréciation anticipée des preuves
  8. 8C_911/200816.04.2009Révision de la rente · reconsidération · Trouble somatoforme douloureux
  9. 9C_1014/200814.04.2009reconsidération · Révision de la rente · arrêt de renvoi
  10. 2C_619/200827.03.2009recours en matière de droit public · Subvention · Caractère de décision d'une communication
  11. ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
  12. 8C_502/200726.03.2009Révision de la rente · reconsidération · Révision procédurale
  13. 9C_513/200823.03.2009Force de chose jugée · reconsidération · Révision
  14. 8C_495/200811.03.2009Renonciation aux prestations d'assurance · reconsidération · Transaction
  15. 9C_1010/200809.03.2009reconsidération · Récupération de contributions · Délai pour la demande de révision
  16. 9C_960/200806.03.2009Révision de la rente · reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  17. 2C_838/200804.03.2009Droit à un recours effectif · reconsidération · Regroupement familial
  18. 9C_860/200819.02.2009Rente d'invalidité · Révision · reconsidération
  19. 8C_623/200811.02.2009Aptitude au placement · Restitution de prestations indûment perçues · reconsidération
  20. 8C_773/200811.02.2009Objet du litige · Force de chose jugée · reconsidération
  21. 9C_457/200803.02.2009Première formation professionnelle · Adéquation de la mesure d'intégration · reconsidération
  22. 9C_371/200802.02.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Rente de l'assurance-invalidité · Révision
  23. 8C_512/200814.01.2009Prestation d'avance · Restitution de prestations d'assurance sociale · reconsidération
  24. 9C_764/200809.01.2009Révision de la rente d'invalidité · reconsidération · Révision de la rente
  25. 2C_662/200805.01.2009droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · reconsidération
  26. 2C_439/200827.11.2008reconsidération · Regroupement familial · Expulsion
  27. 8C_99/200826.11.2008Rétrocession sur décision informelle · reconsidération · Récupération de prestations d'assurance
  28. 9C_342/200820.11.2008Révision de la rente · reconsidération · Assistance judiciaire gratuite
  29. 9C_350/200818.11.2008Révision · reconsidération · Rente de l'assurance-invalidité
  30. 5A_352/200813.11.2008reconsidération · qualité pour recourir · Inventaire de la faillite
  31. 8C_339/200811.11.2008recours en matière de droit public · reconsidération · Révision de la rente
  32. 9C_170/200807.11.2008reconsidération · Appréciation des preuves · Dysthymie
  33. 9C_562/200803.11.2008Révision de la rente · reconsidération · droit d'être entendu
  34. 9C_659/200831.10.2008Rente d'invalidité · reconsidération · Requête d'effet suspensif
  35. 2C_638/200816.10.2008Regroupement familial · arbitraire · reconsidération
  36. 8C_215/200816.10.2008interdiction de l'arbitraire · reconsidération · Révision
  37. 8C_128/200810.10.2008rente complémentaire · reconsidération · Objet du litige
  38. 9C_676/200709.10.2008reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des activités
  39. 9C_566/200806.10.2008Révision de la rente · reconsidération · droit d'être entendu
  40. 9C_418/200817.09.2008reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  41. 8C_517/200716.09.2008reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision
  42. 8C_120/200804.09.2008Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · droit d'être entendu
  43. 9C_340/200829.08.2008droit d'être entendu · Rente de l'assurance-invalidité · Force de chose jugée et reconsidération
  44. 1C_303/200828.08.2008recevabilité du recours · Obligation de motiver · Proportionnalité
  45. 2C_385/200820.08.2008reconsidération · Regroupement familial · Ordre public
  46. 9C_198/200814.08.2008Rente d'invalidité · Procédure de révision · reconsidération
  47. 8C_483/200707.08.2008reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  48. 8C_572/200705.08.2008reconsidération · inexactitude manifeste · causalité naturelle
  49. 8C_302/200704.08.2008Recours en matière de droit public · reconsidération
  50. 9C_333/200724.07.2008Nullité d'une décision · reconsidération · droit d'être entendu