Progetto

Consultazione 2005/78: Mise en application du Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres (Bâle II) · 195 pagine

Fedlex · Progetto · Pagina 148Fedlex · Progetto

Circ.-CFB 06/[xy] Annexe 5 : Possibilité de compensation découlant des relations monétaires croisées Page 1

Annexe 5 :

Possibilité de compensation découlant des relations monétaires croisées

La notion relative aux « positions de sens opposé en dérivés », utilisée sous les Cm 81-87, ne se réfère en principe qu'aux dérivés d'instruments de base identiques et libellés dans la même devise. Des relations monétaires croisées peuvent cependant également être inventoriées suivant leurs composantes et prises ainsi en considération dans le processus de compensation. Cette faculté est toutefois soumise aux restrictions des Cm 82 et 84-87.

Une illustration en est donnée par cet exemple : conclusion de trois opérations à terme sur devises comportant des dates de conclusions différentes, mais des échéances identiques :

1. Achat de 20 mios USD contre 17 mios EUR

2. Vente de 20 mios USD contre 28 mios CHF

3. Achat de 17 mios EUR contre 27 mios CHF

Sur la base des relations monétaires croisées, la première position peut être répartie selon les transactions suivantes :

1a. Achat de 20 mios USD contre CHF (au cours de conversion correspondant)

1b. Achat de CHF contre 17 mios EUR (au cours de conversion correspondant)

Les positions 1a et 1b peuvent être compensées avec les positions 2 et 3, conformément aux Cm 84-87, à la condition que la détermination de la corrélation monétaire soit documentée de manière exhaustive.

Le fractionnement des relations monétaires croisées est exclusivement admis dans le cadre des opérations à terme sur devises.