Rapporto esplicativo
Consultazione 2007/20: Ripresa della direttiva europea 2005/36/CE relativa al riconoscimento delle qualifiche professionali nell'Allegato III dell'Accordo del 21 giugno 1999 sulla libera circolazione delle persone · 51 pagine
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Nouvelle directive européenne sur la reconnaissance des qualifications
professionnelles - Rapport Procédure d'audition
5.2.2. Titres de formation d'infirmier responsable de soins généraux
V.3. PRATICIEN DE L'ART DENTAIRE
5.3.1. Programme d'études pour les praticiens de l'art dentaire 5.3.2. Titres de formation de base de praticien de l'art dentaire 5.3.3. Titres de formation de praticien de l'art dentaire spécialiste
V.4. VETERINAIRE
5.4.1. Programme d'études pour les vétérinaires
5.4.2. Titres de formation de vétérinaire
V.5. SAGE-FEMME
5.5.1. Programme d'études pour les sages-femmes (Voies de formation I et II)
5.5.2. Titres de formation de sage-femme
V.6. PHARMACIEN
5.6.1. Programme d'études pour les pharmaciens
5.6.2. Titres de formation de pharmacien
V.7. ARCHITECTE
5.7.1. Titres de formation d'architecte reconnus en vertu de l'article 46, premier paragraphe
ANNEXE VI : Droits acquis applicables aux professions reconnues sur la
base de la coordination des conditions minimales de formation
6. Titres de formation d'architecte bénéficiant des droits acquis en vertu de l'article 49, paragraphe 1
ANNEXE VII : Documents et certificats exigibles conformément à l'article 50,
paragraphe 1