Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

«a) Pour les liquides et les solides lorsque la TPAA¹ (mesurée avec ou sans inhibiteur, lorsque la stabilisation chimique est appliquée) est inférieure ou égale à celle prescrite au 2.2.41.1.21, les dispositions du 2.2.41.1.17, la disposition spéciale 386 du chapitre 3.3, la disposition spéciale V8 du chapitre 7.2, la disposition spéciale S4 du chapitre 8.5 et les prescriptions du chapitre 9.6 s’appliquent sauf que l’emploi du terme TDAA, dans ces paragraphes, englobe aussi la TPAA lorsque la matière en cause est susceptible de polymériser;».

La note de bas de page¹ se lit comme suit: «¹ Pour la définition de Température de polymérisation auto-accélérée (TPAA), voir 1.2.1.».

Chapitre 3.2

3.2.1 Dans la description de la colonne (17), modifier la troisième phrase après le titre pour lire comme suit: «Si aucune disposition spéciale identifiée pas le code "VC" ou une référence à un paragraphe spécifique, autorisant explicitement ce mode de transport, n’est indiquée dans cette colonne, et si aucune disposition spéciale identifiée pas le code "BK" ou une référence à un paragraphe spécifique, autorisant explicitement ce mode de transport, n’est indiquée dans la colonne (10), le transport en vrac n’est pas permis.».

3.2.1 Dans la description de la colonne (20), remplacer «de la signalisation orange» par «des panneaux orange».

Chapitre 3.2, tableau A

Pour le No ONU 0015, ajouter une nouvelle ligne avec les mêmes informations que celles figurant pour les autres rubriques du No ONU 0015 sauf la désignation en colonne (2) qui se lit «MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive, contenant des matières toxiques par inhalation» et les codes pour les étiquettes en colonne (5) qui se lisent «1 +6.1».

Pour le No ONU 0016, ajouter une nouvelle ligne avec les mêmes informations que celles figurant pour les autres rubriques du No ONU 0016 sauf la désignation en colonne (2) qui se lit «MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive, contenant des matières toxiques par inhalation» et les codes pour les étiquettes en colonne (5) qui se lisent «1 +6.1».

Pour le No ONU 0303, ajouter une nouvelle ligne avec les mêmes informations que celles figurant pour les autres rubriques du No ONU 0303 sauf la désignation en colonne (2) qui se lit «MUNITIONS FUMIGÈNES avec ou sans charge de dispersion, charge d'expulsion ou charge propulsive, contenant des matières toxiques par inhalation» et les codes pour les étiquettes en colonne (5) qui se lisent «1.4 +6.1».

Pour les Nos ONU 1005 et 3516 Ajouter «379» en colonne (6).

Pour les Nos ONU 1006, 1013, 1046, 1056, 1065, 1066, 1956, 2036 Ajouter «378» en colonne (6).

Pour les Nos ONU 1010, 1051, 1060, 1081, 1082, 1085, 1086, 1087, 1092, 1093, 1143, 1167, 1185, 1218, 1246, 1247, 1251, 1301, 1302, 1303, 1304, 1545, 1589, 1614, 1724, 1829, 1860, 1917, 1919, 1921, 1991, 2055, 2200, 2218, 2227, 2251, 2277, 2283, 2383, 2348, 2352, 2396, 2452, 2521, 2527, 2531, 2607, 2618, 2838, 3022, 3073 et 3079, en colonne (6), ajouter «386».PROJET Ajouter «V8» en colonne (16) et «S4» en colonne (19).