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art. 1 al. 1 LAI

181 arrêts portant exactement sur cette disposition · 182 y compris alinéas et lettres · Page 2/4

Comme norme
  1. 9C_135/201414.05.2014allocation pour impotence · reconsidération · inexactitude manifeste
  2. 8C_737/201307.05.2014reconsidération · Évaluation de l'invalidité · professeure de danse
  3. 8C_136/201318.02.2014Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Critères de Foerster
  4. 8C_862/201312.02.2014reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  5. 9C_125/201312.02.2014reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  6. 8C_323/201315.01.2014Révision de la rente · Contrôle concret de la norme · Assistance judiciaire gratuite
  7. 9C_642/201309.01.2014Révision de la rente d'invalidité · Question du statut · Constatation de faits manifestement inexacte
  8. 9C_629/201313.12.2013reconsidération · inexactitude manifeste · Interdiction des faits nouveaux
  9. 9C_226/201304.09.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves et valeur probante · Déduction sur le salaire de référence
  10. 9C_286/201328.08.2013Révision de la rente · Question du statut · Taux d'activité hypothétique
  11. 9C_448/201304.07.2013Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Développement professionnel
  12. 9C_937/201222.04.2013reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  13. 8C_848/201216.04.2013reconsidération · Maxime d'office · Activité raisonnablement exigible
  14. 9C_454/201218.03.2013Restitution de prestations sociales indûment perçues · Délai de péremption · Droit à la consultation du dossier
  15. 9C_38/201306.02.2013Assistance judiciaire gratuite · Nécessité de la représentation par avocat · Expertise médicale
  16. 9C_32/201223.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 9C_878/201226.11.2012Assistance judiciaire · Assistance judiciaire gratuite · Procédure de révision AI
  18. 9C_676/201221.11.2012Assistance judiciaire gratuite · Nécessité de l'assistance · Valeur probante de l'expertise administrative
  19. 9C_397/201230.10.2012reconsidération · inexactitude manifeste · Maxime d'office
  20. 8C_460/201224.10.2012Appréciation des preuves · Exigence de motivation du recours · Révision de la rente
  21. 9C_493/201225.09.2012violation du droit d'être entendu · Délai de péremption · Restitution de prestations indûment perçues
  22. 9C_530/201221.09.2012Révision de la rente · reconsidération · Comparaison des revenus
  23. 9C_266/201229.08.2012Obligation de collaborer et non-entrée en matière en cas de défaut de collaboration (art. 43 al. 3 ATSG) · Trouble somatoforme douloureux persistant et invalidité (jurisprudence ATF 130 V 352) · Comorbidité psychique comme critère d'exception
  24. 8C_112/201202.07.2012Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · Valeur probante des rapports médicaux
  25. 8C_309/201225.06.2012Révision de la rente · Motif de révision · Interdiction de l'arbitraire
  26. 8C_257/201207.05.2012Égalité des armes · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  27. 8C_39/201224.04.2012Évaluation de l'invalidité · reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  28. 8C_493/201123.11.2011Révision de la rente · Valeur probante des expertises administratives · Réinsertion autonome
  29. 9C_194/201115.09.2011Recours pour déni de justice · récusation · Décision
  30. 9C_367/201110.08.2011reconsidération · Réinsertion autonome · Comparaison des revenus
  31. 8C_33/201116.05.2011reconsidération · inexactitude manifeste · Révision de la rente
  32. 9C_994/201012.04.2011reconsidération · inexactitude manifeste · Rente d'invalidité
  33. 9C_1019/201030.03.2011assurance-invalidité · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  34. 9C_877/201028.03.2011Restitution de prestations indûment perçues · Délai de péremption · Force de chose jugée
  35. 9C_582/201025.11.2010Révision de la rente · reconsidération · Incertitude de l'état de santé
  36. ATF 136 V 36925.10.2010Art. 49 et 52 al. 1 ainsi qu' art. 17 LPGA ; art. 87 al. 3 et 4 RAI ; art. 6 al. 2 et art. 28 al. 2 LAI ; autorité de la chose jugée de décisions portant sur des prestations durables. L'autorité de la chose jugée (formelle et matérielle) de décisions portant sur des prestations d
  37. 9C_570/201008.09.2010Violation de l'obligation d'annoncer · Suppression rétroactive de la rente · Faute légère
  38. 8C_267/201024.08.2010Cause manifestement mal fondée · Droit d'être entendu · Obligation de collaborer à une expertise médicale
  39. 9C_466/201023.08.2010reconsidération · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  40. 8C_311/201011.08.2010Recours en matière de droit public · cognition du Tribunal fédéral · Établissement des faits
  41. 9C_247/201025.06.2010reconsidération · Rente d'invalidité · taux d'invalidité
  42. 8C_111/201022.06.2010Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
  43. 9C_371/201021.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  44. 9C_90/201022.04.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité des personnes travaillant au foyer · Valeur probante du rapport d'enquête ménage
  45. 9C_1058/200915.03.2010Inconstitutionnalité de dispositions réglementaires · Recours contre les décisions incidentes · Récusation des experts
  46. 9C_775/200912.02.2010assurance-invalidité · Expertise psychiatrique · Trouble de stress post-traumatique
  47. 8C_120/200903.02.2010Droit d'être entendu · Statut de l'assuré · Rente de l'assurance-invalidité
  48. 9C_507/200929.01.2010Protection de la bonne foi · reconsidération · Domicile
  49. 9C_161/200918.09.2009Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  50. 9C_360/200823.04.2009assurance-invalidité · Expertise médicale · Comparaison des revenus (revenu sans invalidité vs revenu d'invalide)