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art. 16 LPGA

4 108 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 122 y compris alinéas et lettres · Page 52/83

Comme norme
  1. 9C_755/200928.05.2010Invalidité · Comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  2. 8C_972/200927.05.2010recours en matière de droit public · cognition du Tribunal fédéral · Révision de la rente
  3. 9C_94/201026.05.2010Déduction sur le revenu liée au handicap · Indemnité de partie · Frais de procédure
  4. 8C_59/201012.05.2010Rente transitoire · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  5. 8C_68/201012.05.2010Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  6. 9C_501/200912.05.2010Invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  7. 9C_176/201004.05.2010Droit d'être entendu · Procédure de préavis · Comparaison des revenus
  8. 8C_99/201003.05.2010Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Indemnité pour atteinte à l'intégrité
  9. 8C_242/201030.04.2010recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  10. 8C_955/200930.04.2010Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  11. 9C_274/201030.04.2010Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  12. 9C_279/201029.04.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  13. 8C_1050/200928.04.2010Rente d'invalidité · Marché du travail équilibré · Revenu d'invalide
  14. 9C_900/200927.04.2010Révision de la rente · Comparaison des revenus · Comparaison en pour-cent
  15. 8C_827/200926.04.2010Abattement pour raisons de santé sur le revenu d'invalide · Revenu d'invalide · Méthode de comparaison des revenus
  16. 9C_118/201022.04.2010Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  17. 8C_19/201021.04.2010Rente d'invalidité de l'AI fédérale · Maxime d'office · Force probante des rapports médicaux
  18. 8C_855/200921.04.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  19. 8C_41/201020.04.2010Révision d'une rente d'invalidité de l'assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Évaluation de l'invalidité
  20. 9C_752/200920.04.2010Rente de l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation arbitraire des preuves
  21. 9C_137/201019.04.2010Taux d'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Comparaison des revenus
  22. 9C_1087/200916.04.2010Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  23. 8C_1043/200915.04.2010recours en matière de droit public · Assurance conventionnelle · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  24. 8C_892/200915.04.2010Révision de la rente · Assistance juridique gratuite dans la procédure d'opposition · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  25. 9C_609/200915.04.2010Comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité · Obligation de diminuer le dommage
  26. 9C_130/201014.04.2010Assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  27. 9C_310/200914.04.2010Assurance-invalidité · Calcul de la rente · Comparaison des revenus
  28. 8C_886/200913.04.2010Révision · Nova · Révision de la rente
  29. 8C_173/201012.04.2010Capacité de travail · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  30. 9C_1032/200912.04.2010Revenu d'invalide · Tabellenlohnabzug · Aide au capital
  31. 9C_157/201008.04.2010Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves
  32. 8C_763/200907.04.2010Assurance-accidents · Invalidité · Comparaison des revenus
  33. 8C_100/201001.04.2010Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · revenu sans invalidité
  34. 8C_902/200901.04.2010Adéquation du lien de causalité · Séquelles psychiques d'accident · Parallélisation des revenus
  35. 9C_882/200901.04.2010Jonction des procédures · Obligation de motiver le recours · Interdiction de produire des faits nouveaux
  36. 9C_459/200931.03.2010Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 8C_1079/200926.03.2010Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite
  38. 9C_1073/200925.03.2010Taux d'invalidité · Nouvelle demande · Valeur probante des expertises médicales
  39. 8C_5/201024.03.2010Invalidité · Droit à la rente · incapacité de travail
  40. 8C_648/200924.03.2010Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  41. 9C_333/200924.03.2010recours en matière de droit public · Établissement des faits · Critique appellatoire
  42. 8C_857/200923.03.2010recours en matière de droit public · Libre cognition et principe des conclusions · Critique appellatoire
  43. 8C_673/200922.03.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  44. 8C_83/201022.03.2010Contrôle des faits dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Invalidité · Incapacité de gain
  45. 8C_190/201019.03.2010Rente d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  46. 8C_569/200919.03.2010Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  47. 8C_996/200919.03.2010Assurance-accidents · Invalidité · Lien de causalité
  48. 9C_125/200919.03.2010Assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Invalidité
  49. 9C_127/201019.03.2010Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux
  50. 9C_285/200916.03.2010Valeur probante des expertises médicales · incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves