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art. 16 LPGA

4 111 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 125 y compris alinéas et lettres · Page 56/83

Comme norme
  1. 8C_763/200819.06.2009Révision de la rente · Délai d'adaptation
  2. 8C_776/200818.06.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Comparaison des revenus
  3. 8C_20/200917.06.2009Nouvelle demande (reconsidération) · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  4. 8C_87/200916.06.2009Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  5. 8C_142/200912.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Marché du travail équilibré · Déduction liée à l'invalidité
  6. 8C_701/200812.06.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  7. 8C_748/200810.06.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Méthode de comparaison des revenus
  8. 9C_441/200810.06.2009Objet de la contestation · Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  9. 8C_574/200808.06.2009Imputation d'un revenu hypothétique · Suspension de la procédure · Obligation de réduire le dommage
  10. 9C_402/200905.06.2009Rente d'invalidité · Rente d'invalidité extraordinaire · Mesures de réadaptation
  11. 8C_223/200904.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  12. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · Nouvelle demande (reconsidération)
  13. 8C_484/200804.06.2009Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés · Déduction liée au handicap
  14. 8C_77/200904.06.2009Recours en matière de droit public · Respect du délai · Causalité adéquate
  15. 9C_1007/200804.06.2009Rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Revenu sans invalidité
  16. 8C_44/200903.06.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
  17. 8C_696/200803.06.2009Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Incapacité de travail
  18. 8C_771/200803.06.2009Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  19. 8C_780/200803.06.2009Évaluation de l'invalidité · Lien de causalité naturelle · Appréciation de la valeur probante des rapports médicaux
  20. 8C_406/200802.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Parallélisation des revenus comparés
  21. 9C_345/200902.06.2009Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente
  22. 9C_53/200929.05.2009Qualité pour recourir · Effet suspensif · Audience publique
  23. 9C_803/200829.05.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
  24. 9C_15/200928.05.2009Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière de constatations de fait
  25. 9C_332/200928.05.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  26. 9C_799/200827.05.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  27. 9C_349/200918.05.2009Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Prise en compte des travaux ménagers
  28. 8C_83/200915.05.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité du salaire selon tables
  29. 8C_739/200813.05.2009Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  30. 9C_735/200812.05.2009Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle
  31. 8C_984/200811.05.2009Fait nouveau dans le recours au Tribunal fédéral · Établissement des faits par le Tribunal fédéral · Rente d'invalidité
  32. 9C_214/200911.05.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Maxime d'office
  33. ATF 135 V 29708.05.2009Art. 16 LPGA ; art. 28 al. 2 LAI ; art. 18 al. 1 LAA ; taux à partir duquel un revenu sans invalidité est inférieur à la moyenne au point de justifier un parallélisme des revenus à comparer; application (précision de la jurisprudence). Lorsqu'il est inférieur d'au moins 5 % au sa
  34. 8C_652/200808.05.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Parallélisation des revenus
  35. 9C_931/200808.05.2009Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail et capacité résiduelle · Appréciation des preuves médicales
  36. 8C_305/200807.05.2009Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
  37. 8C_68/200907.05.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  38. 8C_868/200805.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  39. 9C_129/200905.05.2009Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  40. 8C_949/200804.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Catégorisation de l'accident · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  41. 9C_128/200904.05.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  42. 9C_984/200804.05.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  43. 8C_819/200829.04.2009Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Défaut de motivation
  44. 8C_820/200829.04.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  45. 9C_146/200929.04.2009Invalidité · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  46. 8C_125/200927.04.2009Méthode de comparaison des revenus · Revenu d'invalide · Revenu sans invalidité
  47. 8C_822/200824.04.2009Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Déduction liée au handicap · Comparaison des revenus
  48. 9C_41/200924.04.2009Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  49. 9C_958/200824.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  50. 9C_360/200823.04.2009Assurance-invalidité · Expertise médicale · Comparaison des revenus (revenu sans invalidité vs revenu d'invalide)