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art. 16 LPGA

4 111 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 125 y compris alinéas et lettres · Page 54/83

Comme norme
  1. 8C_927/200917.12.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  2. 9C_744/200915.12.2009Droit d'être entendu · Maxime d'office · Libre appréciation des preuves
  3. 8C_362/200914.12.2009Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  4. 8C_478/200914.12.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  5. 8C_342/200911.12.2009Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  6. 8C_476/200911.12.2009Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Comparaison des revenus
  7. 9C_813/200911.12.2009Appréciation des preuves médicales · Critique appellatoire · Évaluation de l'invalidité
  8. 9C_919/200910.12.2009Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Capacité de travail
  9. 9C_68/200909.12.2009Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · rhumatologique
  10. 9C_957/200909.12.2009Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Comparaison des revenus
  11. 9C_476/200907.12.2009Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Comparaison des revenus
  12. 8C_717/200905.12.2009Méthode de comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · Revenu sans invalidité
  13. 9C_865/200903.12.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves
  14. 9C_311/200902.12.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Stabilité de l'activité lucrative
  15. 9C_785/200902.12.2009Établissement des faits · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  16. 9C_511/200930.11.2009Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Prévention
  17. 9C_103/200926.11.2009Détermination du degré d'invalidité · Exigibilité d'une activité lucrative · Capacité de travail dans une activité adaptée
  18. 8C_483/200924.11.2009Invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Maxime d'office
  19. 9C_142/200920.11.2009Rente d'invalidité · Revenu d'invalide · Comparaison des revenus
  20. 9C_708/200919.11.2009Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente d'invalidité
  21. 8C_9/200910.11.2009Méthode de comparaison des revenus · Revenu sans invalidité · Revenu d'invalide
  22. 9C_575/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  23. 9C_664/200906.11.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Nouvelle demande
  24. 9C_228/200905.11.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Capacité de travail
  25. 9C_419/200903.11.2009surindemnisation · Revenu d'invalide · Principe de l'exigibilité
  26. 9C_514/200903.11.2009Invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Mandat de soins versus mandat d'expertise
  27. 9C_810/200930.10.2009Assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  28. 8C_532/200929.10.2009Recours en matière de droit public · Rente AI · Révision de la rente d'invalidité
  29. 9C_839/200829.10.2009Assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Capacité de travail
  30. 8C_653/200928.10.2009Valeur probante des rapports médicaux · Renvoi pour expertise médicale · Droit d'être entendu
  31. 8C_750/200926.10.2009Recours en matière de droit public · Incapacité de gain · Invalidité
  32. 9C_753/200826.10.2009Nova en procédure fédérale · Valeur probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Activité raisonnablement exigible
  33. 8C_490/200923.10.2009Assurance-accidents · Invalidité · Comparaison des revenus
  34. 9C_717/200920.10.2009Contrôle des faits · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation · Appréciation des preuves
  35. 9C_532/200915.10.2009Droit d'être entendu / libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux et expertises · Révision d'une rente d'invalidité
  36. 9C_644/200915.10.2009Aide au capital · Marché du travail équilibré · Évaluation de l'invalidité
  37. 9C_428/200913.10.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  38. 8C_542/200912.10.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  39. 9C_458/200912.10.2009Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus
  40. 9C_651/200809.10.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  41. 9C_82/200909.10.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des rapports et expertises médicales
  42. 9C_600/200908.10.2009Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Renonciation à un revenu · Revenu hypothétique
  43. 9C_236/200907.10.2009Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité
  44. 9C_624/200907.10.2009Assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Maxime d'office
  45. 8C_161/200906.10.2009Revenu hypothétique d'invalide · Degré d'invalidité · Documentation des postes de travail (DAP)
  46. 9C_141/200905.10.2009Effet suspensif · Rente d'invalidité · Rente d'incapacité de gain
  47. 8C_291/200901.10.2009Lien de causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports et expertises médicales · Capacité de travail
  48. 9C_685/200901.10.2009Évaluation de l'invalidité · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  49. 9C_525/200930.09.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Incapacité de travail
  50. 9C_352/200929.09.2009Évaluation de l'invalidité